Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 41 à 50 sur 97 au total
- PagesPertinence:32%
Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme
terrain de la propriété, vous devez d époser votre demande en Mairie via une déclaration préalable d’urbanisme : accédez au site service-public.fr Étape 2 : Demande du numéro d’enregistrement Détenir un numéro [...] taxe de séjour : taxedesejour.bayonne.fr Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:40%
Charte de la mixité sociale
producteurs de logements du territoire, et sera complétée à terme par une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU). La grille de programmation prévisionnelle Les porteurs de projets sont invités à remplir
18/11/2025 17:10
- PublicationsPertinence:47%
Charte de la mixité sociale
producteurs de logements du territoire, et sera complétée à terme par une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
27/03/2026 18:05
- FichiersPertinence:17%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
publics. De façon générale, toute implantation de végétaux se fera dans le respect des normes d’urbanisme en vigueur. Les plantations en pleine terre seront privilégiées et pourront être envisagées sur
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:47%
Charte_mixitié_sociale.pdf
de projet partage ses intentions, confidentielles, en rendez-vous avec l’élu à l’urbanisme et la Direction de l’Urbanisme. Ceux-ci informent du contexte et des intentions urbaines et pré programmatiques [...] Direction de l’Urbanisme, avec l’engagement à respecter la charte (cf. Annexe 1), une notice paysagère et urbaine, et une grille de programmation prévisionnelle (cf. Annexe 2). La Direction de l’Urbanisme se charge [...] du projet avec les règles d’urbanisme, ...). Commercialisation Le porteur de projet transmet la grille de commercialisation finale (cf. Annexe 3) à la Direction de l’Urbanisme, 6 mois après l’ouverture
16/05/2023 18:33
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:46%
Croquer l'architecture
sur la salle au magnifique plafond à caissons, le lustre en cristal.... Quatre administrateurs des Urban sketchers s'étaient fondus au groupe pour répondre à d'éventuelles questions, donner quelques conseils
08/12/2025 11:43
- AnnuairesPertinence:100%
Direction de l’Urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU), secteur sauvegardé, projets urbains, autorisations d’urbanisme, enseignes. Administrations Services publics
05/05/2022 13:04
- FichiersPertinence:8%
Dossier_enquete_publique_chemin_de_Chala.pdf
Le chemin rural de Chala, d’une surface approximative de 900 m², situé en zone N du Plan Local d’Urbanisme, est contigu aux parcelles cadastrées CY 63, CY 64, CY 61 et CY 62, ZA 29 (voir tableau ci-dessous)
23/02/2026 16:33
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Dossier_enquete_publique_chemin_de_Chala.pdf
Le chemin rural de Chala, d’une surface approximative de 900 m², situé en zone N du Plan Local d’Urbanisme, est contigu aux parcelles cadastrées CY 63, CY 64, CY 61 et CY 62, ZA 29 (voir tableau ci-dessous)
23/02/2026 16:33
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:1%
Déclaration de taxe de séjour
Les propriétaires de résidences secondaires sont tenus de déclarer leur taxe de séjour. Vous souhaitez déclarer votre activité ? Un formulaire en ligne vous facilite les démarches. Déclarer ma taxe de
18/11/2025 17:10