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Résultats 1 à 10 sur 83 au total
- ActualitésPertinence:25%
Élections : la Ville recherche des assesseurs
aux côtés du président. Ils s'assurent du bon déroulement et de la régularité du vote, vérifient l’identité de chaque électeur, lui font signer la liste d'émargement et tamponnent sa carte électorale. A
31/03/2022 11:23
- ActualitésPertinence:23%
À la Police municipale se trouvent quantités d'objets perdus
Les cartes bancaires sont quant à elles envoyées à la banque émettrice, tandis que les pièces d'identité et permis de conduire sont à retirer sur place après réception d'une convocation quand les pro
16/05/2022 16:30
- PagesPertinence:13%
À l'école
de famille ainsi que la pièce d’identité de l’un des deux parents ou responsable légal Si parents séparés, attestation parents séparés (PDF) + copie de sa carte d’identité Un justificatif de domicile de
13/01/2026 18:08
- FichiersPertinence:8%
cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf
modification de bâches comportant de la publicité, dont l’emplacement a été préalablement autorisé. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom [...] formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14799.do http://www.developpement-durable.gouv.fr/ 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif 2. Coordonnées du déclarant 3. Localisation du
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:3%
cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf
de 3 enseignes sont installées pour une même activité, un second imprimé doit être renseigné. 1. Identité du déclarant projetant d’exploiter le dispositif Vous êtes un particulier : Madame Monsieur Nom
28/04/2025 19:13
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - ActualitésPertinence:25%
Une vingtaine de "digital natives" exposée à L'Atalante
ici le choix de les montrer dans leur singularité, en êtres excentriques ou plus classiques, aux identités multiples, aux revendications féministes... Il a croisé ces regards et dégaines au fil de déplacements
08/12/2021 11:46
- PagesPertinence:20%
Une ville engagée
bien-vivre 29 — Agir pour garantir la bonne santé et le bien-être des habitants 30 — Faire vivre l’identité du territoire Les deux autres axes Une ville sobre Une ville nature Plan d'actions 2024-2030
18/11/2025 17:10
- PagesPertinence:6%
Services municipaux
public : Formalités simples (passeport, carte nationale d'identité). Prise de rendez-vous pour les demandes de passeport et de carte nationale d'identité. Localisation : Guichet unique, Hall Cassin 3 rue Bernède
18/11/2025 17:10
- FichiersPertinence:13%
Règlement_intérieur_services_périscolaires_2023-2024.pdf
o le responsable de site appelle les services de la Police Municipale, en indiquant l’identité de l’enfant, l’identité du (des) responsable(s) légal (aux), l’adresse de domicile et les coordonnées téléphoniques [...] enfant à l’issue du service d’accueil périscolaire maternel seulement si il est muni de sa pièce d’identité et d’une autorisation préalable des parents de ce dernier. En école élémentaire, l’enfant est autorisé [...] fiche d’inscription sont autorisées à venir chercher les enfants, sur présentation d’une pièce d’identité. Retards : Lorsque le personnel ne peut joindre le responsable légal d’un enfant présent, ou toute
01/07/2024 18:37
Type de fichier: application/pdf
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