Recherche avancée

cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

publicité, une préenseigne ou une enseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er - art. L. 581-9 et L. 581-44 , R. 581-9 à R. 581-21 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration Date de réception [...] publicitaires Type de support Surface de la bâche __ __ __ , __ __m² Durée d’installation (8 ans maximum) 9. Dispositif temporaire de dimension exceptionnelle Type de manifestation annoncée Date de la manifestation [...] cadre d’une concession d’affichage ou l’installation de publicité lumineuse sur du micro-affichage AP9. Analyse du cycle de vie du dispositif 3 AP10. Visibilité depuis la voie publique la plus proche 3 AP11

28/04/2025 19:13

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

publicité, une préenseigne ou une enseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er - art. L. 581-9 et L. 581-44 , R. 581-9 à R. 581-21 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration Date de réception [...] publicitaires Type de support Surface de la bâche __ __ __ , __ __m² Durée d’installation (8 ans maximum) 9. Dispositif temporaire de dimension exceptionnelle Type de manifestation annoncée Date de la manifestation [...] cadre d’une concession d’affichage ou l’installation de publicité lumineuse sur du micro-affichage AP9. Analyse du cycle de vie du dispositif 3 AP10. Visibilité depuis la voie publique la plus proche 3 AP11

28/04/2025 19:13

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

__ __ __ Adresse Département Commune Surface de la bâche : __ __ __ , __ __ m² Durée d’installation 9. Engagement du déclarant J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente déclaration. Je certifie [...] (micro-affichage) 8. Remplacement ou modification de bâche, sur un emplacement préalablement autorisé 9. Engagement du déclarant 1. Pièces Obligatoires 2. Pièces supplémentaires a joindre en fonction des

28/04/2025 19:13

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf

Mesure - 78, avenue du Général de Gaulle, 94704 MAISONS-ALFORT CEDEX Conformément à l’article L34-9-1 du Code des postes et des communications électroniques, l’Agence nationale des fréquences assure la

28/05/2021 16:14

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

À l'école

éducation  Adresse:   3 rue Bernède 64100 Bayonne Horaires :   Permanence lundi, mercredi et vendredi de 9h à 12h Inscription scolaire, réservation/annulation repas, facture Tél. :  +33 5 59 46 60 32 +33 5 59

13/01/2026 18:08

Élections municipales 2026 : découvrez les conseillers municipaux et communautaires de Bayonne

(conseiller municipal) Liste Rassemblés pour Bayonne - Elkarrekin Baionarentzat - Jean-Claude Iriart : 9 élus Jean-Claude IRIART (conseiller municipal et communautaire) LIOUSSE Cathy (conseillère municipale

27/03/2026 18:34

Éteignons les lumières, rallumons les étoiles !

environnement. En compagnie d’experts de la biodiversité, de la santé et de l’astronomie, découvrez, samedi 9 octobre, l’impact de l’éclairage des villes sur l’environnement, les animaux, les êtres humains. Un

08/10/2021 18:54

îlot_45_-_août_2023.pdf

août 2023 ÎLot 45 : 10-12-14 QUai chaho, 6-8 RUE PannEcaU Et 9 RUE dES coRdELiERS L E t t R E d E c h a n t i E R Les travaux de curetage de la partie arrière de 3 immeu bles ont été réalisés avec succès [...] certains logements périphériques. Travaux réalisés à ce jour : curetage de la partie arrière des immeubles 9 rue des Cordeliers, 8 rue Pannecau et 12 quai Chaho ; réhabilitation des façades situées sur le quai [...] des planchers situés en partie arrière des immeubles du quai Chaho ; montage de la façade arrière du 9 rue des Corde- liers (en ossature bois). • Opération réalisée par : • 28 logements en accession sociale

21/08/2023 16:28

Type de fichier: application/pdf
Référencé à: