RENCONTRES_31_octobre_novembre_decembre_2025.pdf

Michel-Portal Sérénade au Texas Film de Richard Pottier – 1952 – 108mn Cinéma L’Atalante Fondé en 2016, En Kör est un ensemble vocal venu de Stockholm, composé de douze chanteurs passionnés, sans chef

07/10/2025 19:46

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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

arrêté préfectoral du 22 janvier 2014 Modification n°2 approuvée par arrêté préfectoral du 3 juin 2016 2 PSMV de Bayonne – modification n°2 3 PSMV de Bayonne – modification n°2 DISP O S IT IO N S G E N

24/07/2019 18:02

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

locations de meublés de tourisme entre 2016 et 2020, passant ainsi d’environ 7 150 annonces actives en 2016 à environ 16 440 en 2020. - une augmentation confirmée, entre 2016 et 2020, des locations de courtes [...] nombre de meublés proposés à la location touristique de courte durée n’a cessé d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire [...] ailleurs que les prix moyens à la nuitée des locations de meublés de courtes durées sont en hausse depuis 2016. Cette évolution conduit à des écarts de rentabilité de plus en plus importants, entre le parc locatif

28/10/2025 18:49

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locations de meublés de tourisme entre 2016 et 2020, passant ainsi d’environ 7 150 annonces actives en 2016 à environ 16 440 en 2020. - une augmentation confirmée, entre 2016 et 2020, des locations de courtes [...] nombre de meublés proposés à la location touristique de courte durée n’a cessé d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire [...] ailleurs que les prix moyens à la nuitée des locations de meublés de courtes durées sont en hausse depuis 2016. Cette évolution conduit à des écarts de rentabilité de plus en plus importants, entre le parc locatif

28/10/2025 18:49

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

traitement et d’effacement de ses données dans les conditions prévues dans le règlement 2016/679 du 27 avril 2016. Le règlement européen sur la Protection des Données (RGPD) applicable depuis le 25 mai [...] caractère personnel après son décès en application de la Loi pour une République numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016. La famille peut exercer ces droits en s’adressant au délégué à la protection des données [...] file et autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant

03/10/2025 13:36

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traitement et d’effacement de ses données dans les conditions prévues dans le règlement 2016/679 du 27 avril 2016. Le règlement européen sur la Protection des Données (RGPD) applicable depuis le 25 mai [...] caractère personnel après son décès en application de la Loi pour une République numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016. La famille peut exercer ces droits en s’adressant au délégué à la protection des données [...] file et autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant

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traitement et d’effacement de ses données dans les conditions prévues dans le règlement 2016/679 du 27 avril 2016. Le règlement européen sur la Protection des Données (RGPD) applicable depuis le 25 mai [...] caractère personnel après son décès en application de la Loi pour une République numérique n°2016-1321 du 7 octobre 2016. La famille peut exercer ces droits en s’adressant au délégué à la protection des données [...] file et autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant

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carte_finale_PSMV_03_06_2016.pdf

S EC 19 EC 19 A rr êt és p ré fe ct or au x de s 24 a vr il 20 07 e t 4 m ai 2 00 7 M od i é pa r a rr êt é pr éf ec to ra l d u 23 o ct ob re 2 01 3 M is à jo ur le 2 2 ja nv ie r 2 01 4 M od i ca ti

24/07/2019 18:02

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cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf

iques. Ce traitement repose sur votre consentement. Conformément au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016, vous bénéficiez du droit de retirer votre consentement à tout moment, du droit d’accès

28/05/2021 16:14

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« Que les Fêtes pétillent ! »

A l'évocation des Fêtes de Bayonne, Sylvie Mainhaguiet arbore un large sourire. « Depuis 1994, je n'ai pas loupé une édition » , affirme la jeune quadragénaire. Très rapidement, la festayre, avec son

04/08/2022 11:00