Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

Modification n° 2 : 27/09/2025 Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la Communauté Pays Basque est depuis plusieurs années concerné par une forte [...] 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 [...] dans les conditions de l'article L. 632-1 du code de la construction et de l’habitation ou dans le cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet

28/10/2025 18:49

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Modification n° 2 : 27/09/2025 Préambule Effet induit de l’attractivité du littoral et de son cadre de vie, le territoire de la Communauté Pays Basque est depuis plusieurs années concerné par une forte [...] 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 [...] dans les conditions de l'article L. 632-1 du code de la construction et de l’habitation ou dans le cadre d'un bail mobilité conclu dans les conditions prévues au titre Ier ter de la loi n° 89-462 du 6 juillet

28/10/2025 18:49

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le

03/10/2025 13:36

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FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le

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FAMILLES 1) Informations générales 2) Participation des parents à la vie de la structure 3) La protection des données à caractère personnel 2 VI – DISPOSITIONS FINANCIERES 1) Mode de calcul des tarifs 2) Facturation [...] Protocole de sortie des enfants) 6 - 1 professionnel pour 3 enfants en micro crèche. - La direction La direction des établissements est confiée à une infirmière puéricultrice, qui assure l’organisation [...] service petite enfance de la Ville de Bayonne. En cas d’absence du personnel de direction, la continuité de la fonction de direction est assurée par un agent nommé dans le protocole spécifique établi par le

03/10/2025 13:36

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

organisés par la Ville de Bayonne développent une mission éducative auprès de chaque enfant, dans le cadre du Projet Educatif Territorial (PEdT) et du Projet Éducatif Global (PEG), de Bayonne : sensibiliser [...] contactés pour en être informés, le personnel d’encadrement appliquera la procédure prévue dans le cadre de la fiche sanitaire complétée par la famille en début d’année. L’attention des parents est attirée [...] la Ville de Bayonne, les enfants non inscrits sur le service d’accueil périscolaire sont placés directement sous la responsabilité des familles. La Ville décline toute responsabilité en cas de vol, de perte

01/07/2024 18:37

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Saint-Léon, doté d'un nouveau square

habitants, dialogue et échanges ont permis d'aboutir à ce nouveau projet, qui contribue à améliorer le cadre de vie du quartier, dans la continuité du déploiement de la ligne T2 du Trambus, de la restructuration [...] concertation avec les riverains, alors que l'idée avait également été portée par une association dans le cadre du Budget participatif 2022 et des Conseils de quartier. Réunion publique avec les riverains et habitants [...] Campus. D'ici le printemps, 27 arbres seront plantés, des surfaces engazonnées et plusieurs espaces de vie créées accessibles aux personnes à mobilité réduite : repos, jeux pour enfants, terrain de basket 3X3

14/03/2025 13:13

Semaine_Bleue_2025.pdf

à la Maison de Vie Citoyenne Bayonne Centre-Ville 11 bis Rue Georges-Bergès Envie de vous amuser, de tester vos connaissances ou simplement de passer un bon moment ? La Maison de la Vie Citoyenne Bayonne [...] calorós e conviviau. Que'vs convidi calorosament a préner part ad aquera setmana hestiva. Au plaser de v’i arretrobar ! • Lo Maire de Baiona 4 SOMMAIRE LE PROGRAMME EN UN CLIN D’ŒIL Modalités d'inscription [...] AU VENDREDI 10 OCTOBRE 2025 De 15 h à 19 h RDV à la Galerie des Corsaires 19 rue Pontrique Dans le cadre du concours de la Semaine Bleue, les œuvres sont exposées à la Galerie des Corsaires et soumises au

02/09/2025 18:14

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Service autonomie à domicile

accompagne au quotidien, dans le respect de vos attentes : aide aux actes de la vie courante, entretien du cadre de vie, activités sociales et relationnelles, accompagnement véhiculé pour les sorties ou [...] permanent est de respecter vos habitudes de vie et de vous permettre de les conserver. Maintenir vos habitudes de vie Une aide dans les actes essentiels de la vie courante Toilette, Habillage – déshabillage [...] d’aides à domicile et d’auxiliaires de vie sociale qui interviennent chez vous selon un planning préétabli. À votre écoute, elles vous accompagnent dans les actes de la vie courante mais aussi dans vos loisirs

01/12/2025 16:50

Service civique

avec les jeunes, de pairs à pairs : Se former, construire et animer des séances en classe, en direction des jeunes Bayonnais (collégiens et lycéens) sur les sujets de société suivants : les pratiques [...] valides et autonomes de plus de 60 ans, seuls ou en couple, capables d'assurer seuls les gestes de la vie quotidienne. Les volontaires s’engagent à : Favoriser le lien entre et avec les résidents :  offrir [...] intergénérationnels  entre les séniors et les enfants de la mission « Ville de Bayonne – animation et vie de quartier ». Créer du lien social avec les structures du quartier :  les volontaires développent

05/02/2026 16:33