Services municipaux

Boutique du patrimoine Règles et prescriptions de restauration du bâti ancien, renseignements et conseils pour entreprendre des travaux de rénovation. Localisation  : 42 rue poissonnerie - 64100 Bayonne [...] r rdv, ouvert au public de 12h-17h30 mercredi : 9h30-12h sur rdv, ouvert au public de 13h-17h30 Cabinet du Maire et des élus Directeur  : Marc Amestoy Localisation  : Hôtel de Ville, 1 avenue Maréchal [...] Localisation  : Hôtel de  Ville, 1 avenue Maréchal Leclerc - 64100 Bayonne Téléphone  : 05 59 46 60 40 Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (mission) Chargée de mission  : Sandrine Pelletier

18/11/2025 17:10

Règlement_de_fonctionnement_EAJE_municipaux.pdf

ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] financier. Ces établissements sont assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la res [...] référent santé et accueil inclusif est d’accompagner l’équipe de l’établissement, de l’informer, de la conseiller dans le domaine de la santé du jeune enfant, d’apporter son concours à la mise en œuvre de mesures

03/10/2025 13:36

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ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] financier. Ces établissements sont assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la res [...] référent santé et accueil inclusif est d’accompagner l’équipe de l’établissement, de l’informer, de la conseiller dans le domaine de la santé du jeune enfant, d’apporter son concours à la mise en œuvre de mesures

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ment et de soutien à la parentalité proposée aux parents. Les parents participent au Conseil de crèche. Le Conseil de crèche est composé notamment de : - l’élue déléguée à la petite enfance, - des responsables [...] financier. Ces établissements sont assurés en responsabilité civile auprès de Alliance Assurances – Cabinet Larralde - Résidence Les Mirabelles – Avenue Pierre Rectoran – Bayonne. 4 Dans les cas où la res [...] référent santé et accueil inclusif est d’accompagner l’équipe de l’établissement, de l’informer, de la conseiller dans le domaine de la santé du jeune enfant, d’apporter son concours à la mise en œuvre de mesures

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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf

Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les [...] d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre

28/10/2025 18:49

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Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 1 REGLEMENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PAYS BASQUE FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE [...] emplois. Afin d’encadrer le développement de ce marché et par délibération du 28 septembre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération approuvait un règlement fixant les critères et les [...] d’augmenter depuis 2016. Modification du règlement changement d’usage – Annexe à la délibération du conseil communautaire du 27/09/2025 2 L’étude actualisée relative à cette dynamique sur ce même périmètre

28/10/2025 18:49

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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf

au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités

03/10/2019 18:42

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au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités

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au vote du Conseil municipal. Cette commission est composée de l’ensemble des membres des commissions chargées des secteurs d’intervention des associations et précédemment créées par le Conseil municipal [...] subvention qui sera soumis au vote du Conseil municipal et de proposer si besoin des ajustements. En fonction des avis de la commission ad-hoc, le montant soumis au vote du Conseil municipal peut donc différer [...] attribuées sont caractérisées par : - une décision attributive ; il s’agit d’une délibération du Conseil municipal, complétée, le cas échéant, par une convention d’objectifs et de moyens précisant les modalités

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Rapport_activité_synthétique_CCAS_2020.pdf

accompagnés par le service RSA avec 207 contrats d’engagement réciproque PCB labellisation Point Conseil Budget obtenue par l'épicerie sociale et véritable outil de prévention des risques financiers 123 [...] entreprises locales, sociétés, particuliers, retraités, fleuristes, ARS, HSA, mairie, UDCCAS64, Conseil Départemental, pharmacie, médecin Des dons 234 litres de gel hydroalcoolique installation d’une nouvelle [...] assemblée suite aux élections municipales, avec un parcours de formation des 17 nouveaux administrateurs Conseil d’administration 50.198 masques chirurgicaux distribués aux agents 90 agents vaccinés contre la grippe

07/10/2021 16:29

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