Recherche
Filtre de résultats
Par date de création
Résultats 1 à 10 sur 1003 au total
- FichiersPertinence:23%
Mandat_SEPA_Periscolaire.pdf
formulaire de mandat, vous autorisez (A) REGIE DES SERVICES PERISCOLAIRES à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux [...] Ville : BAYONNE Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER IDENTIFICATION INTERNATIONALE (IBAN) IDENTIFICATION INTERNATIONALE DE LA BANQUE (BIC) Type de paiement :Paiement récurrent/répétitif Signé à : Signature [...] un prélèvement autorisé. IDENTIFIANT CREANCIER SEPA FR08PER444417 DESIGNATION DU TITULAIRE DU COMPTE A DEBITER DESIGNATION DU CREANCIER Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : Nom : REGIE DES
24/07/2019 12:03
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:10%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
ue de s L is se s A ug us ti n Pelletier Avenue de Pampelune Q ua i A m ir a l J a ur ég ui be rr y Rue Rue Rue A ll ée d es T a rr id es Rue Frédéric Bastiat Avenue La ff it te de F a ur es Ru e G ou ve [...] de des du V is it a nd in es de s Q ua i de R ue du Ste B a stion Cl air e - Lespés Amiral Po nt M ay ou Po nt Sa in t - es pr it Ru e T hie rs A ll ée C a th er in e de B ou rb on A ll ée Cat her ine [...] ua i D ou er 1e r A mi ra l D ub ou rd ie u Rue Poydenot Place Général de Gaulle Place du Pl ac e du R éd ui t B a sq ue s des Rue Avenue de Pa mpelu ne Lautrec Ru e Ru e Do ue r G a lu pe ri e R ue Rue
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:10%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
ue de s L is se s A ug us ti n Pelletier Avenue de Pampelune Q ua i A m ir a l J a ur ég ui be rr y Rue Rue Rue A ll ée d es T a rr id es Rue Frédéric Bastiat Avenue La ff it te de F a ur es Ru e G ou ve [...] de des du V is it a nd in es de s Q ua i de R ue du Ste B a stion Cl air e - Lespés Amiral Po nt M ay ou Po nt Sa in t - es pr it Ru e T hie rs A ll ée C a th er in e de B ou rb on A ll ée Cat her ine [...] ua i D ou er 1e r A mi ra l D ub ou rd ie u Rue Poydenot Place Général de Gaulle Place du Pl ac e du R éd ui t B a sq ue s des Rue Avenue de Pa mpelu ne Lautrec Ru e Ru e Do ue r G a lu pe ri e R ue Rue
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
A. M E L I S S I N O S - G. S E R A P H I N - V .P A N D H I A R C H I T E C T E S – U R B A N I S T E S I D E E N V I R O N N E M E N T C O M M U N E D E B A Y O N N E PLAN DE SAUVEGARDE ET DE M I S E [...] générales 12 PSMV de Bayonne – modification n°2 Titre II - Dispositions applicables à la zone USS 13 PSMV de Bayonne – modification n°2 D ISP O S IT IO N S A P P L I C A B L E S A LA ZONE USS Titre II [...] ou piétonnes publiques ou privées à créer, à modifier ou à aménager sont soumis à autorisation. Titre II - Dispositions applicables à la zone USS 22 PSMV de Bayonne – modification n°2 ARTICLE USS 4 DESSERTE
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
arrete_prefectoral_definitif_cameras_individuelles.pdf
et R. 241-8 à R. 241-15 ; Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; Vu la demande présentée par le maire de la commune de Bayonne, en vue d'obtenir [...] sécurité publique de Bayonne en date du 6 novembre 2018 ; Considérant que la demande transmise par le maire de la commune de Bayonne est complète et conforme aux exigences des articles R. 241-8 à R. 241-15 susvisés [...] conservés pendant une durée de 6 mois. A l'issue de ce délai, ils sont détruits. Article 4.- Dès notification du présent arrêté, le maire de la commune de Bayonne adresse à la Commission nationale de l'informatique
25/07/2019 12:18
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:25%
Le_mode_d_emploi_pour_abaisser_les_bornes.pdf
d’accès au plateau piétonnier pour les habitants - Accès libre de 6h00 à 9h30 - Accès réglementé avec la carte de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi au dimanche. 1. Pour entrer sur le plateau piétonnier [...] Mode d’emploi pour abaisser les bornes La Ville de Bayonne met à disposition des habitants en centre-ville des cartes d’accès permettant d’abaisser les bornes escamotables en entrée de zone piétonne durant [...] ont ainsi la possibilité d’obtenir une carte d’accès par véhicule délivrée par la Ville de Bayonne afin d’accéder à leur domicile avec leur véhicule. L’accès au plateau piétonnier est régulé par des bornes
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:27%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
plateau piétonnier à partir de 6h00 lorsque les bornes sont en accès libre de 6h00 à 9h30. Ils bénéficient d’un temps d’accès supplémentaire au plateau piétonnier, de 9h30 à 10h30 et de 19h15 à 22h00 du lundi [...] Police Municipale de Bayonne est situé à l’angle des allées Paulmy / rue Vauban. Téléphone : 05 59 59 75 52. Horaires d’ouverture au public : du lundi au vendredi : 8h15 à 12h - 14h15 à 17h15. 6. Durée de [...] immédiatement faire une déclaration à la Police Municipale de Bayonne. Une nouvelle demande de carte devra lui être faite et le coût de remplacement de celle-ci sera à la charge de l’habitant (20€). - Le
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:28%
2019_Osez_euskara_-_etorkizuneko_aukera_WEB.pdf
AUKERA … de la crèche à l’université Urratsez urrats… ABayonne, Anglet et Biarritz aussi, l’enseignement du basque est plébiscité par toujours plus de parents. De l’accueil en crèche à la sortie du lycée [...] plaisir à l’utiliser et à la partager. UN RÔLE ESSENTIEL À JOUER Que vous soyez bascophone ou pas (encore), vous serez une source de motivation fondamentale pour votre enfant. Intéressez-vous à son app [...] Être capable de parler plusieurs langues expose l’enfant à différentes façons de penser et facilitera sa capacité à s’intéresser à autrui et à s’ouvrir aux autres. STIMULATION INTELLECTUELLE L’éducation
18/09/2019 16:46
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:43%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
« Compagnies de Bayonne » Les « Compagnies de Bayonne » sont des compagnies professionnelles dont les spectacles largement diffusés àBayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et [...] enfants résidant àBayonne en respectant un taux de fréquentation minimum d’enfants bayonnais fixé à 75 % (hors enfants porteurs de handicap) ; - garantir une mixité sociale en veillant à atteindre l’objectif [...] la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:43%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
« Compagnies de Bayonne » Les « Compagnies de Bayonne » sont des compagnies professionnelles dont les spectacles largement diffusés àBayonne et à l’extérieur de Bayonne, contribuent à l’attractivité et [...] enfants résidant àBayonne en respectant un taux de fréquentation minimum d’enfants bayonnais fixé à 75 % (hors enfants porteurs de handicap) ; - garantir une mixité sociale en veillant à atteindre l’objectif [...] la Ville de Bayonne vis-à-vis des porteurs de projets (mouvement associatif) ; - contribuer à l'harmonisation des pratiques de gestion des subventions par les services de la Ville de Bayonne dans le respect
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: