Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

décisions : 6-2-4-1 Les « Lieux de diffusion artistique » 6-2-4-2 Les « Associations de pratique artistique en amateur » 6-2-4-3 Les « Sociétés savantes et associations assimilées » 6-2-4-4 Les associations [...] programmation d’artistes professionnels ; - d’une durée de 4 jours au minimum ; - financées, au minimum, par un autre partenaire public. 6-2-3-4 Le dispositif « Pôles ressources » Les « Pôles ressources [...] est réservé à l’accueil d’enfants porteurs de handicap ; - accueil en langue basque. 6-4 Les centres sociaux 6-4-1 Critères d’éligibilité Il s’agit de : - répondre aux critères d’éligibilité déclinés dans

03/10/2019 18:42

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Restrictions de stationnement et circulation pendant les Fêtes

sur les allées Marines. N°2. Entrée avenue du 11-Novembre. N°3. Entrée avenue Chanoine Lamarque. N°4. Entrée rue du Bastion Royal. N°5. Entrée allées Boufflers. Le périmètre de circulation interdit est

04/07/2025 18:51

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

demandeur devra justifier du respect des cinq conditions énoncées ci-avant. Article 4 : Les régimes spécifiques Article 4.1 : Autorisations de changement d’usage pour les locations de forme mixte Afin de [...] . - des annonces actives qui pour 67 % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne [...] du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 4 une délibération de l’organe délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

28/10/2025 18:49

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

demandeur devra justifier du respect des cinq conditions énoncées ci-avant. Article 4 : Les régimes spécifiques Article 4.1 : Autorisations de changement d’usage pour les locations de forme mixte Afin de [...] . - des annonces actives qui pour 67 % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne [...] du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 4 une délibération de l’organe délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)

28/10/2025 18:49

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Rockschool

Rockschool à Bayonne sont actuellement en travaux. Les cours se déroulent : 4 rue de Balichon 64100 Bayonne Contact Rockschool  Adresse:   4 rue de Balichon 64100 Bayonne Courriel Site Internet Tél. :  +33 9 53

18/11/2025 17:10

Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

ou en SESSAD, d’un justificatif 2.4.3 Les familles n’ayant pas procédé à la réservation d’un repas dans les délais impartis, se verront appliquer un tarif majoré. 2.4.4 Les familles ayant procédé à la [...] partir de mi-juillet. 2.4 Tarifs et pénalités Les tarifs sont votés chaque année par le Conseil municipal pour l’année scolaire à venir. Voir délibération de l’année en cours. 2.4.1 Les familles domiciliées [...] Règlement intérieur des services périscolaires Pour les écoles dont les rythmes scolaires s’organisent sur 4 jours (Délibération du Conseil municipal du 20 juillet 2023) Préambule La Ville de Bayonne organise

01/07/2024 18:37

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SCÈNE NATIONALE DU SUD AQUITAIN

Développe son projet sur 4 villes du pays-basque (Bayonne, Anglet, Boucau et Saint Jean de luz) où elle propose une 50aine de spectacles de théâtre, musique, danse et cirque.

11/04/2026 02:40

Salle L'Albizia

d'information par téléphone  au 05 59 44 74 10 Contact Services publics Salle L'Albizia  Adresse:   4 rue Jeanne Peyré 64100 Bayonne Horaires :   En semaine, de 9h à 21h45 Le weekend, de 9h à 2h Tél. :  [...] :  +33 5 59 44 74 10 Itinéraire :  Itinéraire  Télécharger Règlement intérieur de L'Albizia  PDF 1,4 Mo Publié le 07/04/2026  Formulaire de réservation pour une occupation non festive  PDF 659,9 Ko Publié

18/11/2025 17:10

Schéma_directeur_de_la_petite_enfance.pdf

familles à besoins spécifiques p. 12 01 UNE OFFRE D’ACCUEIL ADAPTÉE AUX ENJEUX ACTUELS Fiches Action 1 à 44 Objectifs   DÉVELOPPER L’OFFRE D’ACCUEIL COLLECTIVE SUR LA VILLE EN FONCTION DES BESOINS IDENTIFIÉS [...] INTERGÉNÉRATIONNELS FICHE ACTION 3 Porter la transition écologique, solidaire & citoyenne FICHE ACTION 4 Préparer l ’entrée à l ’école   Développement des bonnes pratiques (tri sélectif, usage de produits [...] structures d’accueil avec les familles en amont des campagnes d’inscription scolaire Actions FICHE ACTION 4 Préparer l ’entrée à l ’école 02 UN ACCUEIL INDIVIDUEL EN MUTATION Fiches Action 5 à 7 9 Objectifs  

19/01/2024 11:44

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Semaine bleue

inscription. Les inscriptions se font en présentiel - Pour les résidents bayonnais : • à compter du 4 septembre 2025 à 9h à la maison des associations pour les activités gratuites - Pour les résidents non

04/08/2025 18:56