Charte_mixitié_sociale.pdf

pensées dès la conception du projet. Favoriser le vivre ensemble… Les démarches de concertation, voire de co-construction des logements et de la résidence, sont vivement recommandées : elles participent

16/05/2023 18:33

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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf

son projet avant le 1er décembre de chaque année. Ainsi le porteur de projet augmente ses chances de voir son projet aboutir pour la saison de plantation en cours. Le projet pourra être individuel ou collectif [...] dans l’arrêté du 18 septembre 2012 relatif aux prescriptions techniques pour l’accessibilité de la voirie et des espaces publics. De façon générale, toute implantation de végétaux se fera dans le respect [...] végétalisation, quels qu’en soient les auteurs, de même en cas de destruction ou d’intervention sur la voirie rendue nécessaire pour des motifs d’urgence ou impérieux liés à la gestion de la voie publique.

09/06/2022 18:08

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Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme

d’usage . En revanche, vous devez obtenir votre numéro d’enregistrement (voir Etape 2) et vous acquitter de la taxe de séjour communale (voir Etape 3). Cas particulier de la chambre d’hôte L’article L324-3 du

18/11/2025 17:10

Cartographie grand projets

le site Mes filtres actifs Tout effacer Affiner votre recherche Catégories Aménagement urbain (1) Voir les résultats Fermer résultats  (0) Aucun résultat ! Légende Select layers background:

25/04/2023 14:40

Cartographie

Mai (93) Juin (48) Août (11) Décembre (5) Octobre (4) Novembre (2) 2027 (2)  Avril (1) Février (1) Voir les résultats Fermer résultats  (0) Aucun résultat ! Légende Select layers background:

20/10/2020 14:48

Cartographie

(3) Etablissements d'hébergement pour personnes agées (8)  Wi-fi public  Wi-fi public gratuit (15) Voir les résultats Fermer résultats  (0) Aucun résultat ! Légende Select layers background:

04/03/2021 17:56

Carte_declic_2025_2026.pdf

proposées aux détenteurs de la carte Déclic Centre aquatique des Hauts de Bayonne Voir modalités sur site. Piscine Lauga Voir modalités sur site. Trinquet, mur à gauche, tennis couvert du Complexe sportif

08/08/2025 12:19

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Carte Déclic : culture et sport accessibles à tous les Bayonnais non imposables

Conditions d’attribution La carte Déclic est accessible aux personnes résidant à Bayonne et dont les revenus ne sont pas soumis à l’impôt sur le revenu . Elle est valable dès sa délivrance jusqu’au 31

08/08/2025 12:51

Carte Déclic

revenus ne sont pas imposables. Cette carte Déclic leur permet ensuite de bénéficier de tarifs réduits, voire de la gratuité, de certaines activités. Elle leur facilite l’accès à de nombreux loisirs culturels

18/11/2025 17:10

Budget en cours

Polo ; réseau de chaleur du Prissé pour une énergie plus verte ; aménagements liés au Tram’bus, voirie et espaces publics ; nouvelles aires de jeux pour les enfants. Les investissements sont réalisés

20/11/2025 12:19