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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DES [...] ET DE L’HABITATION En date du : 05/03/2022 Modification N°1 : 09/07/2022 Modification n° 2 : 27/09/2025 Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DES [...] ET DE L’HABITATION En date du : 05/03/2022 Modification N°1 : 09/07/2022 Modification n° 2 : 27/09/2025 Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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29_Agir_pour_garantir_la_bonne_santé_et_le_bien-être_des_habitants.pdf
Professionnelle Territoriale de Santé). enfin, la mise en œuvre du Plan Sport Santé et Bien-Être 2021-2025 (issu du schéma directeur des sports adopté en 2019) vise à accompagner le développement des sports [...] œuvre en 2024 • Évaluation de cette mise en œuvre fin 2024 et définition des actions prioritaires 2025 D’IMPACT : En cours de définition
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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28_Agir_pour_garantir_la_bonne_santé_et_le_bien-être_des_habitants.pdf
Professionnelle Territoriale de Santé). enfin, la mise en œuvre du Plan Sport Santé et Bien-Être 2021-2025 (issu du schéma directeur des sports adopté en 2019) vise à accompagner le développement des sports [...] œuvre en 2024 • Évaluation de cette mise en œuvre fin 2024 et définition des actions prioritaires 2025 D’IMPACT : En cours de définition
29/02/2024 15:29
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MBH_Recrutement_Directeur_Developpement.pdf
important à travers l’hexagone. Le Musée Bonnat-Helleu a rouvert ses portes au public en novembre 2025 après un important chantier de rénovation-restructuration. Enjeux du poste Rattaché directement au [...] Hôtel de Ville - 1, avenue du Maréchal Leclerc BP 60004 - 64109 Bayonne Cedex AVANT LE 31 JANVIER 2025
05/01/2026 14:30
Type de fichier: application/pdf
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Liste_des_ecoles_publiques.pdf
jeunesse et de l’éducation Service éducation Liste des écoles publiques de Bayonne – Année scolaire 2024/2025 20 écoles dont 6 groupes scolaires - 13 écoles maternelles et 13 écoles élémentaires Nom Ecole Directeur [...] jeunesse et de l’éducation Service éducation Liste des écoles publiques de Bayonne – Année scolaire 2024/2025 CITADELLE élémentaire
02/12/2024 13:09
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25_Accompagner_les_changements_de_mode_de_vie_et_de_consommation.pdf
de la transition écologique et solidaire lors du Forum des associations bayonnaises de septembre 2025 (par exemple à travers des conférences). • Temps d'accompagnement au changement : - Conditionner [...] la transition écologique et solidaire. - Mettre en place un outil en ligne type «Market place » en 2025 pour développer la mutualisation des ressources (matériels, véhicules, locaux, réemploi des matériels…) [...] matériels…). - Proposer une charte des bonnes pratiques à l’occasion du Forum des associations de 2025, pour aider à repenser les fonctionnements des associations, vers plus d'éco- responsabilité : mobilité
29/02/2024 15:29
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6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
fixée dans le décret d’élaborer une stratégie du numérique responsable au plus tard le 1er janvier 2025. Celle-ci devra préciser les objectifs de réduction de l’empreinte environnementale du numérique et [...] nettoyage, de réemploi, de recyclage pourront être distribués à cette occasion. 3 — Définir la stratégie 2025 du numérique responsable Les objectifs retenus par ONR seront déclinés en scénarii de réduction des
27/02/2024 16:27
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Membres_CQ_sur_les_Hauteurs_de_Bayonne.pdf
Conseil de quartiers "Sur les hauteurs de Bayonne" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur
04/12/2023 17:27
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4_Réduire_les_consommations_de_biens_et_matériaux_de_la_Ville_et_mieux_les.pdf
Artisanat, Office de Tourisme, Etc. Une ville sobre pour réussir la transition énergétique24 2018-2025 du Syndicat de traitement des déchets Bil Ta Garbi, pilier du programme Zéro Déchet Zéro Gaspi (ZDZG) [...] Substitution des barquettes plastiques dans la restauration collective dès que possible (au plus tard en 2025 conformément à la loi Egalim et à la loi AGEC). - Co-construction et mise en place d’une charte Chantiers
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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