Élections : la Ville recherche des assesseurs

également les bienvenues ! Informations et inscriptions > elections@bayonne.fr ou 05.59.46.60.44 Vie citoyenne Vie municipale

31/03/2022 11:23

À la Police municipale se trouvent quantités d'objets perdus

ou à l'ambassade lorsque le propriétaire est domicilié à l'étranger. Les clés sont à récupérer directement à la Police municipale, en se présentant durant les heures d'ouverture. En 2021, 1 400 objets ont [...] de préférence pendant les heures d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 14h15 à 17h Vie citoyenne

16/05/2022 16:30

À l'école

Malégarie Un partenariat avec l'Éducation nationale via l'inspection académique Accédez au site de l'inspection académique    L’inspection académique est la direction des services départementaux de l’Éducation [...] une école hors de leur secteur et qui rentreront en PS en septembre 2026 : Les parents recevront, via l’école, une fiche de préinscription à vérifier, à compléter et  à retourner avant le 24 avril 2026 [...] enfants de 2 ans nés entre janvier et août 2024 pour une scolarisation dès septembre 2026, dans le cadre du dispositif TPS. Aucune inscription ne sera prise en compte entre le 31 mars et le 2 mai 2026 (inclus)

13/01/2026 18:08

cerfa_14799_déclaration_préalable.pdf

Dispositifs scellés au sol ou installés directement sur le sol Nombre Format Dispositifs sur toiture Nombre Format 6. Installation de publicité sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage N’indiquez [...] Installation de publicités sur du mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage • DP5. Liste des dispositifs de mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage indiquant pour chaque [...] modification de bâches DP6. Appréciation de son insertion architecturale et de son impact sur le cadre de vie environnant 2 4 Ministère chargé de l’Environnement Notice d’information pour les déclarations

28/04/2025 19:13

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

scellés au sol ou installés directement sur le sol Nombre Format Dispositifs sur toiture Nombre Format 6. Installation de publicité lumineuse sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage [...] lumineuse sur du mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage ou l’installation de publicité lumineuse sur du micro-affichage AP9. Analyse du cycle de vie du dispositif 3 AP10. Visibilité depuis [...] depuis la voie publique la plus proche 3 AP11. Appréciation sur sa compatibilité avec le cadre de vie environnant, sur son insertion architecturale, sur son respect des principes de la sécurité routière,

28/04/2025 19:13

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

cerfa_14798_Demande_d_autorisation_préalable.pdf

scellés au sol ou installés directement sur le sol Nombre Format Dispositifs sur toiture Nombre Format 6. Installation de publicité lumineuse sur mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage [...] lumineuse sur du mobilier urbain dans le cadre d’une concession d’affichage ou l’installation de publicité lumineuse sur du micro-affichage AP9. Analyse du cycle de vie du dispositif 3 AP10. Visibilité depuis [...] depuis la voie publique la plus proche 3 AP11. Appréciation sur sa compatibilité avec le cadre de vie environnant, sur son insertion architecturale, sur son respect des principes de la sécurité routière,

28/04/2025 19:13

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

bayonne-schema-pluriannuel-2022.docx

2022 – 2024 09/11/2023 Table des matières Introduction 3 Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ? 3 Cadre législatif et règlementaire 3 Qu’est-ce que le RGAA ? 4 Le schéma pluriannuel d’accessibilité numérique [...] discrimination, le même accès à l’information et aux services en ligne. [bookmark: _Toc150414868]Cadre législatif et règlementaire L’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des [...] [bookmark: _Toc150414870]Le schéma pluriannuel d’accessibilité numérique Le schéma pluriannuel définit le cadre d’intervention de la collectivité (ou tout autre organisme concerné) en matière d’accessibilité numérique

09/11/2023 10:48

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé à:

autorisations_urbanisme_bayonne.pdf

démarches et autorisations diffèrent. Bayonne mag vous guide LA DIRECTION DE L’URBANISME VOUS ACCOMPAGNE J’ai besoin d’aide ? La direction de l’urbanisme de la Ville de Bayonne est en charge de l’aménagement [...] de la direction, l’architecte- conseil ou l’élu à l’urbanisme, Alain Lacassagne, peuvent vous accompagner dès le début de votre projet en prenant rendez- vous auprès du secrétariat de la direction au 0 [...] pour le dépôt des autorisations d’urbanisme sur : https://www. bayonne.fr/jhabite-a-bayonne/ mon-cadre-de-vie/urbanisme/ dematerialisation-du-depot-des- autorisations-durbanisme ou en scannant le QR code

05/12/2025 17:31

Type de fichier: application/pdf
Référencé à:

Zubia, un pont de solidarité entre voisins

la demande à notre liste d'adhérent(e)s et une personne a rapidement répondu présente." Solidarité Vie des quartiers

29/01/2021 16:23

Zone_30_Bayonne.pdf

progressive. Aussi, nous vous invitons à consulter la cartographie détaillée sur bayonne.fr, rubrique Vie quotidienne / Se déplacer. Une ville adaptée à tous Plus de sécurité moins de bruit moins de pollution [...] 19 45 Allées Boufflers Pont du Génie St ad e Je an -D au ge r Rue Bernède Rue Vainsot A63 bayonne.fr Vi lle d e Ba yo nn e - D ire ct io n de la c om m un ic at io n - 1 1/ 20 19 - Cr éa tio n gr ap hi qu [...] Pour dépasser un cycliste, la distance minimale latérale est de 1 m. Pour plus d’informations : La direction des infrastructures et des espaces publics est à votre écoute au numéro de téléphone suivant : 05

12/02/2020 16:44

Type de fichier: application/pdf
Référencé à: