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Résultats 261 à 270 sur 395 au total
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Demande d'autorisation de changement d’usage
changement d’usage. Depuis le 1er mars 2023, l'autorisation de changement d'usage d'un local d'habitation en meublé de tourisme est soumise au principe de compensation (formulaire n°1). La compensation consiste [...] propriétaire (formulaire 3) personne physique. Formulaires avec liste des pièces à fournir : Formulaire n°1 - DEMANDE D’AUTORISATION DE CHANGEMENT D’USAGE D’UN LOCAL D’HABITATION EN LOCATION MEUBLEE DE COURTE [...] LOCAL D’HABITATION EN LOCATION MEUBLEE DE COURTE DUREE DANS LE CADRE D’UNE LOCATION MIXTE PDF 131,1 Ko Publié le 17/10/2025 Formulaire n°3 - DEMANDE D’AUTORISATION DE CHANGEMENT D’USAGE A TITRE PERSONNEL
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:23%
Demande certificat d'adressage
en ligne Les étapes à suivre pour obtenir le certificat Cliquer sur l'image pour l'agrandir Etape 1 : saisir votre adresse dans la zone de recherche (cf flèche rouge dans l'image) ou cliquer sur une adresse
18/11/2025 17:10
- ActualitésPertinence:24%
De la végétalisation des pieds d'immeubles
être réalisés tout au long de l’année. Cependant, compte-tenu du délai d’instruction des projets (du 1er octobre au 31 mars de l’année suivante), de la saisonnalité des plantations, du délai de fabrication [...] travaux de décroutage et du budget alloué, il est fortement conseillé de transmettre son projet avant le 1er décembre de chaque année. Ainsi le porteur de projet augmente ses chances de voir son projet aboutir
04/05/2023 18:16
- PagesPertinence:14%
DIDAM, espace d'art contemporain
d'octobre à juin, de 13h à 18h30. > de juillet à septembre, de 14h à 19h30. Fermeture les 1er mai, 25 décembre et 1er janvier. Courriel Site Internet Tél. : +33 5 59 46 63 43 Itinéraire : Itinéraire
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:9%
Cyber-bases
l’école C. Malégarie et leurs parents Votre Contact Services publics Cyber-base Malégarie Adresse: 1 allée Charles Malégarie 64100 Bayonne Horaires : En périodes scolaires : Mercredi : 14 h 15 - 16 h
18/11/2025 17:10
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Cultiver en ville, c'est possible !
partagé de Polo Beyris Contact Services publics, Parcs et Jardins Service espaces verts Adresse: 1 rue de Tillole 64100 Bayonne Courriel Tél. : +33 5 59 46 60 93 Itinéraire : Itinéraire
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:23%
Crèches et micro-crèches
L'accueil collectif à Bayonne La Ville de Bayonne compte 7 crèches multi-accueil, 7 micro-crèches et 1 crèche inter-entreprise. Destinées aux enfants de 0 à 6 ans, elles ont pour vocation d'offrir aux t [...] autour de trois outils principaux : la communication gestuelle associée à la parole, la… Micro-crèche « 1,2,3 Soleil ! » La micro-crèche gérée par la Ville de Bayonne est agréée pour 12 places. Elle assure [...] l’association Céleste. Cette structure se situe dans le quartier Sainsontan, au Château de Sainsontan, 1… Les crèches privées (multi-accueil et micro-crèche) Micro-crèche L'Odyssée des enfants La micro-crèche
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:24%
Crèche parentale associative Bambinou
plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES du 1er janvier au 31 décembre 2021 Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0619 % 0,0516 % 0,0413 %
18/11/2025 17:10
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Crèche multi-accueil Saint-Esprit
annuelles d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,02 % Si dans la famille
18/11/2025 17:10
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Crèche multi-accueil Quai Chaho
annuelles d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,02 % Si dans la famille
18/11/2025 17:10