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- Grand projectsPertinence:22%
Rive droite de l'Adour
groupement de concepteurs Güller Güller est chargé d’élaborer un plan guide à la fin du premier trimestre 2024. Lien pour ancrage : La concertation LA CONCERTATION Le défi de construire la ville de demain est [...] SCÉNARII D’AMÉNAGEMENT DE RIVE DROITE DE L’ADOUR - À VENIR S'inscrire en ligne Reporté au mardi 21 mai 2024 de 18h30 à 21h30 Salle Sainte-Ursule – 10, rue Sainte-Ursule 64100 BAYONNE ATELIER DU « JEU DU PR
17/05/2024 16:51
- FichiersPertinence:2%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
une personne isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er janvier 2024, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 765,77 € et pour les années suivantes, ce [...] jusqu’à hauteur d’un plafond de ressources par mois. Celui-ci est de 7 000,00 € au 1er septembre 2024 et est publié par la Cnaf en début de chaque année civile. 31 Annexe 3 PROTOCOLE PANIER REPAS Ce protocole
06/06/2025 14:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf
une personne isolée avec un enfant, déduction faite du forfait logement. A compter du 1er janvier 2024, le plancher de ressources à prendre en compte s’élève à 765,77 € et pour les années suivantes, ce [...] jusqu’à hauteur d’un plafond de ressources par mois. Celui-ci est de 7 000,00 € au 1er septembre 2024 et est publié par la Cnaf en début de chaque année civile. 31 Annexe 3 PROTOCOLE PANIER REPAS Ce protocole
06/06/2025 14:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:100%
Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
1 Règlement intérieur des services périscolaires Pour les écoles dont les rythmes scolaires s’organisent sur 4 jours (Délibération du Conseil municipal du 20 juillet 2023) Préambule La Ville de Bayonn
01/07/2024 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:30%
S'impliquer en suivant le Budget participatif
projets recevables et éligibles qui seront soumis au vote, puis respectivement une fois en 2023 et 2024 pour des points sur l’avancement des différentes réalisations des projets lauréats. Ainsi, l'inve
22/03/2022 12:00
- ActualitésPertinence:34%
Saint-Léon, doté d'un nouveau square
Le square qui porte désormais son nom accueillait jusqu'à fin 2024 le chapiteau de l'Aviron Bayonnais. Le projet de requalifier la dalle en square paysager est le fruit d’une concertation avec les riverains
14/03/2025 13:13
- PagesPertinence:19%
Services municipaux
Durée cumulée en nombre de mois 216401026 Mairie de Bayonne 2024 778276 0 10 120 Tableau des nominations équilibrées au titre de l’année 2024 En 2024, les collectivités et établissements sont soumis à une [...] se calcule avec les informations se rapportant à l'année N-1. L’article 1 du décret n° 2024-802 du 13 juillet 2024 relatif aux modalités de calcul des indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction [...] 100. Télécharger Index égalité professionnelle Femme-Homme 2023 PDF 465,1 Ko Publié le 05/12/2024 Publication des 10 plus hautes rémunérations de la collectivité En application de l’article L.716-1
05/09/2025 12:01
- AgendaPertinence:34%
Sopra Il Fiume - Choeur Japonais
est basé. Depuis sa création, l’ensemble s’est illustré dans de nombreux concours nationaux. L’année 2024 marque un tournant, avec plusieurs distinctions majeures, dont un 1 er prix au Concours vocal du Kantō
19/09/2025 11:51
- ActualitésPertinence:37%
Stationnement : des abonnements pour les étudiants
stationnement au local d'accueil du parking Paulmy, 2 allée de la Poterne, à partir du 29 juillet 2024, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h à 17h. Ils devront se présentés munis de : la carte d'étudiant
15/07/2024 19:29
- PagesPertinence:19%
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
RLPI PDF 471,7 Ko Publié le 27/10/2022 Mode d'emploi de la TLPE PDF 782,7 Ko Publié le 01/03/2024 Notice TLPE PDF 608,6 Ko Publié le 18/08/2020 Formulaire de déclaration de la TLPE Cerfa 15702*02
07/08/2025 18:55