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- FichiersPertinence:14%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
Rénover 100% du parc d’éclairage public en leds d’ici à 2030. Réhabiliter ou rénover énergétiquement 6 écoles. Réduire les consommations énergétiques municipales liées aux usages. Avoir rénové l’ensemble [...] L’ACTION AUX OBJECTIFS DE DÉVELOPPEMENT DURABLE UNE VILLE SOBRE pour réussir la transition énergétique6 Pilotage Éléments DE CONTEXTE Articulation AVEC LES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUX Le Plan Climat du Pays
27/02/2024 16:27
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16_Identifier_et_mettre_en_place_des_solutions_pour_mieux_anticiper_et_surmonter_les_crises_à_venir.pdf
Développer une culture des risques sanitaires, basée sur l’observation et la prévention. - Fiche 1.6 Structurer un conseil scientifique local dédié à la biodiversité et aux effets du changement climatique
29/02/2024 15:29
Type de fichier: application/pdf
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EXPLORATEURS_2025-2026.pdf
nortasunaren enbaxadoreak bilaka daitezen. Le Maire de Bayonne Baionako Auzapeza 2 SOMMAIRE P4 P8 P6 P10 P11 P13 P12 P14 P5 P9 P7 1 / VOYAGES DANS LES FORMES DE LA VILLE 2 / VOYAGES DANS L’ARCHITECTURE [...] VOYAGES DANS L’HISTOIRE 4 / VOYAGES FLUVIAUX ET PORTUAIRES 5 / VOYAGES INSOLITES DANS LES FORTIFICATIONS 6 / VOYAGE CITOYEN 7 / VOYAGE SENSIBLE À L’ENVIRONNEMENT 8 / VOYAGES DANS LES PATRIMOINES IMMATÉRIELS [...] sont amenés à repérer les témoignages actuels de cette histoire passée. 3/ VOYAGES DANS L’HISTOIRE 6 ▶ Niveaux : cycle 2, cycle 3, cycle 4, lycée. Les supports et activités sont adaptés selon les niveaux
29/08/2025 15:37
Type de fichier: application/pdf
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Plaquette_pédagogique_Plaine_d_Ansot_2025_2026.pdf
ATELARIAK 3 S O M M A I R E RÈGLEMENT INTÉRIEUR 4 MODALITÉS PRATIQUES 6 ( LES ATELIERS ) 9 CRÈCHE - 2/3 ANS 11 CYCLE 1 - 3/5 ANS 15 CYCLE 2 - 6/8 ANS 19 CYCLE 3 - 9/12 ANS 23 CYCLE 4 - 13 ANS ET + 29 ( TAILERRAK [...] ANIMALIAK 38. OR • Basurdearen eta orkatzaren arrastoen bila 2 ETA 3 ZIKLOAK 6/12 URTE • Arrain bat balitz bezala 2-3 ETA 4 ZIKLOAK 6/13 URTE ETA + BIOANIZTASUNA 38. OR • Bestaldetik etorriak diren abere eta [...] TAILERRAK EUSKARAZ ) 35 URA - 1,2,3 ETA 4 ZIKLOAK, 3/13 URTE ETA + 38 ANIMALIAK - 2, 3 ETA 4 ZIKLOAK, 6/13 URTE ETA + 38 BIOANIZTASUNA - 3 ETA 4 ZIKLOAK, 9/13 URTE ETA + 38 BULLETIN D’INSCRIPTION 40 CONTACT
05/09/2025 18:59
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 9 6 Article 6 : Conditions relatives aux autorisations temporaires déjà délivrées Article 7 : Modalités de délivrance [...] cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 [...] (chapitre Ier) , III et IV du présent livre, à l’exclusion des articles L. 612-1, L. 631-1 à L. 631-6, L. 641-12 et L. 641-14, ou par les textes prix pour leur application, sciemment fait de fausses dé
27/02/2023 13:04
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 9 6 Article 6 : Conditions relatives aux autorisations temporaires déjà délivrées Article 7 : Modalités de délivrance [...] cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 [...] (chapitre Ier) , III et IV du présent livre, à l’exclusion des articles L. 612-1, L. 631-1 à L. 631-6, L. 641-12 et L. 641-14, ou par les textes prix pour leur application, sciemment fait de fausses dé
27/02/2023 13:04
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
enseignes sur façade de l’établissement __ __ , __ __m² Surface de la façade commerciale __ __ , __ __m² 4.6. Cas particulier du lieu où sont localisées les enseignes L’activité est-elle située dans une zone couverte [...] scellés au sol ou installés directement sur le sol Nombre Format Dispositifs sur toiture Nombre Format 6. Installation de publicité lumineuse sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage [...] manifestation annoncée Date de la manifestation annoncée Surface du dispositif Durée d’installation 6 10. Engagement du demandeur ou du mandataire J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente demande
28/04/2025 19:13
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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
enseignes sur façade de l’établissement __ __ , __ __m² Surface de la façade commerciale __ __ , __ __m² 4.6. Cas particulier du lieu où sont localisées les enseignes L’activité est-elle située dans une zone couverte [...] scellés au sol ou installés directement sur le sol Nombre Format Dispositifs sur toiture Nombre Format 6. Installation de publicité lumineuse sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage [...] manifestation annoncée Date de la manifestation annoncée Surface du dispositif Durée d’installation 6 10. Engagement du demandeur ou du mandataire J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente demande
28/04/2025 19:13
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
locomotion : à pied - en mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES PATHOLOGIES A EVICTION [...] contagieuses, épidémies, évictions 3) Traitements 4) Vaccinations 5) Protocole médical en cas d’urgence 6) Protocole d’administration de traitements médicamenteux 7) Intervention de personnels extérieurs à [...] tarifs 2) Facturation 3) Paiement 4) Changement de situation 5) Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
locomotion : à pied - en mini-bus - en navette ENFANTS ACCOMPAGNANTS 1. 1. 2. 3. 2. 4. 5. 3. 6. 7. 4. 8. 9. 5. 10. 11. 6. 12. 13. 7. 14. 15. 8. 16. 17. 9. 18. 19. 10. 20. 37 Annexe 5 LISTE DES PATHOLOGIES A EVICTION [...] contagieuses, épidémies, évictions 3) Traitements 4) Vaccinations 5) Protocole médical en cas d’urgence 6) Protocole d’administration de traitements médicamenteux 7) Intervention de personnels extérieurs à [...] tarifs 2) Facturation 3) Paiement 4) Changement de situation 5) Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants
03/10/2025 13:36
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