Services municipaux

Rapport sur l'État de la Collectivité (REC ou Bilan social ) dont la périodicité était biennale. Cette nouvelle synthèse annuelle rassemble les éléments et données nécessaires à la définition des lignes directrices [...] des données RH. Afin d’en simplifier la lecture, la Ville de Bayonne publie les synthèses normées établies par le Centre départemental de gestion des Pyrénées Atlantiques à partir du  RSU  2023 (base des [...] 132-9-3 du Code Général de la Fonction Publique, les régions, les départements, les communes et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de plus de 40 000 habitants et gérant au moins 50

18/11/2025 17:10

Une feuille de route pour la transition écologique et solidaire

de créer un réseau de chaleur au Prissé ; de favoriser les mobilités durables en aménageant de nouvelles pistes cyclables et en développant les points de charge pour véhicules électriques ; et d’intégrer [...] bien-être et l’épanouissement de tous les habitants, sera notamment mis en place un Plan municipal de santé. Vie municipale

15/12/2023 18:00

Une ville engagée

l'égalité entre hommes et femmes, en favorisant les pratiques inclusives, en accompagnant les nouvelles pratiques collectives et en favorisant le bien-vivre et l'épanouissement des habitants. Les fic [...] — Faire évoluer les espaces publics pour favoriser le bien-vivre 29 — Agir pour garantir la bonne santé et le bien-être des habitants 30 — Faire vivre l’identité du territoire  Les deux autres axes Une

18/11/2025 17:10

Une œuvre exceptionnelle rejoint la collection permanente du Musée Basque et de l’histoire de Bayonne

des galeristes pour que le tableau puisse revenir à la Ville de Bayonne, le prix de l’œuvre a été établi à 210 000€. Afin d’accompagner l’investissement remarquable de la Ville pour cette acquisition, la [...] de la Culture a octroyé une subvention exceptionnelle au titre du Fond du Patrimoine et la région Nouvelle-Aquitaine, une subvention au titre du Fonds Régional d’Acquisition des Musées, pour réunir la moitié

21/05/2021 12:17

[REPORT] Exposition "LA MOVIDA, Histoire d'une révolution culturelle 1978-1988".

venir. L’équipe de médiation du Didam contactera dès la rentrée de janvier les structures et établissements scolaires préalablement inscrits pour une visite sur La Movida. Vous souhaitant de bonnes fêtes

19/12/2025 14:15

bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx

aux normes, d’un contrôle permettant d’établir une déclaration de conformité conformément aux termes de la loi. Ces opérations de contrôle destinées à l’établissement ou la mise à jour des déclarations de [...] affectées à l’accessibilité numérique 7 Service lutte contre les discriminations, handicap et inclusion, santé pour tous 7 Désignation de deux référents accessibilité numérique 7 Actions de formation et de se [...] numériques, l’objectif étant de garantir la conformité totale au RGAA de tout support numérique nouvellement produit. Schéma et plans d’actions annuels doivent faire l’objet d’évaluations régulières. Ces

09/11/2023 10:48

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

existantes (pour le même établissement) Surface cumulée des enseignes sur toiture de l’établissement __ __ , __ __m² Surface cumulée des enseignes sur façade de l’établissement __ __ , __ __m² Surface de [...] 1 Demande d’autorisation préalable Ministère chargé de l’environnement de nouvelle installation de remplacement de modification N° d’un dispositif ou d’un materiel supportant de la publicité, une préenseigne [...] __ __mètres Largeur du trottoir __ __ , __ __ cm 4.4. Autres enseignes existantes pour le même établissement Enseigne sur toiture : Nombre Surface cumulée __ __ , __ __m² Enseigne sur façade : Nombre Surface

28/04/2025 19:13

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

existantes (pour le même établissement) Surface cumulée des enseignes sur toiture de l’établissement __ __ , __ __m² Surface cumulée des enseignes sur façade de l’établissement __ __ , __ __m² Surface de [...] 1 Demande d’autorisation préalable Ministère chargé de l’environnement de nouvelle installation de remplacement de modification N° d’un dispositif ou d’un materiel supportant de la publicité, une préenseigne [...] __ __mètres Largeur du trottoir __ __ , __ __ cm 4.4. Autres enseignes existantes pour le même établissement Enseigne sur toiture : Nombre Surface cumulée __ __ , __ __m² Enseigne sur façade : Nombre Surface

28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

Ministère chargé de l’Environnement Déclaration préalable N° 14799*01 de nouvelle installation de remplacement de modification d’un dispositif ou d’un materiel supportant de la publicité ou une préenseigne [...] on a lieu hors agglomération : Emprise d’aéroport Emprise de gare ferroviaire Périmètre d’un établissement de centre commercial délimité par le RLP 1 4. Nature du dispositif ou du matériel (à l’exclusion [...] les pièces figurant dans le bordereau de dépôt des pièces jointes. Votre déclaration doit être établie en 2 exemplaires et doit être adressée : • à la mairie où est envisagé le dispositif déclaré : lorsque

28/04/2025 19:13

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cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf

___________ S’il s’agit d’un lieu accessible au public d’un établissement recevant du public : Coordonnées du responsable de l’établissement Assurez-vous au préalable de son accord pour la réalisation [...] S’il s’agit d’un espace accessible au public d’un établissement recevant du public Lorsque le demandeur n’est pas le responsable de l’établissement, il doit impérativement s’assurer de l’accord de ce [...] service-public.fr/associations/vosdroits/F638 http://solidarites-sante.gouv.fr/ministere/acteurs/partenaires/associations-d-usagers-du-systeme-de-sante-agreees http://www.unaf.fr VI - Cadre réservé à l’organisme

28/05/2021 16:14

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