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27_Réduire_l’impact_des_évènements_bayonnais_en_matière_de_transition_écologique_et_solidair.pdf
culturelles RéDUIRE L’IMPACT DES évèNEMENTS BAYONNAIS EN MATIèRE DE TRANSITION éCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE27 FICHE-ACTION Contribution DE L’ACTION AUx OBjECTIFS DE DévELOPPEMENT DURABLE Une ville engagée pour accompagner [...] dynamique citoyenne et de cohésion sociale, se situe à l'interface entre la collectivité et la société civile, et y joue un rôle de pivot et d'entraînement décisif pour la transformation des regards et pratiques
29/02/2024 15:29
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5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
réussir la transition énergétique26 FéDéRER LES ACTEURS DU TERRITOIRE AUTOUR DE L’éCONOMIE CIRCULAIRE5 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie finale d’ici à 2030 [...] issus des 3r (réduire, Réutiliser, Recycler) ou écomatériaux dans les constructions/ rénovations Un état des lieux des filières et des partenaires existants en termes de déconstruction, de revalorisation
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:9%
30_Faire_vivre_l’identité_du_territoire.pdf
Favoriser le bien-vivre et l'épanouissement de tous les habitants FAIRE vIvRE L'IDENTITé DU TERRITOIRE 30 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Faire vivre la diversité des langues basque et gasconne. Faire [...] National de la Propriété Industrielle (INPI). La mise en œuvre du label repose sur un partenariat entre l’État et les collectivités territoriales, formalisé, après attribution du label, par la signature d’une
29/02/2024 15:29
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17__Améliorer_les_fonctionnalités_écologiques_de_l’ensemble_des_milieux.pdf
bureau d’étude, écosociologue AMéLIORER LES FONCTIONNALITéS éCOLOGIQUES DE L’ENSEMBLE DES MILIEUx17 FICHE-ACTION Ambition objectifs stratégiques Préserver et reconquérir la biodiversité afin de limiter son [...] du verger des remparts, etc. Il s’agit à présent de les renforcer à travers : • La réalisation d’un état des lieux/diagnostic de l’offre pédagogique disponible sur le territoire de la commune, pour identifier [...] sur une thématique que les jardiniers souhaiteront approfondir. Cette action est en lien avec les Fiches Actions 14 « Perméabiliser la ville pour la rafraîchir et préserver le cycle naturel de l’eau » et
29/02/2024 15:29
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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
serre (GES) AMÉLIORER LA SOBRIÉTÉ ET LA PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DU PARC IMMOBILIER ET DE L’ÉCLAIRAGE1 FICHE-ACTION Ambition Objectifs stratégiques Réduire de 16% la consommation d’énergie finale d’ici à 2030 [...] Ville de Bayonne à élaborer un plan de sobriété énergétique dès le mois d’octobre 2022. En novembre, l’État demandait aux collectivités d’adopter un plan de sobriété énergétique pour réduire de 10% leur c
27/02/2024 16:27
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Programme_BAYONNE-ASSO-2025-2026.pdf
base d’un état des lieux ; • la prise en charge de l’accompagnement : le DLA propose un plan d’accompagnement, s’appuie sur les ressources du territoire (collectivités, services de l’État...) et finance [...] Grâce à l’action menée par ce centre de ressources, la Ville de Bayonne a obtenu, de la part de l’Etat, le label « Guid’Asso ». Cette reconnaissance couronne ainsi le travail mené au quotidien en direction [...] Responsabilité des dirigeants _ Voici des exemples de questions qui seront abordées : - responsabilité civile, responsabilité pénale, obligations d’assurance, etc. - contraintes générales auxquelles sont soumises
03/11/2025 16:15
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
comme sa résidence principale ne peut le faire au-delà de cent vingt jours au cours d'une même année civile, sauf obligation professionnelle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article [...] s imposées en application des mêmes articles L. 631-7 et L. 631-7-1 A est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est [...] services, à l'exception de la mise à disposition d'une plateforme numérique, est condamnée à une amende civile dont le montant ne peut excéder 100 000 € par local irrégulièrement transformé. Cette amende est
28/10/2025 18:49
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
son état l'exige. - La pierre de blocage sera jointoyée ou enduite. - Les pans de bois resteront apparents ou seront enduits selon leur destination initiale, le dessin de leur assemblage, leur état et la [...] délimité par arrêté interministériel du ministre de l'Equipement et du Logement et du secrétaire d'Etat à la Culture en date du 7 mai 1975, selon le plan qui lui est annexé. Ce périmètre se développe du [...] Tous travaux portant sur les dispositions extérieures ou intérieures et ayant pour effet de modifier l'état des immeubles bâtis ou non bâtis, sont soumis à autorisation subordonnée à l'avis de l'architecte
24/07/2019 18:02
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Génération_séniors_2025-2026.pdf
l’avis de non-imposition pour bénéficier du tarif réduit, une copie d’attestation de responsabilité civile (demande auprès de votre assurance habitation), un moyen de paiement (chèque, espèces, carte bleue [...] et yoga 5. Tennis de table Nombre de case(s) cochée(s) Adaptation(s) nécessaire(s) en fonction de l’état de santé : .....................................................................................
02/09/2025 18:14
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