Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les [...] d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre

28/10/2025 18:49

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Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les [...] d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre

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Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf

vous dévoilent les mystères de notre belle Ville d’art et d’histoire. Le Maire de Bayonne et le conseil municipal Biztanle maiteak, bisitari maiteak, Udazkenari lekua utzi dio udak, giro arrunt berritua [...] domaines agricoles, sans oublier de belles perspectives vers le grand paysage. à l’initiative du Conseil de quartier, avec le service Patrimoine-Ville d’art et d’histoire, le service Paysages Urbains et

11/09/2025 18:37

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités

03/10/2019 18:42

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au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités

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au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités

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Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf

accompagnés par le service RSA avec 207 contrats d’engagement réciproque PCB labellisation Point Conseil Budget obtenue par l'épicerie sociale et véritable outil de prévention des risques financiers 123 [...] entreprises locales, sociétés, particuliers, retraités, fleuristes, ARS, HSA, mairie, UDCCAS64, Conseil Départemental, pharmacie, médecin Des dons 234 litres de gel hydroalcoolique installation d’une nouvelle [...] assemblée suite aux élections municipales, avec un parcours de formation des 17 nouveaux administrateurs Conseil d’administration 50.198 masques chirurgicaux distribués aux agents 90 agents vaccinés contre la grippe

07/10/2021 16:29

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Quelques aspirations communes aux Conseils de quartiers

Vie des quartiers

26/08/2024 17:22

Quelles sont les dérogations au repos dominical ?

détail peuvent ouvrir dans la limite de douze dimanches par an par arrêté du maire après avis du conseil municipal, puis après avis de l’agglomération. La liste des dimanches concernés est fixée avant le

18/11/2025 17:10

Quelles autorisations pour quels travaux ?

charge de l'aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat. Les instructeurs de la direction, l’architecte-conseil ou l’élu à l’Urbanisme, Alain Lacassagne, peuvent vous accompagner dès le début de votre projet

24/10/2024 11:34