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Plan Local d'Urbanisme (PLU)
BAYONNE.zip ZIP 644,4 Mo Publié le 18/02/2021 Quelles sont les différentes zones du PLU ? Les zones U : zones urbanisées Les zones U correspondent aux secteurs déjà urbanisés et aux secteurs où la capacité [...] publics existants ou en cours de réalisation permet d’admettre des constructions. Les zones AU : zones à urbaniser Les zones AU sont destinées à être ouvertes à l’urbanisation, soit dans le cadre d’une opération [...] encore après modification ou révision du PLU en cas d’insuffisance des équipements. Les zones A : zones agricoles Les zones A sont réservées aux secteurs de la commune équipés ou non, à protéger en raison du
18/11/2025 17:10
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Comment demander une licence temporaire de débit de boissons ?
accordée de droit. En effet, l’octroi de cette licence est soumis à la réglementation en ce domaine : zones de restrictions par rapport aux édifices protégés, nombre limité d’autorisations par an… La déclaration [...] effectuer une déclaration préalable. La réglementation spécifique en ce domaine est applicable : zones de restrictions d’implantation (types d’établissements protégés), mais également secteurs de sauvegarde
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:10%
Sécurité et prévention à Bayonne
fuite toxique, transport de matières dangereuses. Que faire en cas d’alerte technologique ? Quitter la zone de l’accident Rejoindre le bâtiment le plus proche Respirer, en cas de picotement ou de forte odeur
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:20%
Numérique
Face au défi numérique, la Ville de Bayonne développe ses zones de wifi et dispose de lieux pour permettre aux habitants de s'initier à Internet. Le wifi public gratuit Grâce au réseau wifi public de la
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:20%
Me déplacer
Ville de Bayonne propose des cartes d’accès pour abaisser les bornes escamotables à l'entrée de la zone piétonne… Transports en commun Tram'Bus, services réguliers de bus, navettes gratuites ou vélo, de
18/11/2025 17:10
- ActualitésPertinence:17%
La SPA recherche des délégués enquêteurs bénévoles à Bayonne
matérialiser et agir en concertation avec le Pôle Investigations de la SPA. La mission se déroule sur une zone géographique prédéterminée, en l’occurrence le département des Pyrénées-Atlantiques où chaque bénévole
04/11/2025 17:56
- AgendaPertinence:100%
JOURNEE MONDIALE DES ZONES HUMIDES 2026 : Zones humides, un trésor de biodiversité !
À l'occasion de la " Journée mondiale des zones humides 2026 ", une animation nature est proposée aux participants afin de découvrir l'importance des zones humides : leurs caractéristiques, leurs rôles
04/11/2025 12:12
- AgendaPertinence:73%
Plaine d'Ansot et Nive : l'importance des zones humides
La Plaine d'Ansot est un espace naturel en zone humide de 100 ha aux portes de Bayonne. Elle est située en rive droite, sur la partie aval de la Nive mais en amont immédiat du centre ancien de la ville
04/11/2025 11:53
- FichiersPertinence:3%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
de la dynamique de développement des meublés de tourisme. En effet, sur les 24 communes dites en zone tendue et concernées par le règlement, le nombre de meublés proposés à la location touristique de [...] l’article L. 631-7 du même code peuvent être rendues applicables, pour les communes appartenant à une zone d’urbanisation continue de plus de 50 000 habitants dont la liste est fixée par le décret mentionné [...] Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment par le niveau élevé des loyers
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
de la dynamique de développement des meublés de tourisme. En effet, sur les 24 communes dites en zone tendue et concernées par le règlement, le nombre de meublés proposés à la location touristique de [...] l’article L. 631-7 du même code peuvent être rendues applicables, pour les communes appartenant à une zone d’urbanisation continue de plus de 50 000 habitants dont la liste est fixée par le décret mentionné [...] Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment par le niveau élevé des loyers
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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