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04/03/2021 17:56

Charte_ambassadeur_moustique_tigre.pdf

est omniprésent et ne fait bien entendu aucune distinction entre le domaine public et la propriété privée. Tout le monde est concerné. Il est par conséquent indispensable de se mobiliser, de vous mobiliser [...] personnel de quelque nature que ce soit. Les ambassadeurs doivent respecter les principes de la propriété privée et de discrétion. Cet engagement, formalisé par la signature de la charte, nécessite une disponibilité

18/01/2024 16:19

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Charte_mixitié_sociale.pdf

ACCESSION SECTEUR LOGEMENT SOCIAL À PRIX MAÎTRISÉ 30 % de logement locatifs sociaux, pour les opérations privées de réhabilitation complète d’immeubles. — Les investisseurs pourront conventionner avec l’ANAH le [...] Bayonne souhaite mettre en place avec les maîtres d’ouvrage d’opérations immobilières, publiques ou privées, intervenants sur le territoire. In fine, elle s’articule avec les autres chartes communales : la

16/05/2023 18:33

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Combattre les animaux nuisibles

sauvages Il est interdit de jeter ou déposer des graines ou nourriture en tous lieux publics et voies privées pour y attirer les animaux errants ou sauvages (Article 120 du règlement sanitaire départemental)

04/12/2025 13:36

Comment est gérée l'eau à Bayonne ?

non collectif Contrôle de fonctionnement Conception/réalisation des installations individuelles privées non raccordées au réseau public de collecte des eaux usées. Pour toute question sur l’assainissement

18/11/2025 17:10

Crèche Bonjour

la structure La micro-crèche est une structure privée. Elle a été créée en juillet 2010. Ses locaux, qui étaient auparavant ceux d’une habitation privée, ont été entièrement réhabilités. Elle dispose d’un [...] L'ACCUEIL DE VOTRE ENFANT À BAYONNE Créée en juillet 2010, la micro-crèche After School est une structure privée. Elle est actuellement la seule micro-crèche du département à être ouverte 7 jours sur 7. Nombre

22/01/2026 18:32

Crèches et micro-crèches

Cette structure se situe dans le quartier Sainsontan, au Château de Sainsontan, 1… Les crèches privées (multi-accueil et micro-crèche) Micro-crèche L'Odyssée des enfants La micro-crèche L’Odyssée des [...] selon les… Crèche Bonjour Créée en juillet 2010, la micro-crèche After School est une structure privée. Elle est actuellement la seule micro-crèche du département à être… Micro-crèche L'Escale des Koalas

16/01/2026 18:34

Cycle de conférences sur L'Hermione

course est une activité strictement réglementée, depuis l’ordonnance de Colbert de 1681, une activité privée demandant des capitaux considérables. Bayonne s’y est lancée de façon importante depuis la guerre

20/05/2022 18:57

EPSECO - Ecole Privée Supérieure d´Enseignement Commercial

Enseignement supérieur

22/10/2020 17:55

Eau potable

non collectif Contrôle de fonctionnement Conception/réalisation des installations individuelles privées non raccordées au réseau public de collecte des eaux usées. Pour toute question sur l’assainissement

18/11/2025 17:10