Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 11 à 20 sur 55 au total
- FichiersPertinence:7%
CFU_BP_2023_PAGE_SUBVENTIONS.pdf
ILLICITE 30 000,00 CONFEDERATION SYND DES FAMILLES 3 300,00 CONFERENCE PERMANENTE D ARCHITECTURE ET D URBANISME DU PAYS BASQUE 0,00 LOCAL A TITRE GRATUIT CONFRERIE DU JAMBON DE BAYONNE 0,00 LOCAL A TITRE GRATUIT
29/07/2025 17:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
CFU_BP_2023_PAGE_SUBVENTIONS.pdf
ILLICITE 30 000,00 CONFEDERATION SYND DES FAMILLES 3 300,00 CONFERENCE PERMANENTE D ARCHITECTURE ET D URBANISME DU PAYS BASQUE 0,00 LOCAL A TITRE GRATUIT CONFRERIE DU JAMBON DE BAYONNE 0,00 LOCAL A TITRE GRATUIT
29/07/2025 17:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
CFU_BP_2023_PAGE_SUBVENTIONS.pdf
ILLICITE 30 000,00 CONFEDERATION SYND DES FAMILLES 3 300,00 CONFERENCE PERMANENTE D ARCHITECTURE ET D URBANISME DU PAYS BASQUE 0,00 LOCAL A TITRE GRATUIT CONFRERIE DU JAMBON DE BAYONNE 0,00 LOCAL A TITRE GRATUIT
29/07/2025 17:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:17%
Changer l'usage d'un logement en meublé de tourisme
terrain de la propriété, vous devez d époser votre demande en Mairie via une déclaration préalable d’urbanisme : accédez au site service-public.fr Étape 2 : Demande du numéro d’enregistrement Détenir un numéro [...] taxe de séjour : taxedesejour.bayonne.fr Contact Administrations, Services publics Direction de l’Urbanisme Adresse: 1 avenue Maréchal Leclerc 64100 Bayonne Horaires : Accueil téléphonique de 9h à 12h
14/11/2023 12:51
- PagesPertinence:30%
Charte de la mixité sociale
producteurs de logements du territoire, et sera complétée à terme par une modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU). La grille de programmation prévisionnelle Les porteurs de projets sont invités à remplir
26/05/2025 14:18
- FichiersPertinence:8%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
publics. De façon générale, toute implantation de végétaux se fera dans le respect des normes d’urbanisme en vigueur. Les plantations en pleine terre seront privilégiées et pourront être envisagées sur
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - AgendaPertinence:100%
Croquez Bayonne avec les Urban Sketchers
dessiné ? Vous êtes un accroc du crayon ? Qu’importe ! Cette sortie organisée par le collectif des Urban Sketchers (dessinateurs urbains) de Bayonne est pour vous. En préambule, on vous raconte le site puis [...] heures pour capturer une ambiance, un monument, un visage de la ville. Proposée par le Collectif Urban Sketchers Bayonneet le service Patrimoine-Ville d’art et d’histoire. Venez avec votre matériel ! Prochains
01/09/2025 18:15
- AnnuairesPertinence:100%
Direction de l’Urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU), secteur sauvegardé, projets urbains, autorisations d’urbanisme, enseignes. Administrations Services publics
05/05/2022 13:04
- PagesPertinence:1%
Déclaration de taxe de séjour
Les propriétaires de résidences secondaires sont tenus de déclarer leur taxe de séjour. Vous souhaitez déclarer votre activité ? Un formulaire en ligne vous facilite les démarches. Déclarer ma taxe de
29/08/2024 16:30
- PagesPertinence:45%
Démarches en ligne
Dématérialisation du dépôt des autorisations d'urbanisme Le dépôt numérique des autorisations d’urbanisme est possible depuis le 1er janvier 2022. Le portail Urbanisme Bayonne est accessible 24h/24 et 7j/7.
29/08/2024 16:30