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- FichiersPertinence:22%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
externe fait l’objet de l’axe 3 « Habiter : accompagner la sobriété et l’efficacité énergétique », qui compte 4 actions. Le SCOT du Pays basque et du Seignanx, le Programme Local de l’Habitat de la Communauté [...] Général (PIG) de la Communauté d’Agglomération Pays Basque (CAPB). Les rénovations doivent prendre en compte aussi bien l’isolation contre le froid que contre les grosses chaleurs. UNE VILLE SOBRE pour réussir
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:22%
Annonce_chargé_d_opérations_DPI_2026_24.pdf
la DGST ; ● Représenter la collectivité à l'extérieur dans son domaine d'intervention ; ● Rendre compte de son activité à son supérieur hiérarchique ; ● Assurer la gestion budgétaire des opérations (e
31/03/2026 16:10
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Zone_30_Bayonne.pdf
existe un passage piéton à moins de 50 m, je peux traverser en tout point de la chaussée en tenant compte de la visibilité, de la distance et de la vitesse des véhicules. Je circule sur la chaussée. Sauf
12/02/2020 16:44
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Référencé à: - FichiersPertinence:21%
18__Prévenir_la_dégradation_des_milieux__lutter_contre_les_nuisances_et_apaiser_l’espace_public.pdf
Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) mis en œuvre par Bil ta Garbi compte 24 fiches-actions concourant à la réduction des déchets, auprès des particuliers comme des professionnels [...] possibles sur des quartiers, des abords de voies de transit, etc. La Ville s’engage : - à prendre en compte le résultat de cette cartographie et des enjeux sanitaires associés pour identifier et mettre en [...] de la Ville permettant de répondre aux contraintes techniques et réglementaires tout en prenant en compte la nécessité de trames noires. Coûts Les coûts de la mise en œuvre de cette action sont estimés à
29/02/2024 15:29
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Référencé à: - FichiersPertinence:20%
Formulaire_conseils_de_quartiers_2023.pdf
de développement du dialogue citoyen. Elles seront conservées mini- mum 5 ans et jusqu’à 15 ans à compter de votre dernier mandat. Toutes les données demandées sont obligatoires pour le traitement de votre
29/09/2023 17:34
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TES-plan-actions-2024-2030.pdf
Ville. Une double incorporation du Budget Vert (au budget primitif et au compte administratif) permet que les résultats du compte administratif de l’année N servent à orienter la préparation du budget primitif [...] d'un volet externe. 1 — Prise en compte de l’égalité femmes-hommes dans le fonctionnement interne de la Ville et dans ses politiques municipales Il s’agit de prendre en compte l’égalité femmes-hommes dans [...] externe fait l’objet de l’axe 3 « Habiter : accompagner la sobriété et l’efficacité énergétique », qui compte 4 actions. Le SCOT du Pays basque et du Seignanx, le Programme Local de l’Habitat de la Communauté
29/01/2024 17:04
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
services compétents). Les dépôts de projets pourront être réalisés tout au long de l’année. Cependant, compte-tenu du délai d’instruction des projets (du 1er octobre au 31 mars de l’année suivante), de la s [...] Dans ce cas, la Ville sommera le titulaire par écrit de se mettre en conformité sous 20 jours à compter de la réception du courrier. Passé ce délai, le permis de végétaliser sera résilié de plein droit
09/06/2022 18:08
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3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
on d’énergies renouvelables (Zaenr) Ce travail sera réalisé de manière pragmatique en prenant en compte les délais imposés par l’exercice, à savoir transmettre à l’Etat une première cartographie des p [...] produite en vue d’aller vers l’autonomie énergétique). Enfin, et en lien avec les ZAEnR, la Ville compte encourager auprès de ses différents partenaires et selon des modalités à définir, la massification
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:19%
cerfa_15003-02_Bayonne_notice.pdf
électromagnétiques Le formulaire doit être rempli avec soin pour que la demande puisse être prise en compte. En particulier, les informations concernant l’occupant ou le propriétaire, lorsqu’elles sont pertinentes [...] mél, pour la transmission des résultats de la mesure. II - Lieu de la mesure Les demandes prises en compte dans le cadre de ce formulaire concernent exclusivement des locaux d’habitation ou des lieux accessibles
28/05/2021 16:14
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3_eme_Annonce_Responsable_pôle_maçon_et_signalisation_voirie_2026-19.pdf
Participer à la préparation et au suivi des commandes de fournitures, matériels et prestations • Rendre compte de l’activité du pôle et proposer des améliorations techniques ou organisationnelles ➢ Travail t
17/04/2026 12:02
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