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Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
AlléesRue Frédéric Bastiat Ja cq ue s R ue Marengo Rue Marengo Bourgneuf Rue R ue Rue Sa ubi ole Rue Mars an Trinquet Tonneliers R ue Po nt ri qu e Rue Marc Aubert R av ig na n de s C or sa ir es Q ua i C ha
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:2%
Schema_Circulation_centre_ville-_novembre_2018.pdf
AlléesRue Frédéric Bastiat Ja cq ue s R ue Marengo Rue Marengo Bourgneuf Rue R ue Rue Sa ubi ole Rue Mars an Trinquet Tonneliers R ue Po nt ri qu e Rue Marc Aubert R av ig na n de s C or sa ir es Q ua i C ha
24/07/2019 13:15
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:17%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
B, K Indice de performance « impact éducatif et social » - Nombre de licenciés (- 18 ans, 18 à 40 ans, + de 40 ans, femmes, personnes handicapées),…………………………..A, B - Nombre d’activités éducatives encadrées [...] être légalement déclarée et enregistrée au répertoire national des associations (RNA) ; - avoir trois ans d’existence et d’activité à compter de la date du récépissé du dépôt de déclaration de création ; - [...] dans le titre 4 du présent règlement ; - proposer un accueil de qualité des enfants de 2 mois ½ à 6 ans, conformément aux décrets n° 2000-762 du 1er août 2000, n° 2007-230 du 20 février 2007 et n° 2010-613
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
B, K Indice de performance « impact éducatif et social » - Nombre de licenciés (- 18 ans, 18 à 40 ans, + de 40 ans, femmes, personnes handicapées),…………………………..A, B - Nombre d’activités éducatives encadrées [...] être légalement déclarée et enregistrée au répertoire national des associations (RNA) ; - avoir trois ans d’existence et d’activité à compter de la date du récépissé du dépôt de déclaration de création ; - [...] dans le titre 4 du présent règlement ; - proposer un accueil de qualité des enfants de 2 mois ½ à 6 ans, conformément aux décrets n° 2000-762 du 1er août 2000, n° 2007-230 du 20 février 2007 et n° 2010-613
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
B, K Indice de performance « impact éducatif et social » - Nombre de licenciés (- 18 ans, 18 à 40 ans, + de 40 ans, femmes, personnes handicapées),…………………………..A, B - Nombre d’activités éducatives encadrées [...] être légalement déclarée et enregistrée au répertoire national des associations (RNA) ; - avoir trois ans d’existence et d’activité à compter de la date du récépissé du dépôt de déclaration de création ; - [...] dans le titre 4 du présent règlement ; - proposer un accueil de qualité des enfants de 2 mois ½ à 6 ans, conformément aux décrets n° 2000-762 du 1er août 2000, n° 2007-230 du 20 février 2007 et n° 2010-613
03/10/2019 18:42
Type de fichier: application/pdf
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Zone_30_Bayonne.pdf
Génie St ad e Je an -D au ge r Rue Bernède Rue Vainsot A63 bayonne.fr Vi lle d e Ba yo nn e - D ire ct io n de la c om m un ic at io n - 1 1/ 20 19 - Cr éa tio n gr ap hi qu e Em m an ue l B ris - M ac [...] sens unique. Le port du casque est obligatoire pour les enfants de moins de 12 ans. Sauf pour les enfants de moins de 8 ans, la circulation sur les trottoirs est interdite. Je ne dois pas rouler à plus
12/02/2020 16:44
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:15%
BAYONNE_207.pdf
02/10 (70 ans) l Jean FLOUR 02/10 (83 ans) l François ADRIAN 02/10 (90 ans) l Marcel ARTÉON 11/10 (96 ans) l Pierre GOYENETCHE 23/10 (88 ans) l Lucas BIGUÉ 25/10 (17 ans) l Jean BERGERÈS 29/10 (48 ans) l Jean [...] MAÏS 10/09 (87 ans) l Michèle PINTAT 18/09 (89 ans) l Carmen HÉRIN 18/09 (92 ans) l Catherine LANDRIEU 19/09 (90 ans) l Marie DATCHARRY 22/09 (94 ans) l Euphrasie VILLAFRUELA ACU 26/09 (99 ans) l Aline BERNIÉ [...] 27/09 (76 ans) l Michèle NAVARRON 27/09 (85 ans) l Marie-Therèz PORCHER 29/09 (91 ans) l Marguerite MALANDAIN 30/09 (96 ans) l Marguerite LAUQUÉ 11/10 (91 ans) l Pascaline LASCORS 18/10 (97 ans) l Suzanne
28/02/2020 15:12
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:16%
guide_domiciliation.pdf
civils, civiques, sociaux et aux prestations. L’élection de domicile est accordée pour une durée d’un an renouvelable. La domiciliation concerne toutes les personnes sans domicile stable : qui vivent de façon
10/08/2020 18:37
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:5%
Projet_établissement_CCAS_2016-2020.pdf
de 70 places. L’établissement offre un habitat adapté aux personnes âgées autonomes de plus de 60 ans, en proposant des logements spacieux type T2 disséminés sur les résidences Breuer. En tant que logement [...] lits. Il s’agit d’un établissement destiné à l'accueil de personnes âgées dépendantes de plus de 60 ans, nécessitant des soins médicaux et une assistance pour les actes de la vie quotidienne. Parallèlement
10/08/2020 19:10
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
FOCUS-les-castors-de-Bayonne.pdf
important puisqu’ils doivent continuer à payer le loyer du logement qu’ils occupent. Près de deux ans de démarches administratives sont nécessaires afin d’obtenir non seulement l’agrément de la société [...] suscite beaucoup d’espoir… Le temps des origines et de L’iLLégaLité de L’action 9 Le chantier dure 3 ans durant lesquels les Castors travaillent d’arrache-pied à la construction des 80 maisons de la cité
20/08/2020 16:06
Type de fichier: application/pdf
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