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BM234-web.pdf
social HSA ou d’autres institutions publiques. C’était le cas au Conseilmunicipal de Bayonne en octobre. La vente d’un bien municipal à un office public d’habitat social ne peut faire débat au regard [...] BONNAT-HELLEU EST OUVERT UNE DYNAMIQUE D’ÉCHANGES ÉVÉNEMENT CONSEILS DE QUARTIERS TOUTE LA MAGIE DE NOËL ! n°234 - DÉCEMBRE 2025 - JANVIER/FÉVRIER 2026 bayonne.fr LAHARIE SAINT-BERNARD CITADELLE BEDAT SAINT [...] bayonnex.com/VilledeBayonne sommaire bayonnemag n° 234 DÉCEMBRE 2025 - JANVIER - FÉVRIER 2026 En couverture : Noël 2024 ©Mathieu Prat L’ A CT UA LI TÉ V UE PA R D UV ER D IE R 4 ARRÊT SUR IMAGES ACTION
27/11/2025 10:14
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12__Approfondir_l’évaluation_des_politiques_publiques_en_matière_de_transition_écologique_et_solidaire.pdf
plus tard en septembre 2024 pour associer les bayonnaises et bayonnais à la mise en œuvre, au suivi, à l'évolution et à l'évaluation du projet de Transition Écologique et Solidaire 2024-2030, leur implication [...] du projet TES à deux niveaux : - Niveau 1 : le suivi et l’évaluation des impacts de la politique municipale de transition écologique et solidaire au niveau du territoire - Niveau 2 : la revue de projet annuelle [...] elle permettra de dresser un panorama stratégique complet des effets produits de la politique municipale et de préparer le cycle à venir selon une logique d’amélioration continue. Ces travaux d’évaluation
29/02/2024 15:28
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Programme_BAYONNE-ASSO-2025-2026.pdf
Bayonne vous propose pour accompagner votre activité associative. Le Maire de Bayonne et le conseilmunicipal 4 2 La Ville de Bayonne soutient le tissu associatif Le Centre de ressources et d’appui à la [...] déroulent à la Maison des associations. 6 Samedi 7 février 2026 > 9h30 - 16h30 Les bases de la comptabilité et de la gestion PSL 64 Mardi 24 février 2026 > 18h15 - 20h30 Demander une subvention et rédiger [...] bénéficie localement du soutien financier de plusieurs partenaires publics : le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine, le Conseil départemental 64, l’agglomération Pau Béarn Pyrénées. Il a pour objet le maintien
03/11/2025 16:15
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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
annuel-2023.docx 02/09/2022 Plan annuel 2024 À venir À venir Schéma pluriannuel d'accessibilité 2022 - 2024 14/14 Schéma pluriannuel d'accessibilité 2022 - 2024 13/12 [bookmark: _Toc150414899]Annexe 1 : [...] les politiques municipales en matière de lutte contre les discriminations, l’égalité femmes / hommes, le handicap et l’inclusion, la santé pour tous. À ce titre, deux agents municipaux sont dédiés au suivi [...] [image: ][image: ] Ville de Bayonne Schéma pluriannuel d’accessibilité 2022 – 2024 09/11/2023 Table des matières Introduction 3 Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ? 3 Cadre législatif et règlementaire
09/11/2023 10:48
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
lle, raison de santé ou cas de force majeure. Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d [...] articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] e, raison de santé ou cas de force majeure ». Conformément à l’article 4 de la loi n°2024-1039 du 19 novembre 2024 qui modifie le IV de l’article L. 324-1-1 du code du tourisme, la commune peut, sur d
28/10/2025 18:49
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
clubs sportifs. Si votre club a participé en 2025 à l’une de ces animations municipales, veuillez le préciser : Activités municipales 2025 Activité encadrée Volume des interventions Nb d’heures par semaine [...] subventions publiques perçues en 2025 Etat (ANS,…) …………………………………………………………..€ Conseil Régional …………………………………………………………..€ Conseil Général …………………………………………………………..€ ACBA …………………………………………………………..€ Ville de Bayonne [...] règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée au répertoire
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
clubs sportifs. Si votre club a participé en 2025 à l’une de ces animations municipales, veuillez le préciser : Activités municipales 2025 Activité encadrée Volume des interventions Nb d’heures par semaine [...] subventions publiques perçues en 2025 Etat (ANS,…) …………………………………………………………..€ Conseil Régional …………………………………………………………..€ Conseil Général …………………………………………………………..€ ACBA …………………………………………………………..€ Ville de Bayonne [...] règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée au répertoire
08/08/2025 18:28
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Fiche_pour_association_sportive_2025_2026.pdf
clubs sportifs. Si votre club a participé en 2025 à l’une de ces animations municipales, veuillez le préciser : Activités municipales 2025 Activité encadrée Volume des interventions Nb d’heures par semaine [...] subventions publiques perçues en 2025 Etat (ANS,…) …………………………………………………………..€ Conseil Régional …………………………………………………………..€ Conseil Général …………………………………………………………..€ ACBA …………………………………………………………..€ Ville de Bayonne [...] règlement d’attribution des subventions, toute association sportive qui sollicite une subvention municipale doit impérativement, à la date de la demande: - être légalement déclarée et enregistrée au répertoire
08/08/2025 18:28
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Programme_Koruak_2025_2026.pdf
découvrir le riche patrimoine de notre ville et de notre culture. Le Maire de Bayonne et le Conseilmunicipal Egin lanaz harro egon daiteke Ezin Aseak elkartea! Asmatu, sortu eta Baionako Herriko Etxearekin [...] est basé. Depuis sa création, l’ensemble s’est illustré dans de nombreux concours nationaux. L’année 2024 marque un tournant, avec plusieurs distinctions majeures, dont un 1er prix au Concours vocal du Kantō [...] eginez. Hainbat nazioarteko lehiaketatan nabarmendu da taldea, sortu denetik. Bighurgunea izan da 2024 urtea, hainbat goragarrirekin, zeinetatik 1. saria Kantō-ko Kantu lehiaketan eta urrezko domina Japoniako
19/09/2025 16:39
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