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Résultats 11 à 20 sur 54 au total
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Crèche associative L'Arche de Noé
d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,02 % Si dans la famille, un [...] celui auquel la famille peut prétendre. Contact Crèches Crèche associative l'Arche de Noé Adresse: 4 avenue Vital Biraben 64100 Bayonne Courriel Tél. : +33 5 59 31 15 91 Itinéraire : Itinéraire
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:34%
Péril des édifices menaçant ruine
la construction : Code général des collectivités territoriales articles L.2212-1, L.2212-2 et L.2212-4. Les pouvoirs de police spéciaux dont le maire est investi concernant la réglementation relative aux [...] aux édifices menaçant ruine : Code de la construction et de l’habitation articles L.511-1 à L.511-4 et R.511-1. Contact Services publics Service hygiène et sécurité Adresse: 1 avenue du Maréchal Leclerc
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:33%
Assistants maternels et Maisons d'Assistants Maternels (MAM)
accueil en année complète (simulation selon les critères ci-dessous) : Tarif horaire = 4.40€ Indemnité d’entretien = 4€ Repas + goûter = 5€/jour Coût mensuel après déduction du CMG = 447,12€ A noter : ceci [...] sont réunies. Le nombre d’enfants pouvant être accueillis par une assistante maternelle varie de 1 à 4 maximum . La décision d’agrément précise le nombre d’enfants pouvant être accueillis simultanément et [...] souhaité ; le nombre de semaine d’accueil ; le tarif horaire pratiqué par l’assistante maternelle (entre 4€ et 5,5€ de l’heure) ; le niveau de revenus des parents ; le nombre d’enfants à charge. En effet, l’aide
31/03/2026 17:59
- PagesPertinence:33%
Cartographie du stationnement
6 bis Esplanade Jouandin 7 ter Esplanade Jouandin 1 bis Esplanade Jouandin 4 bis Esplanade Jouandin 4 ter Esplanade Jouandin 4 ter Esplanade Jouandin 6 ter Esplanade Jouandin 6 ter Allées Marines 1 Place [...] 5 Esplanade Jouandin 6 Esplanade Jouandin 6 Esplanade Jouandin 7 ter Esplanade Jouandin 7 ter Glain 4 Rue Maubec Rue Sainte-Catherine Resplandy 1 Resplandy 2 Foch 3 Albizia Augustin Chaho 2 Foch 1 Foch [...] Marc Aubert 3 Rue des Jacobins Place Paul Bert Supports vélos - chateau neuf Sous-Préfecture Thiers 4 Rue Thiers (au n°21) Quai Montevideo Eglise Saint-Esprit Restaurant Universitaire Rue d'Espagne Avenue
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:33%
Lutter contre l'habitat indigne
la construction : Code Général des Collectivités Territoriales articles L.2212-1, L.2212-2 et L.2212-4. Les pouvoirs de police spéciaux dont le maire est investi concernant la réglementation relative aux [...] aux édifices menaçant ruine : Code de la Construction et de l’Habitation articles L.511-1 à L.511-4 et R.511-1 En savoir plus sur le péril des édifices menaçants ruine Contact Services publics Service hygiène
18/11/2025 17:10
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Crèche multi-accueil Pyrène
d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d'enfants 1 2 3 4/5/6/7 A partir de 8 Taux horaire base CAF 0,06 % 0,05 % 0,04 % 0,03 % 0,02 % Si dans la famille, un [...] dessous de celui auquel la famille peut prétendre. Contact Crèches Crèche municipale Pyrène Adresse: 4 avenue du Béarn 64100 Bayonne Horaires : Fermée du 24 décembre au 2 janvier 2026 inclus. Courriel
23/12/2025 12:17
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Micro-crèche associative "Rosa Bonheur"
places 12 Jours d'ouverture Du lundi au vendredi Horaires 7h45 - 18h15 Âge des enfants 10 semaines à 4 ans Présentation de la structure La micro-crèche Rosa BONHEUR est gérée par l’association Céleste située [...] d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d’enfants 1 2 3 4/5/6/7 À partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0206% Si dans la famille
22/01/2026 18:03
- PagesPertinence:31%
Salle L'Albizia
d'information par téléphone au 05 59 44 74 10 Contact Services publics Salle L'Albizia Adresse: 4 rue Jeanne Peyré 64100 Bayonne Horaires : En semaine, de 9h à 21h45 Le weekend, de 9h à 2h Tél. : [...] : +33 5 59 44 74 10 Itinéraire : Itinéraire Télécharger Règlement intérieur de L'Albizia PDF 1,4 Mo Publié le 07/04/2026 Formulaire de réservation pour une occupation non festive PDF 659,9 Ko Publié
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:31%
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
artisanales, industrielles, de services…). Elle a été instituée par l’article 171 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie. Quels sont les dispositifs concernés ? Sont concernés tous [...] ts, vous remplissez une déclaration par établissement). Vous complétez également, les cadres 2, 3, 4 qui récapitulent les dispositifs que vous avez recensés. Enfin, après avoir daté et signé votre déclaration
18/11/2025 17:10
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Micro-crèche associative "Berthe Morisot"
places 12 Jours d'ouverture Du lundi au vendredi Horaires 7h45 - 18h15 Âge des enfants 10 semaines à 4 ans Présentation de la structure La micro-crèche Berthe MORISOT est gérée par l’association Klein membre [...] d’un plancher et d’un plafond. BARÈME NATIONAL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES Nombre d’enfants 1 2 3 4/5/6/7 À partir de 8 Taux horaire base CAF 0,0619% 0,0516% 0,0413% 0,0310% 0,0206% Si dans la famille
26/01/2026 12:03