2025_-_CER_pour_2026.pdf

tels agissements. Elle s'engage à rejeter toutes formes de racisme et d'antisémitisme. ENGAGEMENT N° 6 : RESPECT DE LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE L'association ou la fondation s'engage à n'entreprendre

08/08/2025 18:28

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08/08/2025 18:28

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Carte_declic_2025_2026.pdf

aquatique, marche nordique, yoga…) 35€/an et par activité (au lieu de 60€) Animations, sorties, etc. de 6€ à 32,50€ en fonction de l’activité Prenez connaissance de l’ensemble des activités proposées en vous

08/08/2025 12:19

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Deviens volontaire au service civique à Bayonne !

l’une des séances d’information organisées cet été : Bayonne Info Jeunes – 71 rue Bourgneuf Mercredi 6 août Mercredi 13 août Mercredi 20 août Mercredi 27 août Mercredi 3 septembre Mercredi 17 septembre Mercredi

25/07/2025 13:14

La place des Femmes de la Résistance inaugurée : un lieu de mémoire, d’art et de transmission

imaginée avec la chorégraphe Charlotte Nopal. Les classes de CM2 de l’école Jean-Pierre Brana et de 6e du collège Albert Camus, accompagnées par l’association Haut et Fort, ont pris part au 1er concours

22/07/2025 19:02

cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

enseignes sur façade de l’établissement __ __ , __ __m² Surface de la façade commerciale __ __ , __ __m² 4.6. Cas particulier du lieu où sont localisées les enseignes L’activité est-elle située dans une zone couverte [...] scellés au sol ou installés directement sur le sol Nombre Format Dispositifs sur toiture Nombre Format 6. Installation de publicité lumineuse sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage [...] manifestation annoncée Date de la manifestation annoncée Surface du dispositif Durée d’installation 6 10. Engagement du demandeur ou du mandataire J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente demande

28/04/2025 19:13

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enseignes sur façade de l’établissement __ __ , __ __m² Surface de la façade commerciale __ __ , __ __m² 4.6. Cas particulier du lieu où sont localisées les enseignes L’activité est-elle située dans une zone couverte [...] scellés au sol ou installés directement sur le sol Nombre Format Dispositifs sur toiture Nombre Format 6. Installation de publicité lumineuse sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage [...] manifestation annoncée Date de la manifestation annoncée Surface du dispositif Durée d’installation 6 10. Engagement du demandeur ou du mandataire J’atteste avoir qualité pour effectuer la présente demande

28/04/2025 19:13

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cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

supportant de la publicité ou une préenseigne Livre V - Titre VIII - Chapitre 1er -, art. L. 581-6 et R. 581-6 à R. 581-8 du code de l’Environnement Cadre réservé à l’administration Date de réception Numéro [...] renseigner pour les dispositifs muraux et scellés au sol ou installés directement sur le sol Le point 6 est à renseigner pour le mobilier urbain supportant de la publicité Le point 7 est à renseigner pour [...] scellés au sol ou installés directement sur le sol Nombre Format Dispositifs sur toiture Nombre Format 6. Installation de publicité sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage N’indiquez

28/04/2025 19:13

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Formulaire_demande_de_subvention_avril_2025.pdf

qu’aucune autorisation de changement d’usage ne pourra être délivrée à ce titre pendant une durée de 6 ans à compter de la notification de la subvention ; Signature Fait à Bayonne, le Réservé à l’administration

14/04/2025 17:26

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