Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national [...] présent dans la structure, soutenu à distance par un responsable d’un des autres établissements municipaux. - Le personnel encadrant auprès des enfants Les éducatrices de jeunes enfants Titulaires du diplôme [...] des établissements. Il est de 10 heures annuelles pour la micro- crèche. Les directions des EAJE municipaux étant assurées par des infirmières puéricultrices, les missions du référent santé et accueil inclusif

03/10/2025 13:36

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseil municipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la commune

28/10/2025 18:49

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articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseil municipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la commune

28/10/2025 18:49

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Requalification de l'espace public rue Thiers

Travaux

29/04/2022 10:39

Repas des tout-petits

continuellement. Découvrez les menus servis à vos enfants dans les trois crèches multi-accueil municipales de Bayonne : Saint-Esprit, Quai Chaho et Pyrène. Le restaurant solidaire  Éole est le prestataire

29/12/2025 11:33

Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf

dévoilent les mystères de notre belle Ville d’art et d’histoire. Le Maire de Bayonne et le conseil municipal Biztanle maiteak, bisitari maiteak, Udazkenari lekua utzi dio udak, giro arrunt berritua eskaintzeko

11/09/2025 18:37

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017 [...] ponctuelles et/ou temporaires : o elles concernent des équipements municipaux mis à disposition dans des conditions définies par le Conseil municipal. Elles relèvent d’une utilisation des biens du domaine public [...] Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal. Elle est

03/10/2019 18:42

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et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017 [...] ponctuelles et/ou temporaires : o elles concernent des équipements municipaux mis à disposition dans des conditions définies par le Conseil municipal. Elles relèvent d’une utilisation des biens du domaine public [...] Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal. Elle est

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et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017 [...] ponctuelles et/ou temporaires : o elles concernent des équipements municipaux mis à disposition dans des conditions définies par le Conseil municipal. Elles relèvent d’une utilisation des biens du domaine public [...] Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal. Elle est

03/10/2019 18:42

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Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf

dons 234 litres de gel hydroalcoolique installation d’une nouvelle assemblée suite aux élections municipales, avec un parcours de formation des 17 nouveaux administrateurs Conseil d’administration 50.198

07/10/2021 16:29

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