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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
établit un ordre de classement de celles-ci sur la base de critères définis par délibération du Conseilmunicipal du 5 avril 2023 et procède aux attributions en fonction des places disponibles dans la structure [...] ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
établit un ordre de classement de celles-ci sur la base de critères définis par délibération du Conseilmunicipal du 5 avril 2023 et procède aux attributions en fonction des places disponibles dans la structure [...] ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
établit un ordre de classement de celles-ci sur la base de critères définis par délibération du Conseilmunicipal du 5 avril 2023 et procède aux attributions en fonction des places disponibles dans la structure [...] ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national
03/10/2025 13:36
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les
28/10/2025 18:49
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseilmunicipal, le 1er juin 2017 [...] vote du Conseilmunicipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseilmunicipal. Elle [...] qui sera soumis au vote du Conseilmunicipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseilmunicipal peut donc différer de la
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseilmunicipal, le 1er juin 2017 [...] vote du Conseilmunicipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseilmunicipal. Elle [...] qui sera soumis au vote du Conseilmunicipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseilmunicipal peut donc différer de la
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseilmunicipal, le 1er juin 2017 [...] vote du Conseilmunicipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseilmunicipal. Elle [...] qui sera soumis au vote du Conseilmunicipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseilmunicipal peut donc différer de la
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Rapport_developpement_durable_2025.pdf
3 axes thématiques, a officiellement été adopté par le Conseilmunicipal en janvier. L’effort de formation s’intensifie avec 600 agents municipaux formés à la lutte contre les violences sexistes et sexuelles [...] le chemin d’Amade et l’avenue Henri grenet. Un bilan du second mandat des Conseils de quartiers a été voté en ConseilMunicipal en octobre 2025. En parallèle, la Ville maintient un dialogue constant via [...] Compte Financier Unique (CFU) 2024 et du budget primitif 2025, dont le rapport a été présenté au Conseilmunicipal en juin. En intégrant les nouvelles méthodes issues du décret de juillet 2024, la Ville respecte
09/04/2026 14:36
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Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf
HSA, mairie, UDCCAS64, Conseil Départemental, pharmacie, médecin Des dons 234 litres de gel hydroalcoolique installation d’une nouvelle assemblée suite aux élections municipales, avec un parcours de formation [...] accompagnés par le service RSA avec 207 contrats d’engagement réciproque PCB labellisation Point Conseil Budget obtenue par l'épicerie sociale et véritable outil de prévention des risques financiers 123 [...] formation des 17 nouveaux administrateurs Conseil d’administration 50.198 masques chirurgicaux distribués aux agents 90 agents vaccinés contre la grippe saisonnière Cellule psychologique une écoute téléphonique
07/10/2021 16:29
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