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Résultats 41 à 50 sur 226 au total
- ActualitésPertinence:26%
Création d'une brigade nocturne de policiers municipaux
cadre de l'engagement de la majorité municipale, pris en 2020. Afin de constituer la brigade nocturne, 6 nouveaux recrutements ont été menés en 2022, dont celui d'un chef de service. La Police municipale de
21/11/2022 14:24
- ActualitésPertinence:28%
Travaux de diagnostics sur le pont Henri-Grenet
une voie de circulation sur deux ainsi que le trottoir seront neutralisés de 9h à 16h, pendant 5 à 6 jours compris entre le 17 janvier et le 3 février. Les automobilistes circulant dans ce sens seront
06/01/2023 10:35
- ActualitésPertinence:8%
Plus de 45 kilos de mégots collectés en 2022
Environnement
20/01/2023 12:13
- FichiersPertinence:14%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 9 6 Article 6 : Conditions relatives aux autorisations temporaires déjà délivrées Article 7 : Modalités de délivrance [...] cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 [...] (chapitre Ier) , III et IV du présent livre, à l’exclusion des articles L. 612-1, L. 631-1 à L. 631-6, L. 641-12 et L. 641-14, ou par les textes prix pour leur application, sciemment fait de fausses dé
27/02/2023 13:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:14%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 9 6 Article 6 : Conditions relatives aux autorisations temporaires déjà délivrées Article 7 : Modalités de délivrance [...] cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 [...] (chapitre Ier) , III et IV du présent livre, à l’exclusion des articles L. 612-1, L. 631-1 à L. 631-6, L. 641-12 et L. 641-14, ou par les textes prix pour leur application, sciemment fait de fausses dé
27/02/2023 13:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - Albums photos et vidéoPertinence:11%
Foire au jambon 2023
31/07/2023 11:09
- Albums photos et vidéoPertinence:10%
Génération juniors
31/07/2023 11:14
- Albums photos et vidéoPertinence:11%
Festival Paseo
06/09/2023 12:39
- FichiersPertinence:13%
bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
état des lieux 6 Etape 2 : définir les ambitions du schéma 6 Etape 3 : produire des plans d’actions annuels 6 Etape 4 : évaluer les plans d’actions annuels et le schéma dans sa globalité 6 Volet opérationnel [...] 2022 - https://fetes.bayonne.fr 2 Audit à venir - DIDAM Internet 2019 - https://didam.bayonne.fr 3 79,6% - Arènes Internet 2019 - https://arenes.bayonne.fr 3 Audit à venir - [bookmark: _Toc150414901]Sites
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé à: - PagesPertinence:25%
Connaître son niveau d’exposition
formulaire à la mairie à l’attention de M Le Maire . les services de la Ville compléteront le cadre 6 du formulaire en tant qu’organisme habilité et le transmettront à l’Agence nationale des fréquences [...] compléter Télécharger Cerfa 15003*02 Demande de mesure d'exposition aux champs électromagnétiques PDF 439,6 Ko Publié le 28/05/2021
14/11/2023 12:51