Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf

Duzert, conseillermunicipal > Sophie Herrera Landa, conseillère municipale > Christine Lauqué, adjointe à la solidarité, à la santé publique et aux seniors > Jean-Marc Salanne, conseillermunicipal > Valérie [...] notamment celui de présider le Conseil d’Administration du CCAS. Outre le Maire, le Conseil d’Administration est composé à parité de membres élus par le ConseilMunicipal en son sein et de membres nommés [...] CCAS organise son action. LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS Président : > Jean-René Etchegaray, Maire, Président 8 élus du ConseilMunicipal > Jean-Bernard Pocq, vice-président > Jérôme

10/08/2020 19:10

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Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité

Par  délibération du 5 avril 2023 , le ConseilMunicipal de Bayonne a délimité et approuvé un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité à l’intérieur duquel est instauré un droit [...] du 2 mai 2023 , au terme de l’accomplissement des mesures de publicité de la délibération du conseilmunicipal. A cette date, la Ville de Bayonne exercera son droit dans le cadre de la vente des fonds artisanaux

18/11/2025 17:10

Quartiers : les nouvelles conseillères et nouveaux conseillers ont été tirés au sort

existants. À ce titre, Joseba Erremundeguy, conseillermunicipal chargé de la relation avec les conseils de quartiers a souligné le lien étroit entre les Conseils de quartiers et le Budget participatif : [...] candidats, tandis que huit d'entre eux, deux par conseil, ont été désignés par le maire. Au nombre de quatre répartis sur le territoire bayonnais, les conseils de quartiers s'informent, travaillent aux tr [...] germé au sein des Conseils et se sont concrétisés grâce au Budget participatif. Pour conclure, le maire de Bayonne Jean-René Etchegaray a mis en avant le bon fonctionnement de ces Conseils en estimant que

14/11/2023 15:55

Quelles sont les dérogations au repos dominical ?

détail peuvent ouvrir dans la limite de douze dimanches par an par arrêté du maire après avis du conseilmunicipal, puis après avis de l’agglomération. La liste des dimanches concernés est fixée avant le 31

18/11/2025 17:10

Rapport-Developpement_durable_2024.pdf

L’AcTiON iNDicATeUR / chiffRe-cLÉ Adoption du Plan municipal de Santé. LeS AcTiONS cONDUiTeS eN 2024 Le Plan Municipal de Santé a été adopté au ConseilMunicipal de février 2024 et est entré dans sa phase de [...] dernières acquisitions de véhicules légers municipaux étaient électriques et sont donc classées comme “très favorables” (achat d’utilitaires pour la police municipale et pour les espaces verts); VÉhicULeS L’achat [...] durable 2024 2024, zOOm SUR qUeLqUeS PROjeTS mARqUANTS Adoption de la charte de mixité sociale Le ConseilMunicipal a adopté sa Charte de la mixité sociale en avril 2024 afin de poursuivre ses efforts pour augmenter

27/01/2025 16:14

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Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf

HSA, mairie, UDCCAS64, Conseil Départemental, pharmacie, médecin Des dons 234 litres de gel hydroalcoolique installation d’une nouvelle assemblée suite aux élections municipales, avec un parcours de formation [...] accompagnés par le service RSA avec 207 contrats d’engagement réciproque PCB labellisation Point Conseil Budget obtenue par l'épicerie sociale et véritable outil de prévention des risques financiers 123 [...] formation des 17 nouveaux administrateurs Conseil d’administration 50.198 masques chirurgicaux distribués aux agents 90 agents vaccinés contre la grippe saisonnière Cellule psychologique une écoute téléphonique

07/10/2021 16:29

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Rapport_developpement_durable_2025.pdf

3 axes thématiques, a officiellement été adopté par le Conseilmunicipal en janvier. L’effort de formation s’intensifie avec 600 agents municipaux formés à la lutte contre les violences sexistes et sexuelles [...] le chemin d’Amade et l’avenue Henri grenet. Un bilan du second mandat des Conseils de quartiers a été voté en ConseilMunicipal en octobre 2025. En parallèle, la Ville maintient un dialogue constant via [...] Compte Financier Unique (CFU) 2024 et du budget primitif 2025, dont le rapport a été présenté au Conseilmunicipal en juin. En intégrant les nouvelles méthodes issues du décret de juillet 2024, la Ville respecte

09/04/2026 14:36

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Rapport_développement_durable_2018.pdf

consolide l’ensemble de ces actions et permet un accompagnement personnalisé revêtant diverses formes : conseils techniques en travaux, aides financières pour la réhabilitation de logements et de parties communes [...] pour les citoyens de payer certains services de la Ville en Eusko, comme l’entrée de la piscine municipale ou l’abonnement à la médiathèque. Participer au développement de l’Eusko permet ainsi de soutenir [...] citoyenne, la Ville de Bayonne a souhaité mettre à disposition les toits de certains bâtiments municipaux identifiés comme ayant un bon potentiel pour l’installation de panneaux photovoltaïques (au regard

27/10/2020 18:17

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseilmunicipal, le 1er juin 2017 [...] vote du Conseilmunicipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseilmunicipal. Elle [...] qui sera soumis au vote du Conseilmunicipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseilmunicipal peut donc différer de la

03/10/2019 18:42

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et patrimoniales municipales et supra-municipales, participent pleinement à la mise en œuvre du Schéma de développement culturel et patrimonial 2017/2020 adopté en Conseilmunicipal, le 1er juin 2017 [...] vote du Conseilmunicipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseilmunicipal. Elle [...] qui sera soumis au vote du Conseilmunicipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseilmunicipal peut donc différer de la

03/10/2019 18:42

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