Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

s Pour les écoles dont les rythmes scolaires s’organisent sur 4 jours (Délibération du Conseil municipal du 20 juillet 2023) Préambule La Ville de Bayonne organise des services périscolaires (restauration [...] responsabilité de la Ville à partir du moment où l’enfant est remis en mains propres au personnel municipal. En cas d’accident grave nécessitant une prise en charge de l’enfant par les services de secours [...] via le site internet de la Ville de Bayonne dédié à l’action éducative, - dans les cyberbases municipales, - aux permanences du guichet du service éducation – Hall Cassin – 3, rue Bernède 64100 Bayonne

01/07/2024 18:37

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national [...] présent dans la structure, soutenu à distance par un responsable d’un des autres établissements municipaux. - Le personnel encadrant auprès des enfants Les éducatrices de jeunes enfants Titulaires du diplôme [...] des établissements. Il est de 10 heures annuelles pour la micro- crèche. Les directions des EAJE municipaux étant assurées par des infirmières puéricultrices, les missions du référent santé et accueil inclusif

03/10/2025 13:36

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Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national [...] présent dans la structure, soutenu à distance par un responsable d’un des autres établissements municipaux. - Le personnel encadrant auprès des enfants Les éducatrices de jeunes enfants Titulaires du diplôme [...] des établissements. Il est de 10 heures annuelles pour la micro- crèche. Les directions des EAJE municipaux étant assurées par des infirmières puéricultrices, les missions du référent santé et accueil inclusif

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Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national [...] présent dans la structure, soutenu à distance par un responsable d’un des autres établissements municipaux. - Le personnel encadrant auprès des enfants Les éducatrices de jeunes enfants Titulaires du diplôme [...] des établissements. Il est de 10 heures annuelles pour la micro- crèche. Les directions des EAJE municipaux étant assurées par des infirmières puéricultrices, les missions du référent santé et accueil inclusif

03/10/2025 13:36

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseil municipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la commune

28/10/2025 18:49

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articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseil municipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la commune

28/10/2025 18:49

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Requalification de l'espace public rue Thiers

Travaux

29/04/2022 10:39

Repas des tout-petits

continuellement. Découvrez les menus servis à vos enfants dans les trois crèches multi-accueil municipales de Bayonne : Saint-Esprit, Quai Chaho et Pyrène. Le restaurant solidaire  Éole est le prestataire

29/12/2025 11:33

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017 [...] ponctuelles et/ou temporaires : o elles concernent des équipements municipaux mis à disposition dans des conditions définies par le Conseil municipal. Elles relèvent d’une utilisation des biens du domaine public [...] Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal. Elle est

03/10/2019 18:42

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et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017 [...] ponctuelles et/ou temporaires : o elles concernent des équipements municipaux mis à disposition dans des conditions définies par le Conseil municipal. Elles relèvent d’une utilisation des biens du domaine public [...] Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal. Elle est

03/10/2019 18:42

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