Le BIJ accompagne les 14-29 ans

en outre une permanence au 3Bis les mercredis après-midis. Elles interviennent aussi dans les établissements scolaires bayonnais, les lycées en particulier, et lors d’événements festifs et culturels de

22/09/2025 11:55

Bayonne_Mag_233.pdf

médiathèque centre-ville rouvre ses portes au public le 24 octobre. Les usagers vont découvrir un établissement entièrement remanié (lire Bayonne mag n° 231). Un véritable lieu de vie et de convivialité avec [...] autres jours de 10 h à 18 h. Pendant les vacances de Noël et l’été, elle ferme le samedi à 13 h. L’établissement fait désormais journée continue 4 jours par semaine pour permettre à tous de venir passer un [...] Ce dispositif, approuvé dans toute la France, permet également de créer des liens, au sein de l’établissement scolaire, entre élèves, parents et partenaires. L’objectif est aussi de démontrer que la musique

30/09/2025 16:31

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

sur les disponibilités d’accueil en établissements d’accueil du jeune enfant Au décret n°2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d’accueil de jeunes enfants A l’arrêté [...] 60) et ces établissements sont placés sous la responsabilité du Maire de Bayonne, qui prend toutes les décisions relatives à leur bon fonctionnement administratif et financier. Ces établissements sont assurés [...] récurrents. Il est destiné aux parents souhaitant que leur enfant fréquente l'établissement régulièrement selon un planning établi. L’accueil régulier peut être à temps plein ou à temps partiel, même très

03/10/2025 13:36

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sur les disponibilités d’accueil en établissements d’accueil du jeune enfant Au décret n°2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d’accueil de jeunes enfants A l’arrêté [...] 60) et ces établissements sont placés sous la responsabilité du Maire de Bayonne, qui prend toutes les décisions relatives à leur bon fonctionnement administratif et financier. Ces établissements sont assurés [...] récurrents. Il est destiné aux parents souhaitant que leur enfant fréquente l'établissement régulièrement selon un planning établi. L’accueil régulier peut être à temps plein ou à temps partiel, même très

03/10/2025 13:36

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sur les disponibilités d’accueil en établissements d’accueil du jeune enfant Au décret n°2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d’accueil de jeunes enfants A l’arrêté [...] 60) et ces établissements sont placés sous la responsabilité du Maire de Bayonne, qui prend toutes les décisions relatives à leur bon fonctionnement administratif et financier. Ces établissements sont assurés [...] récurrents. Il est destiné aux parents souhaitant que leur enfant fréquente l'établissement régulièrement selon un planning établi. L’accueil régulier peut être à temps plein ou à temps partiel, même très

03/10/2025 13:36

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Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf

aussi au financement des transports des sorties scolaires. La Caisse des écoles publiques est un établissement public dont le siège se trouve à la mairie. Son conseil d’administration est constitué de membres

06/10/2025 12:21

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

juillet 1989) Convention signée par le propriétaire et l’étudiant Attestation de scolarité établie par l’établissement Un diagnostic de performance énergétique compris entre les classes A et E ou, à compter [...] propriété du demandeur ; o la copie du bail meublé étudiant ; o l’attestation de scolarité établie par l’établissement de formation ; o La présente convention signée le propriétaire et l’étudiant. La demande [...] quatrième alinéa de l’article L. 631-7 du code de la construction et de l’habitation. Cet usage peut être établi par tout mode de preuve, la charge de la preuve incombant à celui qui veut démontrer un usage illicite

28/10/2025 18:49

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juillet 1989) Convention signée par le propriétaire et l’étudiant Attestation de scolarité établie par l’établissement Un diagnostic de performance énergétique compris entre les classes A et E ou, à compter [...] propriété du demandeur ; o la copie du bail meublé étudiant ; o l’attestation de scolarité établie par l’établissement de formation ; o La présente convention signée le propriétaire et l’étudiant. La demande [...] quatrième alinéa de l’article L. 631-7 du code de la construction et de l’habitation. Cet usage peut être établi par tout mode de preuve, la charge de la preuve incombant à celui qui veut démontrer un usage illicite

28/10/2025 18:49

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Programme_BAYONNE-ASSO-2025-2026.pdf

fait appel à mon association pour une animation, suis-je obligé de signer une convention ? Dois-je établir une facture ou solliciter une subvention ? Quelles sont les pièces justificatives que l’on doit fournir [...] une organisation. Au-delà des obligations administratives diverses (du dossier de subvention), l’établissement du budget prévisionnel doit être un moment privilégié de réflexion qui permet de prendre le recul [...] les thématiques choisies en fonction des besoins associatifs, repérés en amont. Le programme est établi en début de saison et communi- qué aux associations par le DLA. Ces journées de travail sont animées

03/11/2025 16:15

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Accessibilité des infrastructures

d’amélioration de l’accessibilité des commerces Pour accompagner la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), l’État a créé le  Fonds territorial d’accessibilité (FTA) . Subvention

18/11/2025 17:10