Charte_ambassadeur_moustique_tigre.pdf

2026. 2.4 - Démission d’un ambassadeur Toute démission d’un membre est transmise par courrier au Maire. Son remplaçant est alors désigné à partir de la liste d’attente constituée lors de l’appel à candidature

18/01/2024 16:19

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf

mailto:developpementdurable@bayonne.fr 2 3° - Le permis de végétaliser sera délivré par Monsieur le Maire, ou l’élu délégué, après instruction par les services municipaux (ou si nécessaire, sa redéfinition

09/06/2022 18:08

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Combattre les animaux nuisibles

bâtiment infesté Le locataire ou le propriétaire d’un bâtiment est tenu de faire une déclaration en mairie. Si les termites ont colonisé les parties communes d’un immeuble, la déclaration incombe au syndicat [...] oblige les propriétaires, syndics de copropriété ou encore occupants d’un bâtiment à déclarer à la mairie la présence de termites sur son sol en cas d’infestation. La seconde chose concerne la vente d’un

04/12/2025 13:36

Comment demander une licence temporaire de débit de boissons ?

limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat). Le formulaire rempli doit être déposé en mairie au service Population ou adressé par courriel à  contact@bayonne.fr . La demande doit normalement [...] à la Ville de Bayonne, nombre de licences totales, etc. Le formulaire Cerfa doit être déposé en mairie, avec l’ensemble des pièces requises, au service Population par le demandeur, et un récépissé lui

18/11/2025 17:10

Comment est gérée l'eau à Bayonne ?

mois par l’agence régionale de la santé (ARS). Les bulletins d’analyse de l’eau sont affichés en mairie et sont  consultables en ligne  sur le site de l’ARS. La tarification éco-solidaire en expérimentation

18/11/2025 17:10

Conciliation de justice

Deux conciliateurs de justice tiennent des permanences gratuites sur rendez-vous au préalable à la Mairie de Bayonne. Le recours à la conciliation de justice est un moyen simple, rapide et gratuit de venir

18/11/2025 17:10

Connaître son niveau d’exposition

(cadre 3, ne cocher qu'une seule case) envoyer, ou déposer, votre formulaire à la mairie à l’attention de M Le Maire . les services de la Ville compléteront le cadre 6 du formulaire en tant qu’organisme [...] simplifie votre démarche. Il vous suffit de remplir  ce formulaire CERFA  et de le transmettre à la mairie via le formulaire ci-dessous ou par mail à  contact@bayonne.fr . La mesure dure  entre une et tr

18/11/2025 17:10

Conseil de quartiers "Entre Nive et Adour"

délégué auprès de M. le Maire Joseba ERREMUNDEGUY  Évaluation des politiques publiques, prospective et relation avec les conseils de quartier conseiller municipal délégué auprès du maire, chargé de la relation [...] des acteurs locaux (associations et professionnels) le collège des élus Collège élus Adjointe au Maire Françoise BRAU-BOIRIE  17ème adjointe Santé pour tous et prévention Adjointe de quartier "Entre Nive

18/11/2025 17:10

Conseil de quartiers "Entre Nive et Adour" 2021-2023

santé pour tous et à la prévention. Joseba Erremundeguy  est conseiller municipal délégué auprès du maire, chargé de la relation avec les Conseils de quartiers. Quelle est la durée du mandat ?  Les membres

18/11/2025 17:10

Conseil de quartiers "Les rives droites de l'Adour"

délégué auprès de M. le Maire Joseba ERREMUNDEGUY  Évaluation des politiques publiques, prospective et relation avec les conseils de quartier conseiller municipal délégué auprès du maire, chargé de la relation [...] collège des acteurs locaux (associations et professionnels) le collège des élus Collège élus Adjoint au Maire Christian MILLET-BARBÉ  2ème adjoint Prévention de la délinquance, de la tranquillité et de la sécurité

18/11/2025 17:10