À l'école

devront par la suite se rendre au Hall Cassin : - du  2 mars au 13 mars 2026  pour les enfants nés avant le 1er janvier 2024 - du  23mars au 27 mars 2026  pour les enfants de 2 ans nés entre janvier et août [...] septembre 2026, dans le cadre du dispositif TPS. Aucune inscription ne sera prise en compte entre le 31 mars et le 2 mai 2026 (inclus). De même, l’enregistrement du dossier ne sera validé que sur présentation [...] fait de la mise en place de la sectorisation des écoles primaires de Bayonne (Conseil Municipal du 6 mars 2014) et dans le cas où la famille souhaite faire une demande de dérogation, les pièces supplémentaires

13/01/2026 18:08

Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf

SHX Text 23bis AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 12 AutoCAD SHX Text 24 AutoCAD SHX Text 29 AutoCAD SHX Text 48 AutoCAD SHX Text 20 AutoCAD SHX Text 27 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD [...] SHX Text 26 AutoCAD SHX Text 41 AutoCAD SHX Text 43 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 8 AutoCAD SHX Text 60 AutoCAD SHX Text 58 AutoCAD SHX Text 12 AutoCAD SHX [...] AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 21 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 11 AutoCAD SHX Text 17 AutoCAD SHX Text 29 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 50 AutoCAD SHX

24/07/2019 13:15

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SHX Text 23bis AutoCAD SHX Text 1 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 12 AutoCAD SHX Text 24 AutoCAD SHX Text 29 AutoCAD SHX Text 48 AutoCAD SHX Text 20 AutoCAD SHX Text 27 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD [...] SHX Text 26 AutoCAD SHX Text 41 AutoCAD SHX Text 43 AutoCAD SHX Text 22 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 8 AutoCAD SHX Text 60 AutoCAD SHX Text 58 AutoCAD SHX Text 12 AutoCAD SHX [...] AutoCAD SHX Text 5 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 21 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 11 AutoCAD SHX Text 17 AutoCAD SHX Text 29 AutoCAD SHX Text 10 AutoCAD SHX Text 23 AutoCAD SHX Text 50 AutoCAD SHX

24/07/2019 13:15

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Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

ne prenant pas leur repas au restaurant scolaire ne peuvent être accueillis à l’école avant 13h50. 2.3 Cas particuliers Des cas particuliers peuvent être pris en compte par le service éducation à la demande [...] an sera demandée aux familles afin d’accéder au service périscolaire. Article 4 – DIVERS En cas de grève d’une majorité des enseignants et sur demande du directeur académique, la Ville assure, dans la limite

01/07/2024 18:37

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Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

principaux : la communication gestuelle associée à la parole, la verbalisation positive et le portage. 22 23 PRESENTATION DES EAJE CRÈCHE MUNICIPALE PYRENE Adresse : 4 avenue du Béarn - BAYONNE N° de téléphone [...] OU DE SITUATION PRESENTANT UN DANGER POUR LES ENFANTS Cadre réglementaire La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 a réformé en profondeur les principes qui régissent la protection de l’enfance et a affirmé le [...] autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant les

03/10/2025 13:36

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principaux : la communication gestuelle associée à la parole, la verbalisation positive et le portage. 22 23 PRESENTATION DES EAJE CRÈCHE MUNICIPALE PYRENE Adresse : 4 avenue du Béarn - BAYONNE N° de téléphone [...] OU DE SITUATION PRESENTANT UN DANGER POUR LES ENFANTS Cadre réglementaire La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 a réformé en profondeur les principes qui régissent la protection de l’enfance et a affirmé le [...] autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant les

03/10/2025 13:36

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principaux : la communication gestuelle associée à la parole, la verbalisation positive et le portage. 22 23 PRESENTATION DES EAJE CRÈCHE MUNICIPALE PYRENE Adresse : 4 avenue du Béarn - BAYONNE N° de téléphone [...] OU DE SITUATION PRESENTANT UN DANGER POUR LES ENFANTS Cadre réglementaire La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 a réformé en profondeur les principes qui régissent la protection de l’enfance et a affirmé le [...] autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant les

03/10/2025 13:36

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 juillet 2022, montre : - une augmentation de 130 % des locations [...] développement des locations de courtes durées. Dans ce contexte, par délibération approuvée le 05 mars 2022, la Communauté d’Agglomération Pays Basque se dote d’un nouveau règlement qui vise à lutter contre [...] juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 ». Constituent des locaux à usage d'habitation toutes catégories de logements et leurs

28/10/2025 18:49

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sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 juillet 2022, montre : - une augmentation de 130 % des locations [...] développement des locations de courtes durées. Dans ce contexte, par délibération approuvée le 05 mars 2022, la Communauté d’Agglomération Pays Basque se dote d’un nouveau règlement qui vise à lutter contre [...] juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 ». Constituent des locaux à usage d'habitation toutes catégories de logements et leurs

28/10/2025 18:49

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Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf

e.com DécOUVRiR BayONNE R.-V. : OffiCE DE tOURiSME, PLACE DES BASqUES 29 OCtOBRE, 10, 15 nOVEMBRE, 23, 24, 26, 28, 30 DéCEMBRE, 2, 10 JAnViER, DE 10H30 à 12H15 4 OCtOBRE, DE 14H30 à 16H15 Ce parcours vous [...] : OfiCinA DE tURiSMO, PLACE DES BASqUES 11 DE OCtUBRE, DE LAS 16:30 A LAS 18:30 1 DE nOViEMBRE, 6, 23, 28, 30 DE DiCiEMBRE, 2, 5 DE EnERO, DE LAS 15:00 A LAS 17:00 Visita del casco viejo de Bayona, su [...] obligatoire sur visitbayonne.com BaiONa’VéLO : DU PORt à L’OcéaN R.-V. : DEVAnt BiCiCLEttA, 4 RUE MAUBEC 23, 29 OCtOBRE, 8 nOVEMBRE, DE 14H30 à 17H30 Et si vous sortiez la tête du guidon pour suivre les embruns

11/09/2025 18:37

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