Bayonne_Mag_233.pdf

PUBLIQUE Jour et nuit, la Police municipale de Bayonne assure une présence constante pour garantir tranquillité, sécurité et prévention sur l’ensemble de la cité a Police municipale de Bayonne intervient chaque [...] la Police municipale effectue de jour comme de nuit des patrouilles pédestres ciblées de proximité sur les secteurs concernés l UNE DIRECTION EXPÉRIMENTÉE La direction de la sécurité municipale est assurée [...] publique, Police municipale et hygiène-sécurité. Il est secondé, depuis la rentrée, par Guillaume Favard, ex-commandant de la Gendarmerie de Bayonne, nommé directeur de la Police municipale. Fort d’une solide

30/09/2025 16:31

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

établit un ordre de classement de celles-ci sur la base de critères définis par délibération du Conseilmunicipal du 5 avril 2023 et procède aux attributions en fonction des places disponibles dans la structure [...] ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national

03/10/2025 13:36

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établit un ordre de classement de celles-ci sur la base de critères définis par délibération du Conseilmunicipal du 5 avril 2023 et procède aux attributions en fonction des places disponibles dans la structure [...] ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national

03/10/2025 13:36

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établit un ordre de classement de celles-ci sur la base de critères définis par délibération du Conseilmunicipal du 5 avril 2023 et procède aux attributions en fonction des places disponibles dans la structure [...] ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] Modification et rupture du contrat 6) Partenaires financiers ANNEXES 1. Présentation des établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (fiche de présentation et organigramme par structure) 2. Barème national

03/10/2025 13:36

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Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf

siège se trouve à la mairie. Son conseil d’administration est constitué de membres bénévoles élus : le Président : le Maire ou son représentant, deux conseillers municipaux ou leurs suppléants, l’inspecteur

06/10/2025 12:21

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les

28/10/2025 18:49

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articles L. 631-7 à L. 631-9 du code de la construction et de l'habitation une délibération du conseilmunicipal peut décider de soumettre à une déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la [...] Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les

28/10/2025 18:49

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Programme_BAYONNE-ASSO-2025-2026.pdf

Bayonne vous propose pour accompagner votre activité associative. Le Maire de Bayonne et le conseilmunicipal 4 2 La Ville de Bayonne soutient le tissu associatif Le Centre de ressources et d’appui à la [...] bénéficie localement du soutien financier de plusieurs partenaires publics : le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine, le Conseil départemental 64, l’agglomération Pau Béarn Pyrénées. Il a pour objet le maintien [...] en relation avec des interlocuteurs locaux experts qui sauront vous conseiller : > SDJES - Jeunesse, sports, vie associative > Conseil départemental (services ESS, culture, sport…) > URSSAF - Gestion sociale

03/11/2025 16:15

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Lutter contre le moustique tigre

pluviale…. sont identifiés. Ces sites sont mis sous surveillance par les services municipaux et  des agents municipaux sont désignés comme référents afin de mieux connaitre les problématiques liées à leur [...] documentation, transmettre des conseils au voisinage de leur quartier, et présenter des actions de lutte adaptées.  Ils deviendront un relais essentiel pour les services municipaux afin de mieux connaitre les

18/11/2025 17:10

Conseils de quartiers 2021-2023

on adoption de la charte des conseils de quartiers  PDF 853,7 Ko Publié le 08/02/2022  Délibération désignation des représentants du conseilmunicipal au sein des conseils de quartiers  PDF 135,1 Ko Publié [...] Informations relatives aux quatre Conseils de quartiers de 2021 à 2023. Identifiez votre conseil de quartiers Le découpage des quartiers Le conseil de quartiers "À l’ouest de la Nive" comprend les secteurs [...] Saint-Frédéric Arrousets Le conseil de quartiers "Entre Nive et Adour" comprend les secteurs suivants :  Petit Bayonne Resplandy Prissé Mousserolles Quatre conseils de quartiers Conseil de quartiers "À l’ouest

18/11/2025 17:10