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- FichiersPertinence:18%
3_Accélérer_le_développement_des_énergies_renouvelables_et_de_récupération.pdf
s’inscrivent en cohérence avec les orientations du Plan Climat du Pays Basque tra- duites dans les actions suivantes : - PCAET 7.1 Élaborer et mettre en œuvre un plan pluriannuel de développement des éner- gies [...] zones doivent être prioritairement situées sur des terrains déjà artificialisés. D’autre part, le Plan Climat Pays Basque fixe un cap « territoire à énergie positive » d’ici à 2050 (soit 100 % des besoins
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:38%
8_Organiser_et_développer_les_déplacements_actifs.pdf
FA 9.2 Élaborer et mettre en œuvre un plan de mobilité interne à la collectivité. Descriptif DE L’ACTION La Ville s’engage à : 1 — Poursuivre la mise en œuvre du Plan vélo Bayonne a obtenu la note D au Baromètre [...] appréhension. 3 — accompagner le déploiement des plans de mobilité dans certains quartiers En lien avec le SMPBA, la Ville participera à la mise en œuvre des Plans de Mobilité du Secteur Cœur de Ville (dans [...] transition énergétique 39 Pilotage éléments DE CONTExTE Articulation AvEC LES DOCUMENTS SUPRA-COMMUNAUx Le Plan des Mobilités du Pays Basque-Adour a pour mission d’organiser l’évolution souhaitée des mobilités
27/02/2024 16:27
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Référencé à: - FichiersPertinence:23%
6_Rationaliser_l’utilisation_du_numérique_pour_maîtriser_ses_impacts.pdf
charge de développer les usages numériques sur le territoire, conduit sur la période 2021-2023 son plan d’actions autour d’un grand défi : « Créer les conditions favorables au développement d’un numérique [...] responsable Les objectifs retenus par ONR seront déclinés en scénarii de réduction des impacts. Un plan d’action tant pour l’interne que pour le territoire sera défini pour gérer de manière plus responsable [...] 17 k€. Indicateurs € DE RéALISATION : • Allonger la durée de garantie des matériels • Adoption du plan d’action et évolution de son avancement D’IMPACT : • Évolution du bilan carbone numérique de la Ville
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:11%
7_Conforter_un_achat_public_plus_responsable.pdf
e minimal de matériaux recyclés ou de réemploi – Loi Climat et résilience 22/08/21 et son nouveau Plan National des Achats Durables (PNAD) pour 2022-2025– Loi Reen 15/11/21 – Ordonnance sur les véhicules
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:10%
5_Fédérer_les_acteurs_du_territoire_autour_de_l’économie_circulaire.pdf
NAUx Le Syndicat Bil Ta Garbi, soutenu par la Communauté d’Agglomération Pays Basque, déploie son Plan d’Actions Déchets 2021/2026 articulé autour de 4 axes majeurs dans le but d’enclench- er une transition
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:37%
1_Améliorer_la_sobriété_et_la_performance_énergétique_du_parc_immobilier.pdf
on Pays Basque, et le Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Bayonne concourent aussi à cet objectif. La crise énergétique de 2022 a conduit la Ville de Bayonne à élaborer un plan de sobriété énergétique [...] demandait aux collectivités d’adopter un plan de sobriété énergétique pour réduire de 10% leur consommation d’énergie dans les mois et années qui viennent. Ce plan est un jalon dans la trajectoire de réduction [...] changements climatiques à l’œuvre. 1 — Finaliser et appliquer le Plan municipal de sobriété et d’efficacité énergétique À travers le Plan municipal de sobriété et d’efficacité énergétique, la Ville ambitionne
27/02/2024 16:27
Type de fichier: application/pdf
Référencé à: - FichiersPertinence:8%
BAY-Ilot_chaleur_urbain-Guide_bonnes_pratiques-Dépliant_pli_portefeuille-Planche-150x210mm-Calameo-HD-V7.pdf
mateurs d'énergie, rejettent beaucoup de chaleur en ville. Les jardins plantés, les arbres et les plans d’eau rafraîchissent l’air ambiant (ombre, évaporation…). Lorsqu’ils disparaissent les villes deviennent
13/07/2021 18:36
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Charte_des_permis_de_végétaliser_-_Bayonne.pdf
dûment complété intégrant l’emplacement exact du site à végétaliser (adresse + photos avec un plan large et un plan resserré) et une description succincte du projet (plantes sélectionnées et dispositifs envisagés) [...] ……………….…. En face du N° : ………………………………………………………………………………………………………… Joindre les photos avec plan large et plan resserré Type de dispositif envisagé : Directement en pleine terre En pleine terre suite à [...] du revêtement minéral Dans un bac de culture DESCRIPTION DU DISPOSITIF DE VEGETALISATION Joindre un plan détaillé avec les espèces envisagées et la surface pour les jardins partagés. 6 ENGAGEMENT DU DEMANDEUR
09/06/2022 18:08
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention
28/10/2025 18:49
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Rglt_et_Annexes-formulaires_Pièces_à_joindre.pdf
délibérant de l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) compétent en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU). Les zones d’urbanisation concernées par ce décret se caractérisent notamment [...] Mandat : pour toute demande présentée par un mandataire Pour le local objet du changement d’usage : Plan de l’état actuel avec mention de la surface de plancher Attestation notariée ou titre de propriété [...] ou, à compter du 1er janvier 2034 entre les classes A et D Pour le local proposé en compensation : Plan de l’état avant travaux du local Attestation notariée ou titre de propriété du demandeur ou convention
28/10/2025 18:49
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