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Résultats 11 à 20 sur 21 au total
- ActualitésPertinence:89%
Le musée aura son parvis
accessibilité. À la rentrée, la rue Frédéric-Bastiat suivra le même processus, facilitant ainsi la circulation des visiteurs du Musée Bonnat-Helleu. Le projet vise à sécuriser les alentours du musée et à favoriser [...] large parvis d’accueil, des espaces piétons élargis, ainsi que des zones dédiées aux vélos et aux arrêts minute. Une attention particulière est portée à la végétalisation du quartier avec la plantation
08/04/2025 18:24
- FichiersPertinence:40%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
horaires d’ouverture à la circulation. - La carte autorise un nombre maximum de 10 passages journaliers. Passé cette limite, les bornes resteront inactives. - La circulation des piétons est prioritaire [...] Pour sortir du plateau piétonnier Etape 1 : Avancer au pas en direction de la borne escamotable et s’arrêter à 50 cm devant celle-ci. Etape 2 : Le véhicule est détecté automatiquement par un système dissimulé
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:73%
Noël pratique
sur voirie est gratuit le samedi après-midi, le dimanche et les jours fériés. 115 places gratuites arrêt-minutes en voirie (durée maximum 30 minutes) LE SERVICE VELO-PONY Grâce à TXIK TXAK + Pony louez [...] vélo à assistance électrique facilement et directement depuis un téléphone portable. Possibilité de circuler à deux sur le double pony (selle supplémentaire, cale-pieds et poignées placés à l'arrière du vélo)
21/11/2025 14:13
- PagesPertinence:59%
Planifiez et organisez votre déménagement !
solliciter l’intervention de la collectivité Vous devrez effectuer les opérations sans gêner la circulation des autres usagers, ni mettre en danger leur sécurité, en respectant les règles du code la route [...] demander à la Ville de Bayonne de vous apporter son aide. Celle-ci se concrétisera par la prise d’arrêté de police réservant les places de stationnement nécessaires au plus près du lieu des opérations [...] Bayonne. À réception du paiement et du contrat signé, le service de police procède à la rédaction de l’arrêté et veillera à la mise en place de la signalisation et des barrières, ainsi qu’au bon déroulement
16/02/2026 11:21
- FichiersPertinence:13%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
E M E N T Approuvé par arrêtés préfectoraux des 24 avril 2007 et 4 mai 2007 Modification n°1 approuvée par arrêté préfectoral du 23 octobre 2013 Mise à jour approuvée par arrêté préfectoral du 22 janvier [...] présent règlement sont soumises à autorisation de voirie. 2-3 Arrêtés de péril : Conformément à l'article R 313-16 du Code de l'urbanisme, l'arrêté du maire prescrivant la réparation ou la démolition des bâtiments [...] trottoirs qu’aux seules voies affectées à la circulation libre des voitures et à celles appartenant aux tracés du 19èmesiècle, . hors des voies affectées à la circulation libre (liaisons inter-quartier), les matériaux
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
rez-de- chaussée, dont la vitrine donne sur le domaine public ou tout autre espace ouvert à la circulation publique, ne pourront pas servir de compensation, afin de favoriser le maintien de commerces de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:7%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
rez-de- chaussée, dont la vitrine donne sur le domaine public ou tout autre espace ouvert à la circulation publique, ne pourront pas servir de compensation, afin de favoriser le maintien de commerces de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de [...] délivrées restent opposables jusqu’à l’expiration de la date de validité prévue dans le cadre de l’arrêté correspondant. A l’issue de cette date, le propriétaire, s’il entend poursuivre son activité de
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage A l’arrêté du 8 octobre 2021 relatif [...] sont en dehors des heures prévues dans le contrat. 2) Absences et retards Afin de limiter les circulations intempestives des enfants et des familles et pour le bon déroulement de la journée, les horaires [...] les parents et leur demander de venir chercher l’enfant. VOMISSEMENTS : Dès le 2nd vomissement, arrêter l’alimentation et faire boire 20 ml d’eau toutes les demi-heures (30 ml si l’enfant a plus de 2 ans)
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage A l’arrêté du 8 octobre 2021 relatif [...] sont en dehors des heures prévues dans le contrat. 2) Absences et retards Afin de limiter les circulations intempestives des enfants et des familles et pour le bon déroulement de la journée, les horaires [...] les parents et leur demander de venir chercher l’enfant. VOMISSEMENTS : Dès le 2nd vomissement, arrêter l’alimentation et faire boire 20 ml d’eau toutes les demi-heures (30 ml si l’enfant a plus de 2 ans)
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
de jeunes enfants A l’arrêté du 31 août 2021 créant un référentiel national relatif aux exigences applicables aux EAJE, en matière de locaux, d’aménagement et d’affichage A l’arrêté du 8 octobre 2021 relatif [...] sont en dehors des heures prévues dans le contrat. 2) Absences et retards Afin de limiter les circulations intempestives des enfants et des familles et pour le bon déroulement de la journée, les horaires [...] les parents et leur demander de venir chercher l’enfant. VOMISSEMENTS : Dès le 2nd vomissement, arrêter l’alimentation et faire boire 20 ml d’eau toutes les demi-heures (30 ml si l’enfant a plus de 2 ans)
03/10/2025 13:36
Type de fichier: application/pdf
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