Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf

voie publique ou privée, soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisin obtenu par application de l'article 682 du Code civil, modifié par l'article 36 de la Loi n° 67-1253

24/07/2019 18:02

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Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf

(l’Espace Socio Culturel Municipal ou ESCM), intervenant sur le quartier des Hauts de Bayonne, et voisin du siège du CCAS, pour des projets collectifs. • Des partenariats institutionnels et fonctionnels

10/08/2020 19:10

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Zubia, un pont de solidarité entre voisins

communes proches. L'initiative répond en effet à un besoin de la population : se rendre service entre voisins, mutualiser des biens, louer du matériel à petit prix pour éviter de l'acheter, tels que des appareils

29/01/2021 16:23

Fête des voisins reportée en septembre

Vie des quartiers

12/05/2021 12:27

Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf

plantations en pleine-terre ou en bacs de culture : 1° - Le jardinier devra d’abord exposer à ses voisins le projet et obtenir d’eux un accord de principe. 2° - Le jardinier déposera ensuite son projet complet [...] entrave à la circulation des piétons et des véhicules ainsi qu’à l’envahissement des propriétés voisines. L’évacuation des déchets verts et minéraux sur la parcelle végétalisée et ses abords immédiats

09/06/2022 18:08

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Charte_ambassadeur_moustique_tigre.pdf

ement/agir-et-proteger/lutter-contre-le-moustique-tigre 4 être sollicités directement par leurs voisins et répondre aux questions de lutte contre le moustique « tigre ». Toutes les informations sont a

18/01/2024 16:19

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Fête des voisins

03/06/2024 17:15

À chacun son composteur

d'immeuble ou dans un quartier où des voisins s'occuperont de l'aérer. Après autorisation de la copropriété ou de la commune, la méthodologie suivie d'une formation des voisins-référents seront expliquées ; un

03/09/2024 17:25

Formulaire_demande_autonomie_cerfa_16301-01.pdf

Commune / ville : Numéro de téléphone : Adresse e-mail : Le lien avec le demandeur Conjoint Enfant Ami Voisin Autre : 4. Identification de l’organisme compétent Les réponses aux 4 questions suivantes permettront

17/03/2025 12:01

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cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

propriété (hors domaine public) __ __ , __ __ mètres aux baies des immeubles situées sur des fonds voisins __ __ , __ __ mètres Si la commune d’installation est dotée d’un Règlement local de publicité : Zonage [...] nature, format, localisation, distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins. Abris : Nombre Colonnes porte-affiches : Nombre Kiosques : Nombre Mâts porte-affiche : Nombre Mobilier [...] son format, sa localisation, sa distance par rapport aux baies des immeubles situés sur les fonds voisins et les éléments des pièces AP9, AP10 et AP11. 3 Lorsque la demande concerne un emplacement de bâche

28/04/2025 19:13

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