À l'école

devront par la suite se rendre au Hall Cassin : - du  2 mars au 13 mars 2026  pour les enfants nés avant le 1er janvier 2024 - du  23mars au 27 mars 2026  pour les enfants de 2 ans nés entre janvier et août [...] septembre 2026, dans le cadre du dispositif TPS. Aucune inscription ne sera prise en compte entre le 31 mars et le 2 mai 2026 (inclus). De même, l’enregistrement du dossier ne sera validé que sur présentation [...] fait de la mise en place de la sectorisation des écoles primaires de Bayonne (Conseil Municipal du 6 mars 2014) et dans le cas où la famille souhaite faire une demande de dérogation, les pièces supplémentaires

13/01/2026 18:08

Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf

ne prenant pas leur repas au restaurant scolaire ne peuvent être accueillis à l’école avant 13h50. 2.3 Cas particuliers Des cas particuliers peuvent être pris en compte par le service éducation à la demande [...] an sera demandée aux familles afin d’accéder au service périscolaire. Article 4 – DIVERS En cas de grève d’une majorité des enseignants et sur demande du directeur académique, la Ville assure, dans la limite

01/07/2024 18:37

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

principaux : la communication gestuelle associée à la parole, la verbalisation positive et le portage. 22 23 PRESENTATION DES EAJE CRÈCHE MUNICIPALE PYRENE Adresse : 4 avenue du Béarn - BAYONNE N° de téléphone [...] OU DE SITUATION PRESENTANT UN DANGER POUR LES ENFANTS Cadre réglementaire La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 a réformé en profondeur les principes qui régissent la protection de l’enfance et a affirmé le [...] autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant les

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

principaux : la communication gestuelle associée à la parole, la verbalisation positive et le portage. 22 23 PRESENTATION DES EAJE CRÈCHE MUNICIPALE PYRENE Adresse : 4 avenue du Béarn - BAYONNE N° de téléphone [...] OU DE SITUATION PRESENTANT UN DANGER POUR LES ENFANTS Cadre réglementaire La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 a réformé en profondeur les principes qui régissent la protection de l’enfance et a affirmé le [...] autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant les

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

principaux : la communication gestuelle associée à la parole, la verbalisation positive et le portage. 22 23 PRESENTATION DES EAJE CRÈCHE MUNICIPALE PYRENE Adresse : 4 avenue du Béarn - BAYONNE N° de téléphone [...] OU DE SITUATION PRESENTANT UN DANGER POUR LES ENFANTS Cadre réglementaire La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 a réformé en profondeur les principes qui régissent la protection de l’enfance et a affirmé le [...] autorité compétente sur les champs de la prévention et de la protection. La loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant est venue renforcer l’arsenal législatif en renforçant les

03/10/2025 13:36

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 juillet 2022, montre : - une augmentation de 130 % des locations [...] développement des locations de courtes durées. Dans ce contexte, par délibération approuvée le 05 mars 2022, la Communauté d’Agglomération Pays Basque se dote d’un nouveau règlement qui vise à lutter contre [...] juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 ». Constituent des locaux à usage d'habitation toutes catégories de logements et leurs

28/10/2025 18:49

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

sur ce même périmètre, réalisée dans le cadre de l’élaboration du présent règlement approuvé le 05 mars 2022 et modifié une première fois le 09 juillet 2022, montre : - une augmentation de 130 % des locations [...] développement des locations de courtes durées. Dans ce contexte, par délibération approuvée le 05 mars 2022, la Communauté d’Agglomération Pays Basque se dote d’un nouveau règlement qui vise à lutter contre [...] juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 ». Constituent des locaux à usage d'habitation toutes catégories de logements et leurs

28/10/2025 18:49

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Rendez-vous_d_octobre_2025_à_janvier_2026.pdf

e.com DécOUVRiR BayONNE R.-V. : OffiCE DE tOURiSME, PLACE DES BASqUES 29 OCtOBRE, 10, 15 nOVEMBRE, 23, 24, 26, 28, 30 DéCEMBRE, 2, 10 JAnViER, DE 10H30 à 12H15 4 OCtOBRE, DE 14H30 à 16H15 Ce parcours vous [...] : OfiCinA DE tURiSMO, PLACE DES BASqUES 11 DE OCtUBRE, DE LAS 16:30 A LAS 18:30 1 DE nOViEMBRE, 6, 23, 28, 30 DE DiCiEMBRE, 2, 5 DE EnERO, DE LAS 15:00 A LAS 17:00 Visita del casco viejo de Bayona, su [...] obligatoire sur visitbayonne.com BaiONa’VéLO : DU PORt à L’OcéaN R.-V. : DEVAnt BiCiCLEttA, 4 RUE MAUBEC 23, 29 OCtOBRE, 8 nOVEMBRE, DE 14H30 à 17H30 Et si vous sortiez la tête du guidon pour suivre les embruns

11/09/2025 18:37

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

lorsque la subvention est inférieure au seuil des 23 000 €. 8-3 Le paiement de la subvention Pour les subventions de fonctionnement d’un montant inférieur à 23 000 €, le versement est effectué en une fois, [...] a minima de 10 % d’enfants issus de familles en situation de vulnérabilité (circulaire CNAF du 26 mars 2014) ; - permettre l’accès à une structure collective de jeunes enfants en difficulté (porteurs de [...] doit être formalisée, y compris pour les associations qui bénéficient d’une subvention inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

lorsque la subvention est inférieure au seuil des 23 000 €. 8-3 Le paiement de la subvention Pour les subventions de fonctionnement d’un montant inférieur à 23 000 €, le versement est effectué en une fois, [...] a minima de 10 % d’enfants issus de familles en situation de vulnérabilité (circulaire CNAF du 26 mars 2014) ; - permettre l’accès à une structure collective de jeunes enfants en difficulté (porteurs de [...] doit être formalisée, y compris pour les associations qui bénéficient d’une subvention inférieure à 23 000€. Le bilan d’activité et l’utilisation de la subvention municipale sont présentés aux élus ainsi

03/10/2019 18:42

Type de fichier: application/pdf
Référencé à: