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- FichiersPertinence:2%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
en situation de vulnérabilité ; - accompagnement à la parentalité ; - insertion professionnelle, logement, aide alimentaire. Le montant de la subvention est défini de façon concertée entre les financeurs
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
en situation de vulnérabilité ; - accompagnement à la parentalité ; - insertion professionnelle, logement, aide alimentaire. Le montant de la subvention est défini de façon concertée entre les financeurs
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
en situation de vulnérabilité ; - accompagnement à la parentalité ; - insertion professionnelle, logement, aide alimentaire. Le montant de la subvention est défini de façon concertée entre les financeurs
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
la Commune de Bayonne est délimité par arrêté interministériel du ministre de l'Equipement et du Logement et du secrétaire d'Etat à la Culture en date du 7 mai 1975, selon le plan qui lui est annexé. Ce [...] général. EC 1 - Emprise variable de construction Bâtiment d’équipement d’intérêt général excluant tout logement et hôtels. Nature de l’intervention : Construction nouvelle en superstructure Hauteur autorisée
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
correspondent à « toutes catégories de logements et leurs annexes, y compris les logements foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, locaux [...] d'habitation toutes catégories de logements et leurs annexes, y compris les logements- foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, [...] du logement occupé à l’année, est exacerbé par la forte rentabilité locative des logements destinés à la location de courtes durées. Il contribue à : - renforcer la tension sur l’offre de logements aux
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:31%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
correspondent à « toutes catégories de logements et leurs annexes, y compris les logements foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, locaux [...] d'habitation toutes catégories de logements et leurs annexes, y compris les logements- foyers, logements de gardien, chambres de service, logements de fonction, logements inclus dans un bail commercial, [...] du logement occupé à l’année, est exacerbé par la forte rentabilité locative des logements destinés à la location de courtes durées. Il contribue à : - renforcer la tension sur l’offre de logements aux
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - Grand projectsPertinence:14%
Rive droite de l'Adour
son assise culturelle avec la présence du DIDAM et de l’Atalante. Une place devra être accordée au logement, en réponse à la crise actuelle. Les contours d’une offre universitaire seront également étudiés
17/05/2024 16:51
- FichiersPertinence:1%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
égal au Rsa socle mensuel garanti à une personne isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er janvier 2024, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 765,77 €
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
égal au Rsa socle mensuel garanti à une personne isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er janvier 2024, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 765,77 €
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
égal au Rsa socle mensuel garanti à une personne isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er janvier 2024, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 765,77 €
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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