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Résultats 11 à 20 sur 31 au total
- AnnuairesPertinence:100%
BOUYGUES IMMOBILIER
Services
22/10/2020 07:00
- AnnuairesPertinence:100%
CAP VALEUR IMMOBILIER
Services
15/08/2025 18:15
- AnnuairesPertinence:100%
CARMEN IMMOBILIER
Services
24/11/2022 06:03
- PagesPertinence:45%
Charte de la mixité sociale
au programme local de l’habitat communautaire (PLH) dans un contexte de tensions sur le marché immobilier. Elle a été établie en partenariat avec les acteurs de la construction et de la réhabilitation
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:19%
Combattre les animaux nuisibles
ue ? La loi n° 99-471 du 8 juin 1999 a été votée pour protéger les futurs acquéreurs de biens immobiliers contre les insectes xylophages, dont fait partie le termite. Dans cette loi, deux choses importantes [...] présence de termites sur son sol en cas d’infestation. La seconde chose concerne la vente d’un bien immobilier. Le propriétaire qui souhaite vendre son bien devra fournir un document appelé “état parasitaire”
04/12/2025 13:36
- PagesPertinence:49%
Demande certificat d'adressage
registre des services publics (poste, électricité, eau, etc.) Les formalités notariales (vente, achat immobilier) La mise à jour des bases de données administratives (fiscalité, cadastre, etc.) Accéder au formulaire
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:26%
Demande d'autorisation de changement d’usage
nécessité de ne pas aggraver la pénurie de logements dans un secteur à forte tension du marché immobilier. Le règlement fixe les conditions de délivrance de l’autorisation de changement d’usage. Depuis
18/11/2025 17:10
- AnnuairesPertinence:100%
Direction du patrimoine immobilier
Services publics
25/10/2020 21:17
- AnnuairesPertinence:100%
ERA IMMOBILIER
Services
10/09/2020 19:35
- FichiersPertinence:6%
FOCUS_LE_CENTRE_ANCIEN_DE_BAYONNE_SITE_PATRIMONIAL_REMARQUABLE.pdf
initiées par un propriétaire d’un seul logement ou de tout immeuble, d’une copropriété, d’un opérateur immobilier privé ou d’un porteur de projet public. Les chantiers d’ampleur doivent être confiés à des spécialistes [...] Sainte-Claire. © Mathieu Prat 22 QUELQUES DÉFINITIONS... Réhabilitation : Interventions sur un bien immobilier afin de lui restituer une fonctionnalité antérieure présumée, de l’adapter à une fonction différente
05/09/2025 18:28
Type de fichier: application/pdf
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