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Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf
prestataire en moyenne chaque mois 170.249 heures d'aide à la vie courante réalisées au domicile des personnes âgées et handicapées 154 auxiliaires de vie intervenant à domicile dont 120 au prestataire et 34 en [...] pendant les 2 confinements, après mise en sécurité des bénévoles et agents 73 enfants soutenus dans le cadre des aides de réussite éducative pour un montant de 9.100 € (année scolaire 2019/2020) 8.200 € achat [...] confinement à la salle Lauga : le CCAS a apporté un appui logistique 45 45 familles accompagnées dans le cadre du microcrédit dont 7 ont terminé leur prêt pendant l’année et 9 nouveaux accordés 40 % des bénéficiaires
07/10/2021 16:29
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
par la commission ad-hoc « vie associative » Une commission municipale ad-hoc « vie associative » est constituée pour traiter des questions transversales relatives à la vie associative et aux relations [...] engagement en accordant un soutien financier direct aux associations, selon deux modes d’intervention : soit au profit de partenaires privilégiés dans le cadre de financements croisés (partenariat), soit [...] entrant dans le cadre d’une subvention d’accompagnement : - une aide annuelle au fonctionnement de 500€ ; - une contribution annuelle de 1 000€, si l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
par la commission ad-hoc « vie associative » Une commission municipale ad-hoc « vie associative » est constituée pour traiter des questions transversales relatives à la vie associative et aux relations [...] engagement en accordant un soutien financier direct aux associations, selon deux modes d’intervention : soit au profit de partenaires privilégiés dans le cadre de financements croisés (partenariat), soit [...] entrant dans le cadre d’une subvention d’accompagnement : - une aide annuelle au fonctionnement de 500€ ; - une contribution annuelle de 1 000€, si l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
par la commission ad-hoc « vie associative » Une commission municipale ad-hoc « vie associative » est constituée pour traiter des questions transversales relatives à la vie associative et aux relations [...] engagement en accordant un soutien financier direct aux associations, selon deux modes d’intervention : soit au profit de partenaires privilégiés dans le cadre de financements croisés (partenariat), soit [...] entrant dans le cadre d’une subvention d’accompagnement : - une aide annuelle au fonctionnement de 500€ ; - une contribution annuelle de 1 000€, si l’association s’acquitte d’un loyer dans le cadre de son activité
03/10/2019 18:42
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Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
espace public ou privé ou sur le mobilier urbain sont interdits en secteur sauvegardé sauf dans le cadre de l'instauration d'une zone de publicité restreinte créée en application de la loi n° 79-1150 du [...] Pour être constructible, tout terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisin obtenu par application de l'article [...] s des eaux pluviales suivra les limites du bâtiment ou, en cas d'impossibilité, le tracé le plus direct ; les coudes dans le plan de la façade sont interdits sauf pour contourner les décors de la façade
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
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Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf
tOURiSME, PLACE DES BASqUES 14 OCtOBRE, 6, 31 DéCEMBRE, 24 JAnViER, DE 10H30 à 11H30 21, 28 OCtOBRE, 4, 12, 20 nOVEMBRE, 17, 20, 29 DéCEMBRE, 3 JAnViER, DE 14H30 à 15H30 Vous visitez Bayonne pour la première [...] n obligatoire sur visitbayonne.com © M. Prat© M. Prat 9 La ViLLE EN LUMièRES R.-V. : PLACE DE LA PORtE D’ESPAGnE 18, 23, 30 DéCEMBRE, 2 JAnViER, DE 18H à 19H30 à la tombée du jour, au cœur des remparts [...] GOUVERnEURS 20 OCtOBRE, 22 DéCEMBRE, 24 JAnViER, DE 14H30 à 16H30 aU cœUR DES caSEMatES / PaRcOURS PEtit-BayONNE R.-V. : BAStiOn ROYAL 8 OCtOBRE, 10 nOVEMBRE, 2 JAnViER, DE 14H30 à 16H30 Elles sont nombreuses
11/09/2025 18:37
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification n° 2 : 27/09/2025 Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la Communauté Pays Basque est depuis plusieurs années concerné par une forte [...] 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 [...] dans les conditions de l'article L. 632-1 du code de la construction et de l’habitation ou dans le cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification n° 2 : 27/09/2025 Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la Communauté Pays Basque est depuis plusieurs années concerné par une forte [...] 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 [...] dans les conditions de l'article L. 632-1 du code de la construction et de l’habitation ou dans le cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le
03/10/2025 13:36
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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le
03/10/2025 13:36
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