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Caisse_des_écoles_Bayonne.pdf
Caisse des écoles publiques est un établissement public dont le siège se trouve à la mairie. Son conseil d’administration est constitué de membres bénévoles élus : le Président : le Maire ou son représentant
06/10/2025 12:21
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Référencé à: - FichiersPertinence:4%
Génération_séniors_2025-2026.pdf
où l’on aborde l’aquarelle en extérieur ou en intérieur en toute convivialité. Enseignements et conseils pour débutants et confirmés. MÉMO-TONIC Venez stimuler les différentes fonction- nalités du cerveau
02/09/2025 18:14
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Formulaire_conseils_de_quartiers_2023.pdf
POLO-BEYRIS SAINT-AMAND MARRACQ LES 4 CONSEILS DE QUARTIERS DE BAYONNE ET LEURS SECTEURS LÉGENDE BULLETIN DE CANDIDATURE À adresser dûment rempli à : Monsieur le Maire, Conseils de quartiers, Hôtel de Ville de [...] candidature pour : • Devenir membre du Conseil de quartiers suivant : Faire partie du collège habitants : Ou : À noter : comme le prévoit la charte des Conseils de quartiers, une personne ou une structure [...] Avec les Conseils de quartiers Téléchargez le dossier de candidature sur bayonne.fr et blablablabla texte à me fournir. Valoriser Contribuer Lagundu Contribuir Proposatu Perpausar Baloratu Har vàler Participer
29/09/2023 17:34
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
fabrication des jardinières, des éventuels travaux de décroutage et du budget alloué, il est fortement conseillé de transmettre son projet avant le 1er décembre de chaque année. Ainsi le porteur de projet augmente [...] homologués culture biologique sont autorisés. 4 Conditions complémentaires Appui de la Ville Un conseil technique pourra être sollicité auprès des techniciens municipaux, en charge des espaces verts, notamment
09/06/2022 18:08
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Référencé à: - FichiersPertinence:30%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les [...] d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les [...] d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre
28/10/2025 18:49
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités
03/10/2019 18:42
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Membres_CQ_entre_Nive_et_Adour.pdf
Conseil de quartiers "Entre Nive et Adour" - Mandat 2023-2025 COLLEGE HABITANTS COLLEGE HABITANTS Conseil de quartiers Secteur du Conseil de quartiers Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Secteur du [...] Désignation M. le Maire COLLEGE ACTEURS LOCAUX ASSOCIATIONS ASSOCIATIONS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Entre Nive et Adour Club Léo [...] Bayonne Centre Ancien Monsieur DASSIE MICHEL PROFESSIONNELS PROFESSIONNELS Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Conseil de quartiers Organisme Civilité Nom Prénom Entre Nive et Adour CEPALABA
04/12/2023 17:27
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