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Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf
familles soient 359 personnes Mission courses pendant le 1er confinement : 16 réservistes mobilisés, 23 bénéficiaires, 82 interventions la continuité du service de remise du courrier aux personnes domiciliées [...] enfants aidants, 60 conjoints aidants et 15 autres aidants appels téléphoniques passés par le CLIC du 30 mars au 7 mai aux personnes âgées isolées744 agents du siège et du CLIC intervenus en renfort sur l’EHPAD [...] et chargé de la veille sur les mesures à appliquer 13, 56 %taux d’absences pour raisons de santé (+ 23,84 %) 5 actions de sensibilisation des agents contribuant à la qualité de vie au travail : Mois sans
07/10/2021 16:29
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Atlas_de_la_Biodiversité_Communale_de_Bayonne__animations_2026.pdf
découverte de la biodiversité grâce à une exposition immersive ! RdV > MAISON DES BARTHES MARS MERCREDI 4 MARS > 10H/12H DÈS 7 ANS SCIENCE PARTICIPATIVE - AVIS DE RECHERCHE « Martin-pêcheur et autres amateurs [...] MERCREDI 18 MARS > 10H/11H CRÈCHE ANIMATION MUSÉUM « À qui sont ces traces ? » Découverte des animaux du muséum et atelier d’association traces/animaux. RdV > MAISON DES BARTHES MERCREDI 25 MARS > 10H/11H [...] RdV > 2 AVENUE D’Ilbaritz (au niveau des bancs) pour prospecter les barthes d’Ilbaritz MERCREDI 11 MARS > 9H/11H DÈS 7 ANS SCIENCE PARTICIPATIVE - AVIS DE RECHERCHE « Pic-vert et autres pics » Inventaires
04/12/2025 16:47
Type de fichier: application/pdf
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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
aaaaa aa aa aaaa aa aa aaaa Situation familiale Célibataire Marié Pacsé En concubinage Divorcé ou séparé Veuf Si le demandeur est en couple (marié, pacsé, en concubinage), les ressources de son conjoint sont [...] participation financière variable, en fonction des ressources du demandeur et de celles de son conjoint (marié, pacsé, concubin), pourra être demandée. Le demandeur doit-il financer une partie du plan d’aide [...] participation financière variable, en fonction des ressources du demandeur et de celles de son conjoint (marié, pacsé, concubin), pourra être demandée. Une fois mis en place, le plan d’aide peut-il être modifié
17/03/2025 12:01
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 juillet 2022, montre : - une augmentation de 130 % des locations [...] développement des locations de courtes durées. Dans ce contexte, par délibération approuvée le 05 mars 2022, la Communauté d’Agglomération Pays Basque se dote d’un nouveau règlement qui vise à lutter contre [...] juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 ». Constituent des locaux à usage d'habitation toutes catégories de logements et leurs
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 juillet 2022, montre : - une augmentation de 130 % des locations [...] développement des locations de courtes durées. Dans ce contexte, par délibération approuvée le 05 mars 2022, la Communauté d’Agglomération Pays Basque se dote d’un nouveau règlement qui vise à lutter contre [...] juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 ». Constituent des locaux à usage d'habitation toutes catégories de logements et leurs
28/10/2025 18:49
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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
ne prenant pas leur repas au restaurant scolaire ne peuvent être accueillis à l’école avant 13h50. 2.3 Cas particuliers Des cas particuliers peuvent être pris en compte par le service éducation à la demande [...] an sera demandée aux familles afin d’accéder au service périscolaire. Article 4 – DIVERS En cas de grève d’une majorité des enseignants et sur demande du directeur académique, la Ville assure, dans la limite
01/07/2024 18:37
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Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf
e.com DécOUVRiR BayONNE R.-V. : OffiCE DE tOURiSME, PLACE DES BASqUES 29 OCtOBRE, 10, 15 nOVEMBRE, 23, 24, 26, 28, 30 DéCEMBRE, 2, 10 JAnViER, DE 10H30 à 12H15 4 OCtOBRE, DE 14H30 à 16H15 Ce parcours vous [...] : OfiCinA DE tURiSMO, PLACE DES BASqUES 11 DE OCtUBRE, DE LAS 16:30 A LAS 18:30 1 DE nOViEMBRE, 6, 23, 28, 30 DE DiCiEMBRE, 2, 5 DE EnERO, DE LAS 15:00 A LAS 17:00 Visita del casco viejo de Bayona, su [...] obligatoire sur visitbayonne.com BaiONa’VéLO : DU PORt à L’OcéaN R.-V. : DEVAnt BiCiCLEttA, 4 RUE MAUBEC 23, 29 OCtOBRE, 8 nOVEMBRE, DE 14H30 à 17H30 Et si vous sortiez la tête du guidon pour suivre les embruns
11/09/2025 18:37
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BM234-web.pdf
17/09 u Ysée TRUCHARD 18/09 u Naya CAMIADE 20/09 u Emy DOLLE 21/09 u Charlie SWYNGEDAUW 23/09 u Eden SANZ JIMENEZ 23/09 u Sullyvan ADAM 25/09 u Noemi HERNANDEZ JIMENEZ 25/09 u Léa CERTAIN 28/09 u Ndeye FALL [...] 17/10 u Envel NICOLAS 19/10 u Julen ETCHEVERRY 23/10 u Sacha FAGOAGA 25/10 u Badra-Ali DOUKOURE 25/10 u Décès l Martin GALHARAGUE 29/07 (89 ans) l Marie-Christine LACAZE 29/08 (75 ans) l Georges LACAZE [...] et Céline NAJDER 27/09 ❤ Benoît LAMAZOU et Marie TURNACO 27/09 ❤ Christophe INTSABY et Julie RETAILLEAU 27/09 ❤ Cyril RONSEAUX et Angélique ARAMBEL 27/09 ❤ Marie MOUETTE et Gaël EYMARD 27/09 ❤ Philippe BISBAU
27/11/2025 10:14
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RENCONTRES_31_octobre_novembre_decembre_2025.pdf
Semaine Handi’gnité Le coffre maudit 16 17 17 18 21 et 30 22 22 22 23 et 31 2323 24 24 25 25 25 28 29 31 4 4 5 6 7 7 8 8 8 12 13 14 15 17 au 23 19 Autres rencontres (suite) GratuitProgramme sous réserve de [...] p50 p30 4 NOVEMBRE DÉCEMBRE 2 2 5 au 8 7 8 12 et 13 13 et 14 14 14 15 18 19 20 au 22 22 22 22 et 2323 26 27 27 28 28 et 29 29 29 30 Divers 18h Divers 20h 21h 20h30 20h 20h30 21h 20h30 18h 20h30 20h30 [...] les 6-8 ans 30 octobre 2025 ~ 14h : pour les 8-12 ans 22 octobre 2025 ~ 14h 23 octobre 2025 ~ 16h30 31 octobre 2025 ~ 14h 23 octobre 2025 ~ 18h 24 octobre 2025 ~ 10h30 28 octobre et 4 novembre 2025 ~ 17h
07/10/2025 19:46
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
lorsque la subvention est inférieure au seuil des 23 000 €. 8-3 Le paiement de la subvention Pour les subventions de fonctionnement d’un montant inférieur à 23 000 €, le versement est effectué en une fois, [...] a minima de 10 % d’enfants issus de familles en situation de vulnérabilité (circulaire CNAF du 26 mars 2014) ; - permettre l’accès à une structure collective de jeunes enfants en difficulté (porteurs de [...] doit être formalisée, y compris pour les associations qui bénéficient d’une subvention inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi
03/10/2019 18:42
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