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- FichiersPertinence:1%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
des espaces publics AutoCAD SHX Text Bureau d'Etudes Infrastructures AutoCAD SHX Text Quartiers du Grand Bayonne et du Petit Bayonne AutoCAD SHX Text Schéma de circulation du centre ville AutoCAD SHX Text
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
des espaces publics AutoCAD SHX Text Bureau d'Etudes Infrastructures AutoCAD SHX Text Quartiers du Grand Bayonne et du Petit Bayonne AutoCAD SHX Text Schéma de circulation du centre ville AutoCAD SHX Text
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Reglement_modif_2_PSMV_3_juin_2016.pdf
emprise déterminera le caractère des deux cours qui la bordent. Le rez-de-chaussée doit conserver une grande transparence au moins dans l’enfilade du passage du bâtiment-Porche. Nature de l’intervention : [...] cas, ils seront de gouttereau à gouttereau, portés par des corbeaux, des sablières et solives de grande section. USS 11-2-1-10 Ferronneries - Les ferronneries anciennes de qualité (garde-corps de balcons
24/07/2019 18:02
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
Les_conditions_generales_d_utilisation_de_la_carte_d_acces_au_plateau_pietionner.pdf
au plateau piétonnier, il doit avoir son logement situé dans l’une des rues suivantes : Quartier Grand-Bayonne : - rues de la Salie, Vieille-Boucherie, Poissonnerie, Lagréou, du Pilori, Passemillon, Guilhamin
29/07/2019 10:58
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
complémentarité entre les projets associatifs et les politiques publiques municipales ; - une plus grande maîtrise et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la [...] Ainsi, dans le domaine du sport, la mise en perspective de l’action de chaque club, au regard des grandes orientations de la politique publique municipale, prend la forme d’indices de performance, comme [...] à retenir, dans le présent règlement, la définition d’une typologie d’aides. Elle distingue trois grands ensembles, eux-mêmes subdivisés en plusieurs dispositifs : 1 – les associations conventionnées par
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
complémentarité entre les projets associatifs et les politiques publiques municipales ; - une plus grande maîtrise et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la [...] Ainsi, dans le domaine du sport, la mise en perspective de l’action de chaque club, au regard des grandes orientations de la politique publique municipale, prend la forme d’indices de performance, comme [...] à retenir, dans le présent règlement, la définition d’une typologie d’aides. Elle distingue trois grands ensembles, eux-mêmes subdivisés en plusieurs dispositifs : 1 – les associations conventionnées par
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
complémentarité entre les projets associatifs et les politiques publiques municipales ; - une plus grande maîtrise et un contrôle adéquat de l’aide financière aux associations ; - la reconnaissance et la [...] Ainsi, dans le domaine du sport, la mise en perspective de l’action de chaque club, au regard des grandes orientations de la politique publique municipale, prend la forme d’indices de performance, comme [...] à retenir, dans le présent règlement, la définition d’une typologie d’aides. Elle distingue trois grands ensembles, eux-mêmes subdivisés en plusieurs dispositifs : 1 – les associations conventionnées par
03/10/2019 18:42
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Référencé à: - FichiersPertinence:16%
Zone_30_Bayonne.pdf
moins de pollution légende ou zones de rencontre ou zones de rencontre ADOUR NIVE N IV E Avenue du Grand Basque Avenue de l’Aqui taine Al lée s P au lm y Allées Marines Quai de Lesseps Avenue Henri-Grenet
12/02/2020 16:44
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
agents du CCAS, des fonctions de direction ou d’encadrement intermédiaires aux soignants, avec une grande diversité : > Agents d’accueil > Agents administratifs (gestion des services, secrétariats, techniciens [...] tournée vers l’usager LES PUBLICS LES PUBLICS ACCOMPAGNÉS PAR LE CCAS Le CCAS reçoit et aide une grande diversité de publics : personnes sollicitant des aides légales ou facultatives, personnes âgées [...] Le CCAS, notamment sous l’impulsion des dispositions de la loi du 2 janvier 2002, garantit la plus grande information de l’usager et sa participation active. Le CCAS questionne ses pratiques sur la place
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - AnnuairesPertinence:100%
LE GRAND HOTEL
Hôtel
10/09/2020 19:35
