Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf

siège se trouve à la mairie. Son conseil d’administration est constitué de membres bénévoles élus : le Président : le Maire ou son représentant, deux conseillers municipaux ou leurs suppléants, l’inspecteur

06/10/2025 12:21

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Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme

non classés, le calcul de la taxe de séjour est fixé au pourcentage, selon la délibération du Conseilmunicipal de la ville de Bayonne, auquel se rajoute une taxe additionnelle départementale de 10%. Vous [...] et  du règlement approuvé le 9 juillet 2022 et modifié le 27 septembre 2025 par délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Pays Basque  (PDF). Pour rappel, par délibération

18/11/2025 17:10

Charte de la mixité sociale

En créant une Charte de la mixité sociale, le conseilmunicipal fait un pas de plus afin de concilier l’atteinte des objectifs inscrits au programme local de l’habitat communautaire (PLH) dans un contexte

27/03/2026 18:05

Charte de la mixité sociale

Logement Lors du conseilmunicipal du 5 avril 2023, les élus ont voté en faveur de la Charte de la mixité sociale pour faciliter l’accès au logement. Bayonne compte près de 27 % de logement social, co [...] projet dans la charte en consultation ci-dessous. En créant une Charte de la mixité sociale, le conseilmunicipal fait un pas de plus afin de concilier l’atteinte des objectifs inscrits au programme local de [...] .   La charte  français / basque / gascon Charte de la mixité sociale PDF - 5,4 Mo Lors du conseilmunicipal du 5 avril, les élus ont voté en faveur de la Charte de la mixité sociale pour faciliter l’accès

27/03/2026 18:05

Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf

sont autorisés. 4 Conditions complémentaires Appui de la Ville Un conseil technique pourra être sollicité auprès des techniciens municipaux, en charge des espaces verts, notamment sur le choix des espèces [...] végétaliser sera délivré par Monsieur le Maire, ou l’élu délégué, après instruction par les services municipaux (ou si nécessaire, sa redéfinition avec les services compétents). Les dépôts de projets pourront [...] fabrication des jardinières, des éventuels travaux de décroutage et du budget alloué, il est fortement conseillé de transmettre son projet avant le 1er décembre de chaque année. Ainsi le porteur de projet augmente

09/06/2022 18:08

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Combattre les animaux nuisibles

d’euro. Il se distingue des autres moustiques par sa coloration noire et blanche. Voici quelques conseils pour éviter la prolifération de cette espèce dans votre environnement : Supprimer tout ce qui permet [...] Espaces Verts de Bayonne déploie plusieurs techniques de lutte. Lutte mécanique :  le personnel municipal intervient en coupant les cocons jusqu’au mois de février dans les secteurs très fréquentés.  Méthode

04/12/2025 13:36

Commerce : qui fait quoi ?

Schéma Directeur pour le Commerce et l’artisanat, feuille de route politique, a été adopté en conseilmunicipal. Sa mise en œuvre, son suivi et son bilan sont à la charge de l’ODCA. De même, l’ODCA participe

16/03/2026 17:43

Conseil de quartiers "Entre Nive et Adour"

la fiche Conseillermunicipal délégué auprès de M. le Maire Joseba ERREMUNDEGUY  Évaluation des politiques publiques, prospective et relation avec les conseils de quartier conseillermunicipal délégué auprès [...] Découvrez en vidéo le conseil de quartiers "Entre Nive et Adour" Composition du conseil de quartiers 28 membres  constituent le conseil de quartiers répartis en trois collèges :  le collège d'habitants [...] de la relation avec les Conseils de quartiers Contact Téléphone 1 Voir la fiche Conseillère municipale de la majorité Julie ZITTEL  Contact Voir la fiche Conseillère municipale Sophie HERRERA LANDA  Minorité

18/11/2025 17:10

Conseil de quartiers "Entre Nive et Adour" 2021-2023

L'adjointe référente du conseil de quartiers  "Entre Nive et Adour"  :  Françoise Brau-Boirie , déléguée à la santé pour tous et à la prévention. Joseba Erremundeguy  est conseillermunicipal délégué auprès du [...] Composition du conseil de quartiers 28 membres  constituent le conseil de quartiers répartis en trois collèges :  le collège d'habitants le collège des acteurs locaux (associations et professionnels) le [...] du maire, chargé de la relation avec les Conseils de quartiers. Quelle est la durée du mandat ?  Les membres des Conseils de quartiers sont  désignés pour une durée de deux ans.  Télécharger Réunion in

18/11/2025 17:10

Conseil de quartiers "Les rives droites de l'Adour"

la fiche Conseillermunicipal délégué auprès de M. le Maire Joseba ERREMUNDEGUY  Évaluation des politiques publiques, prospective et relation avec les conseils de quartier conseillermunicipal délégué auprès [...] Découvrez en vidéo le conseil de quartiers "Les Rives droites de l'Adour" Composition du conseil de quartiers 28 membres   constituent le conseil de quartiers répartis en trois collèges :  le collège [...] relation avec les Conseils de quartiers Contact Téléphone 1 Voir la fiche Conseillère municipale de la majorité Marie Anne DELOBEL  Contact Téléphone 1 Voir la fiche Conseillère municipale Juliette BROCARD 

18/11/2025 17:10