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- FichiersPertinence:17%
24_Renforcer_la_participation_et_le_pouvoir_d’agir_des_citoyens_dans_l’évolution_de_la_ville.pdf
étudiera la possibilité d’établir un partenariat avec des acteurs du territoire (tels que bailleurs sociaux, Syndicat des Mobilités), pour élargir la capacité à agir des citoyens et mutualiser les moyens.
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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L_ALBIZIA__FESTIVE_Bordereau_Réservation_bilingue.doc
__________________________________________________________________________________________ Objet social / Elkartearen xedea ____________________________________________________________________________
07/04/2026 17:34
Type de fichier: application/msword
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L_ALBIZIA__FESTIVE_Bordereau_Réservation_bilingue.pdf
__________________________________________________________________________________________ Objet social / Elkartearen xedea ____________________________________________________________________________
07/04/2026 17:26
Type de fichier: application/pdf
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Bayonne_Mag_n_211_mai_-_juin_2021.pdf
résidentiel alliant collectif social, accession sociale et accession libre. Qu’en est-il plus précisément de la question des logements sociaux ? Avec plus de 7 000 logements sociaux, Bayonne dispose de 36% de [...] location et en accession sociale et le maintien ou la restructuration d’une dizaine de commerces en rez-de-chaussée. EXE 211 Erick 05/05/2021 13:16 Page21 22 ci, 14 nouveaux logements sociaux seront bientôt d [...] de l’offre locative sociale du Pays Basque. Avec un taux de logements sociaux de 26,2%, notre ville se distingue des villes voisines et l’effort consenti depuis de nombreuses années sera bien évidemment
18/05/2021 18:57
Type de fichier: application/pdf
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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
un particulier : Madame Monsieur Nom Prénom Vous êtes une personne morale : Dénomination Raison sociale : N° SIRET __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ __ Forme juridique Représentant de la personne [...] Modalités Pratiques 4. Informations Complémentaires : num_siret: nom: prenom: denomination: raison_sociale: forme_juridique: nom_2: num_adresse: boite_postale: extension: code_postal: num_telephone: num_
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
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5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
on de structures dédiées à la réparation et au réemploi. Identifier 100% des boutiques Économie Sociale et Solidaire (ESS) en 2026. Avoir formé 80% des professionnels identifiés sur l’usage des écomatériaux
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
recyclage d’un produit du numérique. La fabrication de nos appareils numériques a également un impact social et éthique. La loi REEN de 2021 ainsi que son décret d’application du 29 juillet 2022 visent à réduire
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
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Hobetu_Lettre_de_chantier_mars_2021.pdf
E r • Opération réalisée par : • 10 logements locatifs réhabilités ; • 4 logements en accession sociale créés et commercialisés ; • 2 commerces en rez-de-chaussée. caLenDrIer Fin prévisionnelle du chantier
16/03/2021 17:30
Type de fichier: application/pdf
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Bayonne_Mag_227.pdf
menace la solidarité et la mixité sociale qui caractérisent Bayonne. Nous proposons la réversion d’une partie du bénéfice des fêtes à des structures à caractère social (CCAS, associations). Ce dispositif [...] philosophiques qui nous entourent, il est bon parfois d’oublier les réseaux sociaux et de lire Raphaël Glucksmann, qui prône une social-démocratie radicale, débarrassée de toute forme de mollesse et de comp [...] devant tous les défis de notre ville (logement, mobilités, éducation, justice sociale, fiscale, égalité des chances, mixité sociale, solidarités), ceux d’aujourd’hui et de demain. rechercher et d’identifier
25/06/2024 18:29
Type de fichier: application/pdf
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23__Améliorer_l’accessibilité_dans_tous_les_domaines_de_l’action_publique_et_faire_changer_le_regard_sur_les_différences.pdf
pour toutes et tous aux structures et activités du quotidien (enseignement, santé, emploi, services sociaux, de loisirs, etc.). L'inclusion suppose un effort démocratique pour que tous les citoyens, en situation
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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