2025_-_Questionnaire_intégration_dépense_au_Budget_Vert.pdf

s (smart grids) • Infrastructures fossiles Maintenance bâtiments / infrastructures • Inclut des travaux d’efficacité énergétique • Aucun critère environnemental Dépenses de personnel • Affectées à des

08/08/2025 18:40

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1_Rapport_presentation_et_annexe.pdf

spéciale de l'architecte des bâtiments de France pour les travaux ne ressortissant ni au permis de construire, ni à la déclaration de travaux non soumis à permis de construire. d)Du permis de démolir dans [...] De la déclaration préalable pour les travaux non soumis à permis de construire. c) De l'autorisation spéciale de l'architecte des bâtiments de France pour les travaux ne ressortissant ni au permis de construire [...] construire, ni à la déclaration de travaux non soumis à permis de construire au titre du Code du patrimoine (article D 632-1) pour les travaux non soumis à autorisation au titre du code de l’urbanisme ou

30/03/2026 18:20

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1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf

dispositifs existants auprès des partenaires et élargir les publics aux aides pour la réalisation de travaux. Objectifs opérationnels Rénover 100% du parc d’éclairage public en leds d’ici à 2030. Réhabiliter [...] l’éclairage public en leds • % de logements faisant l’objet de financements pour la réalisation de travaux d‘amélioration thermique D’IMPACT : • Réduction de la consommation d’énergie du parc de l’éclairage

27/02/2024 16:27

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12__Approfondir_l’évaluation_des_politiques_publiques_en_matière_de_transition_écologique_et_solidaire.pdf

au mieux et rapidement les actions à mettre en œuvre. Aussi, la Ville de Bayonne va organiser les travaux de suivi du projet TES à deux niveaux : - Niveau 1 : le suivi et l’évaluation des impacts de la politique [...] politique municipale et de préparer le cycle à venir selon une logique d’amélioration continue. Ces travaux d’évaluation du projet TES seront réalisés en articulation avec les évolutions des documents sup [...] mise en œuvre effective des actions du projet TES et de qualifier leurs effets opérationnels. Les travaux de suivi seront préparés dans le cadre d’un comité technique rassemblant l’équipe projet du projet

29/02/2024 15:28

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École Jules-Ferry : retrouver une certaine porosité des sols

de chaleur par la surface. Cette caractéristique améliorera le confort thermique de la cour. Les travaux ont démarré lundi 24 février, premier jour des vacances scolaires. Ils s'interromperont lors de la

05/03/2025 12:08

La nouvelle tribune est en cours de construction à Jean-Dauger

Lanak Travaux

06/11/2020 16:55