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- FichiersPertinence:4%
TES-plan-actions-2024-2030.pdf
parcs de logements et bâtiments tertiaires à horizon 2050. Cet objectif est lissé sur la période de 2020 à 2050. L’effort à fournir correspond à un rythme de rénovation des bâtiments de 3,33%/an : cela [...] part d’énergie d’origine renouvelable dans le mix énergétique des consommations municipales Depuis 2020, la Ville se fournit pour 18% de ses consommations électriques auprès d’Enargia, fournisseur local [...] et ainsi contribuer à l’atteinte des ambitions fixées par la loi Économie Circulaire du 10 février 2020, d’une réduction de 15% des déchets ménagers par habitant et d’une baisse de 5% des déchets issus
29/01/2024 17:04
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:24%
Service autonomie à domicile
Itinéraire Télécharger Droits et obligations de l'usager et du service PDF 562,5 Ko Publié le 10/08/2020
01/12/2025 16:50
- PagesPertinence:24%
Salle L'Albizia
Itinéraire : Itinéraire Télécharger Règlement intérieur de L'Albizia PDF 412,2 Ko Publié le 14/08/2020 Formulaire de réservation pour une occupation non festive PDF 173,5 Ko Publié le 02/03/2021 Formulaire
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:13%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
meublés de tourisme entre 2016 et 2020, passant ainsi d’environ 7 150 annonces actives en 2016 à environ 16 440 en 2020. - une augmentation confirmée, entre 2016 et 2020, des locations de courtes durées [...] % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne par ailleurs que les prix moyens [...] dès leur approbation. Le règlement approuvé le 28 septembre 2019, en vigueur depuis le 1er janvier 2020, sera abrogé à la date d’entrée en vigueur de ce règlement soit le 1er mars 2023. Les autorisations
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:13%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
meublés de tourisme entre 2016 et 2020, passant ainsi d’environ 7 150 annonces actives en 2016 à environ 16 440 en 2020. - une augmentation confirmée, entre 2016 et 2020, des locations de courtes durées [...] % d’entre-elles concernent des logements disponibles1 plus de 4 mois dans l’année en 2020. 95 % des annonces en 2020 concernant des logements entiers. Cette étude souligne par ailleurs que les prix moyens [...] dès leur approbation. Le règlement approuvé le 28 septembre 2019, en vigueur depuis le 1er janvier 2020, sera abrogé à la date d’entrée en vigueur de ce règlement soit le 1er mars 2023. Les autorisations
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017. Des conventions triennales d’objectifs et de moyens
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017. Des conventions triennales d’objectifs et de moyens
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseil municipal, le 1er juin 2017. Des conventions triennales d’objectifs et de moyens
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - PagesPertinence:45%
Quelles sont les dérogations au repos dominical ?
considération. Télécharger COMMERCE - Dérogations au repos dominical des salariés pour 2020 PDF 57,8 Ko Publié le 29/07/2020
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:24%
Qu'est-ce qu'un îlot de chaleur urbain
peuvent facilement se mettre au frais. Et à Bayonne ? Un arsenal de mesures a été déployé durant l’été 2020, de jour comme de nuit. Images satellites, capteurs fixes, mesures à vélo et à pied, prises de vue
18/11/2025 17:10
