Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

ainsi que des modalités propres d’évaluation, sont soumises à l’approbation du Conseil municipal. Au plan budgétaire, les conventions d’objectifs et de moyens prévoient la reconduction d’une subvention, a [...] dispositif « Pôles associés » Les « Pôles associés » sont des lieux de diffusion artistique de premier plan (spectacle vivant, arts visuels, cinéma d’art et d’essai) qui se caractérisent par la densité et la [...] Bayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et au rayonnement de la Ville au plan régional, national et international. En contrepartie d’un soutien important de la Ville, les compagnies

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

figurées au plan et à l'article USS 9, . à l'intérieur des emprises imposées de construction telles que figurées au plan et à l'article USS 9. - Les emprises constructibles sont figurées au plan monochrome [...] 1, le plan de sauvegarde et de mise en valeur s’applique aux immeubles protégés au titre des lois des 31.12.1913 sur les monuments historiques et 2.5.1930 sur les sites. Les travaux prévus au plan et concernant [...] d'immeubles à conserver sont figurés sur le plan monochrome et polychrome par des hachures noires larges. Les éléments architecturaux à conserver sont figurés aux plans monochrome et polychrome par une étoile

24/07/2019 18:02

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf

de sa scénographie pour comprendre l’originalité du centre ancien et saisir les enjeux et défi du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur. Inscription à partir du 18 SepTemBre sur reservation-vah.bayonne

11/09/2025 18:37

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention

28/10/2025 18:49

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention

28/10/2025 18:49

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rive droite de l'Adour

tion par la recherche d’un équilibre entre le plein et le vide. Des enjeux programmatiques Sur le plan des enjeux programmatiques , différentes hypothèses et fonctions (commerces, services, économie p [...] réalisation sur au moins une décennie. Le groupement de concepteurs Güller Güller est chargé d’élaborer un plan guide à la fin du premier trimestre 2024. Lien pour ancrage : La concertation LA CONCERTATION Le défi

17/05/2024 16:51

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

évacuer les enfants selon les plans affichés dans les endroits stratégiques de la structure. Les professionnelles ont connaissance de l’existence et de l’emplacement de ces plans en amont (information par [...] l’établissement, seuls les membres de la famille des enfants accueillis peuvent être présents. En vertu du plan Vigipirate : - à l'exception des parents ou des personnes habilitées à accompagner et reprendre l'enfant [...] administrés à la crèche selon le protocole d’administration de traitements médicamenteux et le PAI (Plan d’accueil individualisé). Aucun soin médical spécifique ne sera délivré par des intervenants extérieurs

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

évacuer les enfants selon les plans affichés dans les endroits stratégiques de la structure. Les professionnelles ont connaissance de l’existence et de l’emplacement de ces plans en amont (information par [...] l’établissement, seuls les membres de la famille des enfants accueillis peuvent être présents. En vertu du plan Vigipirate : - à l'exception des parents ou des personnes habilitées à accompagner et reprendre l'enfant [...] administrés à la crèche selon le protocole d’administration de traitements médicamenteux et le PAI (Plan d’accueil individualisé). Aucun soin médical spécifique ne sera délivré par des intervenants extérieurs

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

invitées à ne pas s’attarder dans l’enceinte de l’école, une disposition confortée dans le cadre du plan vigipirate renforcé. Seules les personnes indiquées sur la fiche d’inscription sont autorisées à venir

01/07/2024 18:37

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Santé

prévention et de promotion de la santé adaptées aux besoins des habitants des quartiers dits… Plan canicule Le plan canicule vise à protéger les personnes les plus démunies face aux risques qu'elles encourent

18/11/2025 17:10