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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
Fêtes de Bayonne Internet 2022 - https://fetes.bayonne.fr 2 Audit à venir - DIDAM Internet 2019 - https://didam.bayonne.fr 3 79,6% - Arènes Internet 2019 - https://arenes.bayonne.fr 3 Audit à venir - [...] 1 : produire un état des lieux L’état des lieux consiste à recenser et à qualifier les différents supports numériques dont la Ville de Bayonnea la responsabilité. Le recensement se déroule en deux temps [...] accessibilité numérique La Ville de Bayonnea désigné deux référents accessibilité numérique : · François LABARDE (f.labarde@bayonne.fr) · Laurie DUMORA (l.dumora@bayonne.fr) Ils font partie du réseau de
09/11/2023 10:48
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27_Réduire_l’impact_des_évènements_bayonnais_en_matière_de_transition_écologique_et_solidair.pdf
Gaz à Effet de Serre (GES) d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 56% d’ici à 2050, avec un objectif de réduction des émissions de GES d’origine énergétique de 25% d’ici à 2030 [...] stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie finale d’ici à 2030 par rapport à la situation de référence (2019) et de 50% d’ici à 2050. Pour 2030, l’objectif de réduction des consommations énergétiques [...] partenariat avec les clubs sportifs bayonnais. - Adapter et étendre la charte à l’ensemble des évènements de loisirs, festifs et culturels. Les mesures concrètes à intégrer dans les événements et les modalités
29/02/2024 15:29
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bayonne-plan-annuel-2022.docx
de la commune de Ville de Bayonnea été publié le : 01/12/2022 et est disponible à la consultation à cette adresse : https://www.bayonne.fr/fileadmin/medias/Accessibilite/bayonne-schema-pluriannuel-2022 [...] 3]Mise à jour Mise à jour Date 001 01/11/2023 Ce document est publié sous la responsabilité des référents accessibilité numérique de la Ville de Bayonne : · François LABARDE (f.labarde@bayonne.fr) · Laurie [...] Laurie DUMORA (l.dumora@bayonne.fr) Toute question doit être adressée par mail à referent.accessibilite.numerique@bayonne.fr. [bookmark: _Toc115783364]Plan annuel d’actions 2022 1. [bookmark: _Toc11578
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
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Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf
séjours au ski à Gourette, à Arette, des séjours découvertes et ludiques à Toulouse, etc. des transports pour les sorties scolaires. des subventions exceptionnelles : art et danse à Jean-Moulin et à Charles Malégarie [...] V er t POUR VOS ENFANTS, DEVENEZ MEMBRES DE LA CAISSE DES ÉCOLES ! Année scolaire 2025 - 2026 bayonne.fr À QUOI SERT LA CAISSE DES ÉCOLES ? COMMENT EST-ELLE ORGANISÉE ? Elle œuvre au profit des écoles [...] élèves ou enseignants, voisins, amis, vous pouvez adhérer à la Caisse des écoles. La campagne d’adhésion se déroule du 6 octobre au 7 novembre 2025 et a lieu une fois dans l’année. Il suffit d’inscrire son
06/10/2025 12:21
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2024-2025_formulaire_demande_dérogation_hors_bayonne.pdf
25 70 79 Courriel : secretariat.general@bayonne.fr JUSTIFICATIFS A FOURNIR MOTIF DE LA DEMANDE Cadre réservé à la Mairie de Bayonne Date de dépôt : _________________ DECISION DE LA COMMISSION Accord (avec [...] renseignements figurant sur cette demande. Fait à _________________ , le ________________ Signature : VILLE DE BAYONNE Hôtel de Ville – BP 60004 – 64109 BAYONNE CEDEX – Tél. 05 59 46 60 60 – Fax : 05 59 25 [...] jeunesse et de l’éducation Service éducation-05 59 46 60 32/60 45/61 30 gestionadministrative.education@bayonne.fr Toute demande transmise avant : - le 27 mars 2024 sera traitée par la 1ère commission du mois
29/01/2024 18:34
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REPERTOIRE_ARTISANS_HOBETU_BAYONNE.pdf
07 02 p.6 Mis à jour le 24/01/2025 Date et signature : Respect des procédures administratives et adhésion à l’accompagnement institué par la Direction de l’Urbanisme de la Ville de Bayonne ATTESTATION [...] ancien des quartiers historiques de Bayonne. Dans ce cadre, je m’engage à respecter les attentes qui m’ont été exposées par la Direction de l’Urbanisme, et par conséquent à : consulter les techniciens du [...] ................ p. 6 p.1 REPERTOIRE DES ARTISANS adhérant à l’accompagnement institué par la Direction de l’Urbanisme de la Ville de Bayonne pour la réalisation et le financement de travaux de valorisation
10/04/2025 11:50
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition de services, à l'exception [...] réclamation à la CNIL. Dossier à envoyer à : Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 14 ANNEXE 1bis : LISTE DES PIECES A FOURNIR Note
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
studios meublés, à l’usage exclusif du locataire, offerts à la location à une clientèle de passage qui n’y élit pas domicile et qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine [...] concours à la commission de l'infraction prévue à l'article L. 651-2, contre rémunération ou à titre gratuit, par une activité d'entremise ou de négociation ou par la mise à disposition de services, à l'exception [...] réclamation à la CNIL. Dossier à envoyer à : Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 14 ANNEXE 1bis : LISTE DES PIECES A FOURNIR Note
28/10/2025 18:49
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Bayonne.pdf
Commune de Bayonne Décembre 2014 N° 4 32 1635 Echelle : 1/10 000 Nom du fichier Aménagements_Sogreah.WOR Indice Objet de la modification N° Plan N° Affaire Date Visa réalisation Visa controle A Zonage pluvial
06/03/2020 11:05
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24_Renforcer_la_participation_et_le_pouvoir_d’agir_des_citoyens_dans_l’évolution_de_la_ville.pdf
citoyenne existante La Ville de Bayonnea mis en place différents dispositifs de concertation, qu’elle entend continuer à animer et à faire vivre de manière dynamique. à cet effet, elle vient d’installer [...] l’action citoyenne est souvent accélératrice des transitions. La Ville de Bayonnea mis en place plusieurs dispositifs pour faire vivre la participation citoyenne et donner du pouvoir d’agir aux habitants : [...] n. à cet effet, la mise en place d’un comité de pilotage dédié à cette question serait un véritable atout. Il permettrait de partager les retours d’expérience, mais également le choix des sujets à concerter
29/02/2024 15:29
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