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Charte_d_engagement_Angela.pdf
femmes et les hommes. 2 Indépendamment de son sexe, orientation sexuelle, identité de genre, origine sociale, origine géographique, handicap, convictions religieuses, apparence physique et âge. mailto:angela@pm
11/03/2025 13:28
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
types de maîtrise d’ouvrage (collectivités, entreprises privées et publiques, organismes de logement social, associations, établissements de santé, copropriétés...). Seuls les particuliers ne sont pas éligibles
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
on de structures dédiées à la réparation et au réemploi. Identifier 100% des boutiques Économie Sociale et Solidaire (ESS) en 2026. Avoir formé 80% des professionnels identifiés sur l’usage des écomatériaux
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:9%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
recyclage d’un produit du numérique. La fabrication de nos appareils numériques a également un impact social et éthique. La loi REEN de 2021 ainsi que son décret d’application du 29 juillet 2022 visent à réduire
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:32%
7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf
L’intégration de critères environnementaux et sociaux dans la commande publique est également un moyen de décliner concrètement les politiques environnementales et sociales de la Ville et de montrer la cohérence [...] spécifications techniques, des conditions d’exécution, des critères environ- nementaux, des critères sociaux en termes de développement durable dans la commande publique. objectifs opérationnels Généraliser [...] d’expérience » et le suivi des dépenses. Rédiger et mettre en œuvre un Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER). 1.2 – Réduire nos consommations de ressources et développer
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:6%
Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
objectifs poursuivis sont les suivants : Susciter l’appropriation des espaces publics, renforcer le lien social et favoriser les échanges entre les citoyen.ne.s , Contribuer à l’accueil et à la préservation de
09/06/2022 18:08
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
élevé de demandes de logements par rapport au nombre d'emménagements annuels dans le parc locatif social. En l’espèce, la Communauté d’Agglomération Pays Basque, EPCI compétent en matière de PLU, décidait
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:1%
Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
élevé de demandes de logements par rapport au nombre d'emménagements annuels dans le parc locatif social. En l’espèce, la Communauté d’Agglomération Pays Basque, EPCI compétent en matière de PLU, décidait
28/10/2025 18:49
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:23%
Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
culture et patrimoine Domaine n°3 : petite enfance Domaine n°4 : centres sociaux, enfance, jeunesse Domaine n°5 : interventions sociales et solidaires En dehors de cette liste, les principes de critérisation [...] cohésion sociale et du mieux vivre à Bayonne, A) Favoriser l’accès au sport à tous les publics (jeunes, femmes, personnes handicapées, tarifs…), B) Prendre en compte l’impact éducatif et social des clubs [...] œuvrant dans le champ des actions sociales et solidaires L’implication municipale en ce domaine se matérialise, en priorité, par le financement du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville qui œuvre
03/10/2019 18:42
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Reglement_dattribution_des_subventions_en_faveur_des_associations.pdf
culture et patrimoine Domaine n°3 : petite enfance Domaine n°4 : centres sociaux, enfance, jeunesse Domaine n°5 : interventions sociales et solidaires En dehors de cette liste, les principes de critérisation [...] cohésion sociale et du mieux vivre à Bayonne, A) Favoriser l’accès au sport à tous les publics (jeunes, femmes, personnes handicapées, tarifs…), B) Prendre en compte l’impact éducatif et social des clubs [...] œuvrant dans le champ des actions sociales et solidaires L’implication municipale en ce domaine se matérialise, en priorité, par le financement du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville qui œuvre
03/10/2019 18:42
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