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Bayonne_Mag_233.pdf
projet renouvelé Coordonné par le service Patrimoine – Ville d’art et d’histoire au sein de la direction de la culture, le projet Bayonne Ville d’art et d’histoire 2025-2035 est par nature transversal. Il touche [...] conserva- tion et de l’éphémère dans le domaine du street art, en regard de la réouverture prochaine du Musée Bonnat-Helleu. Au menu de ce 9e rendez-vous d’art urbain : de nouvelles fresques monumentales sur l’espace [...] des groupes politiques Carnet Sortir, voir, écouter Événement Lauga côté scène, 7e saison Street art Points de vue prend ses quartiers VIE DE LA CITÉ La mascotte de ce logo signale les pages liées au
30/09/2025 16:31
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
CHANGEMENT D’USAGE D’UN LOCAL D’HABITATION EN LOCATION MEUBLEE DE COURTE DUREE AVEC COMPENSATION (art. L631-7 et suivants du Code de la Construction et de l’habitation) L’autorisation préalable au changement [...] PERSONNEL D’UN LOCAL D’HABITATION EN LOCATION MEUBLEE DE COURTE DUREE DANS LE CADRE D’UNE LOCATION MIXTE (art. L631-7 et suivants du Code de la Construction et de l’habitation) La location mixte consiste en : [...] d’Agglomération Pays Basque ; Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment ses articles art. L631-7 et suivants ; Vu la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs
27/02/2023 13:04
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
CHANGEMENT D’USAGE D’UN LOCAL D’HABITATION EN LOCATION MEUBLEE DE COURTE DUREE AVEC COMPENSATION (art. L631-7 et suivants du Code de la Construction et de l’habitation) L’autorisation préalable au changement [...] PERSONNEL D’UN LOCAL D’HABITATION EN LOCATION MEUBLEE DE COURTE DUREE DANS LE CADRE D’UNE LOCATION MIXTE (art. L631-7 et suivants du Code de la Construction et de l’habitation) La location mixte consiste en : [...] d’Agglomération Pays Basque ; Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment ses articles art. L631-7 et suivants ; Vu la loi n°89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs
27/02/2023 13:04
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la qualité des programmations proposées
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la qualité des programmations proposées
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la qualité des programmations proposées
03/10/2019 18:42
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bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx
participation et la citoyenneté des personnes (modifié par la loi N° 2018-771 du 5 septembre 2018 – art. 80) est un article de référence en matière d’accessibilité numérique. Il rend obligatoire à tout service
09/11/2023 10:48
Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er - art. L. 581-9 et L. 581-44 , R. 581-9 à R. 581-21 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
supportant de la publicité, une préenseigne ou une enseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er - art. L. 581-9 et L. 581-44 , R. 581-9 à R. 581-21 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf
le tableau suivant en précisant leur montant ou leur valeur estimée. Nature du bien (ex. : œuvres d’art, voiture de luxe, etc.) Montant / valeur estimée (en €) Si le tableau ne suffit pas, il est possible
17/03/2025 12:01
Type de fichier: application/pdf
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